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Procès Verbal - PV CM 02 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perrusson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 02 12 24)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Données personnelles,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
DÉCEMBRE
2024
à 18H30
Présents:
Mesdames
Sylvie
ADAM,
Michèle
DESROCHES,
Marianne
NONET
et
Annie
PUSSIOT,
MM
Roland
BLOND,
Jannick
BOISSEAU,
Thibaut
DE
CHASSEY
Cédric
MARAIS
et Jackie
MATHEVET.
Excusés
: Mesdames
Laura
COUZY,
Christine
GOULT
(procuration
à
M.
Jannick
BOISSEAU),
Christiane
COLIN
(procuration
à
Mme.
Sylvie
ADAM)
et
Monsieur
Gérald
CHOMAUD
(procuration
à
M.
Bernard
GAULTIER).
ORDRE
DU
JOUR
01.
Approbation
du
PV
de
la séance
du
21
octobre
2024
02.
Présentation
par
Géoptis
de
la solution
« tableau
de
classement
des
voies
communales
»
03.
Lecture
des
décisions
04.
Demande
de
subvention
FDSR
2025
05.
Demande
de
subvention
DETR
2025
06.
Effacement
de
dettes
suite
à
une
procédure
de
surendettement
07.
Demande
d’aide
financière
08.
Remboursement
des
frais
de
déplacement
de
Monsieur
le Maire
09.
Adhésion
au
groupement
de
commandes
voirie
2025
10.
Adhésion
au
service
commun
«
RGPD
et
enjeux
numériques
»
11.
SIEIL
: modification
des
statuts
12.
Ville
de
Loches
: adhésion
au
groupement
de
commande
restauration
collective.
DIVERS :
e
Compte-rendu
travaux
e
Compte-rendu
des
réunions
Madame
ADAM
Sylvie
est
nommée
secrétaire
de
séance
Monsieur
GAULTIER,
le Maire,
ouvre
la séance
du
Conseil
municipal
à dix-huit
heures
trente
minutes,
procède
à l’appel
nominal
des
élus
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Affaire
01.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
21
octobre
2024
Le
procès-verbal
du
21
octobre
2024
est
soumis
au
vote
de
l'assemblée.
Monsieur
Jackie
MATHEVET
apporte
quelques
corrections
d'orthographe.
Le
procès-verbal
soumis
au
vote
est
approuvé
à l'unanimité
par
l'ensemble
des
membres
présents.
Affaire
02.
Présentation
par
Géoptis
de
la solution
«
tableau
de
classement
des
voies
communales
Rapporteur
: Monsieur
Ludovic
PRATS,
Ingénieur
d'Affaires
IDF
à
la société
Géoptis,
une
filiale
de
la
poste.
PRÉSENTATION : Pour
donner
suite
au
rendez-vous
en
date
du
15
novembre
avec
Monsieur
le
Maire,
la société
Géoptis
a adressé
une
proposition
commerciale
pour
la mise
en
place
d’un
tableau
de
recensement
et de
classement
des
voies
communales.
Afin
que
les
conseillers
municipaux
prennent
connaissance
du
projet,
une
présentation
est
faite
sur
:
1 e
La
première
version
du
tableau
de
classement
des
voies
réalisé
à
partir
de
la
BD-TOPO,
base
postale
et
cadastre,
e
La
cartographie
Qgis
en
datavisualisation
(non
modifiable),
e
L'accompagnement
jusqu’à
la
production
de
la version
finale
du
tableau
et
de
la cartographie.
A
ce
jour,
la
longueur
de
la
voirie
communale
déclarée
auprès
des
services
de
l’État
est
de
28,675KM
(déclaration
DGF).
Suite
à
la
mise
à jour,
ce
chiffre
est
porté
à 29,109KM.
Le
linéaire
des
voies
communales
observé
dans
la
BD-TOPO
de
l'IGN
s'élève
à +
de
118KM
(DIFFERENCE
DE
89KM+),
tous
types
de
voies
(VC-CR-CE),
toutes
domanialités
(privé,
public,
privé
communal)
et
tous
revêtements
confondus,
départementales
exclues.
C’est
dans
ce
linéaire
que
peut-être
recensé
et
classé/reclassé
certains
chemins,
déjà
entretenus,
dans
le domaine
public.
La
société
Geoptis
est
en
capacité
de
réaliser
le
recensement
exhaustif
en
3
mois
et de
répondre
à 3 enjeux:
-
Financier:
optimiser
la
Dotation
de
Solidarité
Rurale
(DSR)
en
classant
convenablement
certaines
voies,
par
exemple
89
km
à récupérer
pour
la commune,
-
Juridique
: en
identifiant
toutes
les voies
(publiques
et
privées)
restées
sans
noms
{conformité
à la
loi 3DS),
-
Décisionnel:
recensement
de
l’ensemble
des
voies
dans
un
seul
tableau
avec
une
complétude
des
caractéristiques
très
utile.
Pour
mettre
à jour
annuellement
ce
tableau.
Pour
identifier
d'éventuelles
problématiques
cadastrales
(domanialité
au
mètre
linéaire
près).
Pour
négocier
avec
les
prestataires
externes
de
travaux
(linéaire
par
type
de
revêtement).
Pour
prendre
des
arrêtés
préfectoraux
sur
les voies
communales.
Pour
retrouver
facilement
les
éléments
associés
à une
voie
{gain
de
temps).
© O O O ©
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
débattu,
l'exposé
de
Monsieur
Ludovic
PRATS
entendu,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-
Se
donne
le temps
de
la
réflexion
et
apportera
une
réponse
à la société
Géoptis
pour
le début
d'année
2025.
Affaire
03.
Décisions
prises
depuis
le
21
octobre
2024
Rapporteur:
Monsieur
le
Maire
A
l'unanimité
des
membres
présents
Approuve
les
décisions
prises
depuis
le 21
actobre
2024
et évoquées
ci-dessous
:
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ET
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
DECEMBRE
2024
re
Date
de
la décision
Intitulé
de
la décision
Montant
TTC |
Folio
094
22/10/2024
CRINIERE
.J
Bulletin
Municipal
1658,80
€
095
24/10/2024
Proksys
: fibre
pour
la
salle
des
associations
164,00
€
096
29/10/2024
Pyroconcept
: feu
d'artifice
décembre
2024
540,00
€
097
04/11/2024
DPÜ-D3192B95-
Place
du
08
mai
098
06/11/2024
DROUIN
Thierry
: dalles
aux
plafonds
dans
les
deux
salles
1801,20
€
099
08/11/2024
SOA
nettoyage
bac
à
graisse
dans
la
cuisine
EJL
417,00
€
100
12/11/2024
CCLST
: branchement
neuf
le
Chilloux
3
186
€
101
14/11/2024
VERNAT
TP
: marché
rue
des
Acacias
64
986,30
€
102
18/11/2024
DPV-2A300-Rue
des
Brêches
103
19/11/2024
Berger
levrault
: abonnement
microsoft
365
280,80
€
104
19/11/2024
SPIE
pose
et
dépose
illuminations
de
Noël
1187,01
€
105
20/11/2024
SIEIL
Éclairage
public
448,90
€ Finances
04.
Délibération
: 49/2024
—
Demande
de
subvention
au
titre
du
FDSR
2025
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
règlement
général
du
FDSR
tel
que
voté
par
l’Assemblée
départementale,
Vu
les travaux
de
construction
de
locaux
d'activités
et
de
logements
locatifs
au
Chilloux,
prévus
en
2025,
Considérant,
l'étude
de
faisabilité
réalisée
par
les services
de
l’ADAC/CAUE,
Monsieur
le Maire
propose
de
solliciter
une
demande
de
subvention
au
titre
de
l'enveloppe
« socle
» et «
projet
» pour
les travaux
de
construction
de
locaux
d'activités
et de
logements
locatifs
au
Chilloux,
et
propose
le
plan
de
financement
ci-après
présenté.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
à l'unanimité
des
membres
présents :
e
SOELICITE
auprès
du
Conseil
départemental
une
subvention
au
titre
de
l’enveloppe
« socle
»
et
«
projet
»
du
Fond
Départemental
de
Solidarité
Rurale
pour
l'année
2025,
e
APPROUVE
le plan
de
financement
tel
que
figurant
ci-après
:
DEPENSES
HT.
RECETTES
HT.
Nature
des
dépenses
Montant
Nature
des
apports
financiers
Montant
Construction
de
locaux
d'activités
462
150€
FDSR
: enveloppe
"socle"
11
148,00
€
Construction
de
logements
locatifs
590
850
€
FDSR
enveloppe
«
Projet
»
150
000,00
€
Aménagements
extérieurs
111
150
€
Autofinancement
288
410,00
€
Emprunt
714
592,00
€
TOTALHLT.
1
164
150,00
€
TOTAL
H.T.
1
164150,00
€
-
PREVOIT
le financement
sur
le
budget
2025.
-
AUTORISE
Monsieur
de
Maire
ou
Messieurs
les Adjoints
en
cas
d’empêchement
à signer
tout
document
s’y
afférent.
Finances
05.
Délibération
: 50/2024
-
Demande
de
subvention
au
titre
du
DETR
2025
pour
la
construction
de
logements
locatifs
au
Chilloux.
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Vu
l'article
179
de
la
loi
n°
2010-1657
du
29
décembre
2010
de
finances
pour
2011
portant
création
d'une
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR),
Vu
les
articles
L 2334-32
et
suivants
du
CGCT,
Vu
le budget
communal,
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
qu’une
étude
a
été
réalisée
par
les
services
de
l'ADAC/CAUE
37
pour
l'opération
de
construction
de
logements
locatifs
pour
jeunes
apprentis
et/ou
stagiaires,
au
Chilloux.
A
ce
titre,
il propose
de
solliciter
une
demande
de
subvention
auprès
de
l’État
(DETR,
DSIL,
Fonds
vert...)
au
titre
de
l’année
2025.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à 590
850
€
HT,
et
le
montage
financier
sera
le suivant
:
>
Subvention
DETR/DSIL/
sollicitée
: 150
000.00
€
>
Autofinancement
communal
: 440
850
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
e
ADOPTE
l'opération
visant
à construire
des
logements
locatifs
;
e
SOLLICITE
une
subvention
de
l'Etat
(DETR,
DSIL,
Fonds
vert...)
au
taux
le plus
élevé
possible
;
e
PRÉCISE
que
cette
opération
n’a
pas
reçu
de
début
d'exécution
et
prévoit
le financement
sur
le budget
2025
;
e
ARRÊTE
les
modalités
de
financement
comme
indiquées
ci-dessus
:
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
en
cas
d’empêchement
les
Adjoints
à
signer
et
à
déposer
le
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
l’année
2025. Finances
05.
Délibération
: 50-bis/2024
—
Demande
de
subvention
au
titre
du
DETR
2025
pour
la
Zone
30
à
la
rue
des
Acacias.
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Vu
l'article
179
de
la
loi
n°
2010-1657
du
29
décembre
2010
de
finances
pour
2011
portant
création
d'une
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR),
Vu
les
articles
L 2334-32
et
suivants
du
CGCT,
Vu
le
budget
communal,
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
que,
dans
la
continuité
de
l'opération
d'aménagement
de
la
rue
des
acacias,
il
est
nécessaire
de
solliciter
l’aide
de
l’État
pour
l'aménagement
d’allées
piétonnes
et
d’une
Zone
30.
A
ce titre,
il propose
de
solliciter
une
demande
de
subvention
auprès
de
l’État
(DETR,
DSIE,
Fonds
vert...)
au
titre
de
l’année
2025.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à 508
136
€
HT,
et
le
montage
financier
sera
le suivant :
>
Subvention
DETR/DSIL/
sollicitée
: 150
000.00
€
>
Autofinancement
communal
(fonds
propre)
: 358
136,00
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
e
ADOPTE
l'opération
visant
à
l'aménagement
d’allées
piétonnes
et
d’une
Zone
30 ;
e
SOLLICITE
une
subvention
de
l'Etat
(DETR,
DSIL,
Fonds
vert...)
au
taux
le plus
élevé
possible
;
e
PRÉCISE
que
cette
opération
n’a
pas
reçu
de
début
d'exécution
et
prévoit
le financement
sur
le budget
2025 ;
e
ARRÊTE
les
modalités
de
financement
comme
indiquées
ci-dessus
;
Finances
06.
Délibération
: 51/2024
—
Effacement
de
dettes
suite
à
une
procédure
de
surendettement.
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Les
services
de
la trésorerie
ont
communiqué
un
état
de
titres
irrécouvrables.
Madame
la
Trésorière
y
expose
qu'elle
n'a
pu
procéder
au
recouvrement
des
titres
de
recettes
suite
à
une
procédure
de
rétablissement
personnel
sans
liquidation
judiciaire
imposée
par
la
commission
de
surendettement
de
la
Banque
de
France.
La
proposition
d'extinction
de
créances
concerne
les
exercices
2024
figurant
dans
l'état joint
annexé.
Les
créances
concernées
seront
imputées
en
dépense
à
un
article
nature
6542
intitulé
« Créances
éteintes
»,
sur
le
budget
concerné. Contrairement
à
l'admission
en
non-valeur,
cette
opération
éteint
définitivement
la
dette
du
redevable.
Les
procédures
permettant
la
récupération
des
sommes
en
cause
sont
donc
stoppées.
Les
justifications
juridiques
figurent
au
dossier.
Le
montant
des
créances
qui
doivent
être
éteintes
à ce jour
s'élève
à
: 314
€
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget.
Il'est
demandé
à
la
présente
assemblée
de
se
prononcer
sur
l'extinction
de
créances.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu :
e
DECIDE
à l'unanimité
des
membres
présents
d'éteindre
les
créances
figurant
dans
le corps
de
la
présente
délibération.
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
actes
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération. Finances
07.
Délibération
: 52/2024
-Demande
d'aide
financière
du
club
de
Karaté
de
Loches.
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS :
Monsieur
le
Maire,
explique
au
Conseil
Municipal
que
le
Club
de
karaté
de
Loches
a
adressé
en
mairie
une
demande
d'aide
financière
pour
deux
Perrussonnais
participant
à une
compétition
internationale.
En
effet,
les
athlètes
doivent
participer
à
la
prochaine
compétition
internationale
prévue
à venise
(Italie)
du
03
au
08
décembre
2024.
L'aide
sollicitée
permettrait
de
financer
les
coûts
essentiels
du
voyage,
l'hébergement,
le
repas
et
l’achat
de
Kimonos
officiels
internationaux.
Monsieur
le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à se
prononcer
sur
cette
demande
d'aide
financière.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
entendu,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
>
ATTRIBU :
une
aide
financière
d’un
montant
de
400
euros
au
Club
de
Karaté
de
Loches
pour
la participation
de
deux
jeunes
Perrussonnais
à la compétition
internationale
du
03
au
08
décembre
2024
à Venise
(Italie).
>
AUTORISE
: Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
délibération.
Finances
08.
Délibération
: 53/2024
-Remboursement
des
frais
de
déplacements
de
Monsieur
le
Maire.
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
que
Monsieur
le
Maire,
Bernard
GAULTIER,
a effectué
des
déplacements
à Paris
en
août
2024
et
à Sant
Julien
pour
le
congrès
AMRF
en
septembre
2024,
Considérant
l’état
de
frais
de
déplacement
fournit
par
Monsieur
le
Maire
d’un
montant
de
1 287
€,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
le remboursement
des
frais
de
déplacement
de
Monsieur
le Maire
à hauteur
de
1287
€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
à
la
majorité
des
membres
présents
11
VOIX
pour
et
une
abstention
(Monsieur
Bernard
GAULTIER)
:
-
DECIDE
que
là
somme
de
1
287
€
correspondant
au
remboursement
des
frais
de
déplacement
sur
les
mois
d'août
et
septembre
2024
sera
créditée
sur
le compte
de
Monsieur
le
Maire,
Bernard
GAULTIER.
- _ PRECISE
que
les
crédits
seront
au
BP
2024
section
fonctionnement.
Affaires
générales
09.
Délibération
54/2024
: CCLST
: Adhésion
au
groupement
de
commandes
voirie
2025
Rapporteur
: Monsieur
Roland
BLOND,
adjoint
au
maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Au
vu
de
l'intérêt
de
regrouper
les
achats
en
matière
de
voirie
afin
d'obtenir
des
prix
plus
compétitifs
et de
simplifier
la procédure
pour
les
communes,
la
communauté
de
communes
a
procédé
à
la
création
du
groupement
de
commande
pour
confier
la
préparation
et
la
passation
des
marchés
publics
aux
services
dans
le
cadre
des
articles
L.2113-6
et
suivants
du
Code
de
la
commande
publique.
Ce
groupement
de
commandes
est
constitué
depuis
2018
et
il est
proposé
de
le renouveler.
Il serait
composé
de
la Communauté
de
communes
Loches
Sud
Touraine
et des
communes
membres
de
la communauté
de
communes
qui
souhaitent
y adhérer.
Il sera
constitué
pour
les travaux
de
voirie
2025
ainsi
que
pour
les
marchés
de
maitrise
d'œuvre,
de
fournitures
et services
liés
à la voirie,
il'est
proposé
à l'Assemblée
d’adhérer
à ce
groupement
de
commandes
pour
2025.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
Roland
BLOND
entendu,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
e
DECIDE
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
avec
les
communes
membres
de
la
communauté
de
communes,
ayant
pour
objet
la passation
des
marchés
de
travaux
de
voirie
ainsi
que
les
marchés
de
fournitures
et de
services
liés
à la voirie,
dans
le cadre
des
articles
L.2113-6
et suivants
du
Code
de
la commande
publique,
au
titre
de
l’année
2025.
e
AUTORISE
le
Maire
et ses
adjoints
à signer
tous
documents
s’y
afférents. Affaires
générales
10.
Délibération
55/2024
: CCLST
: Adhésion
au
service
commun
RGPD
et
Enjeux
numériques
pour
la
période
2025-2027.
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Toutes
les
collectivités,
tous
les
établissements
publics
qui
leur
sont
rattachés
et
tous
les
syndicats
intercommunaux
doivent
obligatoirement
désigner
un
Délégué
à
la
Protection
des
Données
(DPD)
qui
les
accompagne
et
les
conseille
dans
la
mise
en
conformité
au
Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données
(RGPD).
Il
leur
est
possible
de
désigner
un
seul
et
même
DPD
dans
le cadre
d’un
service
commun
porté
par
un
EPCI,
en
dehors
des
compétences
transférées
à l'EPCI
susvisé,
et encadré
par
une
convention
qui
règle
les
aspects
relatifs
à cette
mutualisation
notamment
le
partage
des
coûts
du
service
commun.
Dans
ce
cadre,
la
Communauté
de
communes
Loches
Sud
Touraine
a,
par
délibération
du
Conseil
communautaire
en
date
du
28
juin
2018,
a
approuvé
la
création
d’un
service
commun
de
Délégué(e)
à
la
Protection
des
Données
mutualisé{e)
dit
« RGPD
»
et
proposé
aux
communes
ainsi
qu'aux
syndicats
intercommunaux,
de
rejoindre
ce
service
pour
une
durée
de
3
ans
et
3
mois.
Ce
service
commun
a
été
reconduit,
par
délibération
du
9
décembre
2021,
pour
une
nouvelle
période
de
3
ans,
où
il a été
proposé
au
CIAS
et à
l'Office
de
Tourisme
d’également
rejoindre
ce
service,
à partir
du
1er
janvier
2022.
Au
cours
du
2ème
trimestre
2024,
une
enquête
de
satisfaction
a
été
menée
auprès
de
33
des
72
adhérents
au
service
commun
pour
lesquels
le
registre
d'activités
et
de
traitement
avait
été
finalisé.
Les
résultats
qui
ont
été
présentés
à
la
commission
mutualisation
lors
de
sa
séance
du
4 juin
2024
ont
démontré
un
haut
degré
de
satisfaction
et
permis
de
constater
que
les
objectifs
confiés
au
service
commun
seraient
atteints
fin
2024,
et son
équilibre
financier
respecté.
Lors
de
cette
commission,
considérant
que
la
totalité
des
adhérents
auront
leur
registre
d'activités
et
de
traitement
en
leur
possession
au
plus
tard
le
31
décembre
2024,
les
élus
ont
validé
le
principe
de
se
projeter
sur
un
renouvellement
du
service
commun
«
RGPD
»
pour
une
période
complémentaire,
en
lui
donnant
une
nouvelle
orientation
dans
les
domaines
de
la
gestion
électronique
des
documents,
de
l’archivage
numérique
et
de
la
cybersécurité
comme
en
attestent
les
résultats
de
l'enquête
d'opportunité
qui
avait
été
adossée
à la démarche
d'évaluation
du
service
rendu.
Entre
juin
et
septembre
2024,
9
nouvelles
collectivités
et
syndicats
du
territoire
Loches
Sud
Touraine
ont
exprimé
leur
intention
d’adhérer
au
service
commun
«
RGPD
»
pour
la
période
2025
/
2027
; au
total
le
futur
service
commun
devrait
être
composé
d'environ
70
adhérents.
L'ensemble
de
ces
éléments
ainsi
que
les
évolutions
en
termes
d'activités
visant
à donner
une
nouvelle
ambition
au
futur
service
commun
ont
été
portés
à la
connaissance
du
Bureau
communautaire,
le 5 septembre
et
le
24
octobre
2024.
Par
délibération
du
7
novembre
2024,
le Conseil
communautaire
a en
conséquence
décidé
de
reconduire
ce
service
commun
qui
reposera
désormais
sur
deux
piliers,
justifiant
un
changement
d'intitulé,
à savoir :
e
Mise
à
disposition
par
la
Communauté
de
communes
d’une
Déléguée
à
la
Protection
des
Données
aux
adhérents
qui
permet
de
satisfaire
à l'obligation
légale
et
qui
les
accompagne
et
les
conseille
dans
la
mise
en
conformité
au
RGPD
e
Accompagnement
des
adhérents
dans
les domaines
de
la gestion
électronique
des
documents,
de
l'archivage
numérique,
de
la
cybersécurité
et
de
la
gestion
de
la
relation
citoyenne
dans
un
contexte
d'accélération
de
la
montée
en
puissance
de
l’Intelligence
Artificielle
générative.
Les
coûts
forfaitaires
annuels
d'adhésion
au
service
commun
«
RGPD
et
enjeux
numériques
» sont
les
suivants
:
Strate
Coût
annuel
d'adhésion
< à 500
habitants
384,00
€
<
à
1 000
habitants
600,00
€
<
à
1
500
habitants
900,00
€
<
à
2
000
habitants
1
152,00
€
Ligueil
(<
à 2 500
habitants)
1 440,00
€
Descartes
(<
à 3 500
habitants)
1 932,00
€
Loches
{<
7 000
habitants)
3 300,00
€
Syndicats
intercommunaux
384,00
€
Loches
Sud
Touraine
11
557,00
€
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
(CIAS)
3
105,00
€
Office
de
Tourisme
Intercommunal
1
150,00
€ Tenant
compte
de
ce
qui
précède,
le
conseil
municipal
est
donc
invité
à
se
prononcer
sur
l'adhésion
de
la
commune
au
service
commun
«
RGPD
et
Enjeux
numériques
» sous
la coordination
de
la Communauté
de
communes
en
lui
permettant
notamment
de
justifier
d’une
part,
à
travers
cette
solution
de
mutualisation,
la
désignation
d’un/une
Délégué(e)
à
la
Protection
des
Données
(DPD
pour
une
durée
de
3
ans
à
partir
de
janvier
2025,
d'autre
part,
toujours
durant
la
période
précitée,
de
bénéficier
d’un
accompagnement
au
niveau
des
enjeux
numériques,
telle
que
décrite
ci-dessus.
Vu
le
Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données
et
notamment
son
article
37,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
l’article
L. 5211-4-2,
Vu
la délibération
du
Conseil
communautaire
du
7 novembre
portant
création
du
service
commun
«
RGPD
et Enjeux
numériques
»
pour
la
période
du
1° janvier
2025
au
31
décembre
2027,
Vu
le projet
de
convention
d'adhésion,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
e
DECIDE
d’adhérer
au
service
commun
«
RGPD
et
Enjeux
numériques
»
proposé
par
la
Communauté
de
communes
pour
une
durée
de
3 ans,
à compter
du
1° janvier
2025.
e
APPROUVE
le
projet
de
convention
d'adhésion
annexé
à
la
présente
délibération,
ainsi
que
le
montant
de
la
cotisation
à
verser
annuellement
par
chaque
adhérent
au
regard
de
sa
strate
démographique.
®
AUTORISE
le
Maire
à
engager
toute
démarche
et
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Affaires
générales
11.
Délibération
56/2024 :
SIEIL
: Modifications
des
statuts
pour
2024-
Transfert
de
compétence
Éclairage
public.
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Considérant
les
demandes
d'adhésion
à la compétence
Éclairage
public
pour
les
communautés
de
communes
du
Castelrenaudais
et
Loches
Sud
Touraine,
Vu
les
délibérations
des
conseils
communautaires
du
21
février
2024
pour
la
communauté
de
communes
du
Castelrenaudais
et
du
27
juin
2024
pour
la
communauté
de
communes
Loches
Sud
Touraine,
approuvant
leurs
adhésions
à la
compétence
Éclairage
public
du
SIEIL,
Vu
les
délibérations
du
Comité
syndical
du
SIEIL
du
11 juin
et
du
08
octobre
2024
validant
ces
adhésions,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
e Vu les
demandes
de
transfert
de
la compétence
Éclairage
public
au
SIEIL
et
leurs
validations
par
le Comité
syndical
du
SIEIL
en
date
du
08
octobre
2024.
e
Adopte
la
modification
des
statuts
du
SIEIL
approuvée
par
le Comité
syndical
du
SIEIL
en
date
du
08
octobre
2024.
Affaires
générales
12.
Ville
de
Loches
: Adhésion
au
groupement
de
commande
restauration
collective.
Rapporteur
: Monsieur
Bernard
GAULTIER,
Maire
EXPOSE
DES
MOTIFS
:
Monsieur
le
Maire,
explique
au
Conseil
Municipal
que,
lors
du
COPIL
du
07
octobre
2024
qui
s’est
tenu
à
Loches,
le
bureau
d'étude
SPOR
a
présenté
le
cahier
des
charges
pour
la
mise
en
place
du
groupement
de
commandes
de
la
restauration
collective.
En
fonction
des
éléments
communiqués
par
les
communes,
une
estimation
financière
a
été
proposé
autour
de
trois
hypothèse,
à savoir
:
Projection
des
prix
pour
l’hypothèse
1 :
-
Pour
750
repas par
jour
: le cout
du
repas
estimé
s'élève
à 4.04€
TTC
charges
comprises
-
Pour
les
frais
de
fonctionnement
les
investissements
relatifs
à
l’utilisation
de
la
cuisine
centrale,
la
Ville
de
Loches
facture
une
redevance
de
0,65€
par
repas.
Projection
des
prix
pour
l'hypothèse
2:
-__
Pour
850
repas
par
jour
: le cout
du
repas
estimé
s'élève
à 3.84€
TTC
charges
comprises
-
Pour
les
frais
de
fonctionnement
les
investissements
relatifs
à
l’utilisation
de
la
cuisine
centrale,
la
Ville
de
Loches
facture
une
redevance
de
0.50€
par
repas. Projection
des
prix
pour
l'hypothèse
3
:
- _
Pour
900
repas
par
jour
: le cout
du
repas
estimé
s'élève
à 3.84€
TTC
charges
comprises
-
Pour
les
frais
de
fonctionnement
les
investissements
relatifs
à
l’utilisation
de
la
cuisine
centrale,
la
Ville
de
Loches
facture
une
redevance
de
0.40€
par
repas.
Selon
l'audit
du
bureau
d'étude
SPOR,
les
investissements
nécessaires
se
répartissent
comme
suit :
-
Travaux
intérieurs
pour
la cuisine
centrale
de
Loches
pour
un
montant
estimé
à
125.000€
HT
-
Acquisition
de
matériel
pour
la cuisine
centrale
de
Loches
pour
un
montant
estimé
à 71.000€
HT
-
Reste
à
charge
de
la
commune
39.200€
(20%)
-
Les
communes
extérieures
en
liaison
froide,
devront
également
procéder
à
l’achat
de
caissons
isothermes.
Monsieur
le
Maire
ajoute,
qu'après
présentation
des
éléments
mentionnés
ci-dessus
aux
parents
d'élèves,
et compte
tenu
de
la
hausse
du
prix
des
repas,
ces
derniers
ont
manifesté
leur
désaccord
à
l'adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
de
la cuisine
centrale
de
Loches.
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à
se
prononcer
sur
l'adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
de
la
restauration
collective.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
débattu,
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
o
Ne
souhaite
pas
adhérer
au
groupement
de
commande
de
la cuisine
centrale
de
Loches,
©
Précise
ne
pas
détenir
suffisant
d’information
sur
les
prix
du
futur
marché,
les
arbitrages
sur
la
redevance,
la
prise
en
charge
des
investissements,
des
frais
de
structures
et
des
frais
de
livraison.
o
Dit
que
la
commune
révisera
sa
position
une
fois
en
possession
de
tous
les
éléments
et
pourrait
intégrer
le
groupement
de
commandes
de
la
cuisine
centrale
de
Loches
en
cours
de
marché.
DIVERS
: Compte
rendu
des
travaux
Rapporteur:
Monsieur
Roland
BLOND,
adjoint
aux
travaux
Pour
la voirie
: les
travaux
concernant
les
entrées
de
propriétés
en
particulier
« Avenue
de
Pierruche
» sont
terminés,
et
les
agents
du
service
technique
procéderont
à
l'aménagement
des
espaces
verts
et
des
voies
piétonnes.
Les
panneaux
de
signalisation
abîmés
ou
disparus
ont
été
remplacés.
Comme
évoqué
lors
de
précédentes
réunions,
la
campagne
d’élagage
et
d’abattage
d’arbres
morts
ou
présentant
un
danger,
commencera
mi-décembre
2024.
Par
ailleurs,
les travaux
d'entretien
et de peintures
des
murs
de
la salle
des
associations
seront
effectués
suivant
la météo.
Pour
le Chilloux
: les
travaux
du futur
lotissement
avancent
bien
malgré
les
conditions
météorologiques
difficiles
et
une
mauvaise
évacuation
des
eaux
pluviales.
Sur
ce
dernier
point,
plusieurs
solutions
sont
envisagées,
notamment
le
raccordement
aux
eaux
pluviales
se situant
sur
une
propriété
mitoyenne
au
Chilloux.
Pour
le parking
de
la rue
des
Acacias
: les
deux
murs
sont
terminés,
les
bordures
et les pavés
demandés
par
les ABF
sont
également
posés.
Resteront
à réaliser
les
travaux
d’enrobé,
d'espaces
verts,
de
passages
d'entrée,
de
sortie
et
de
PMR.
DIVERS
: Compte
rendu
de
Réunion
Conseil
d’Ecole
du
19
novembre
2024
Rapporteur:
Madame
Sylvie
ADAM,
adjointe
au
maire
Les
élections
des
représentants
des
parents
d'élèves
se sont
déroulées
le 11
octobre
2024
et le taux
de
participation
est
en
hausse
de
49.43%
contre
44.75%
l’année
dernière.
Les
7 parents
présents
sur
la
liste
unique
ont
été
élus,
à savoir:
Monsieur
ANDREÉ,
Madame
BISSON,
Monsieur
RONDELOT,
Madame
GERVAIS,
Madame
ESPAGNET
et
Monsieur
NGUYEN.
Les
effectifs
étant
en
baisse
104
élèves
contre
112
sur l’année
scolaire
2023-2024,
il est possible
qu’une
classe
soit fermée
à la rentrée
de septembre
2025.
Comme
chaque
année,
l'école
met
en place
plusieurs
projets
parmi
lesquels
il sera
proposé
une
classe
cirque
à tous
les élèves
en
mars
et en juin
2025. DIVERS
:
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
- La
vente
des
immeubles
issus
des
legs
est
en
bonne
voie,
et
il est
prévu
que
les
promesses
de
ventes
soient
signées
avant
la fin
de
l’année
2024.
- La
mairie
a
été
informée
par
la
Fédération
Française
d’Équitation,
que
l'établissement
ÉCURIES
DES
GRANDS
ROBINEAUX
s’est
inscrit
dans
le
cadre
d’une
démarche
qualité
au
réseau
des
structures
labelisées.
À
ce
titre,
il a obtenu
les
labels
suivants :
O O O O O
La
secrétaire
de
séance,
Sylvie
ADAM
Écurie
de
compétition
CSO
entrainement
AM/PRO
Écurie
de compétition
CSO
valorisation
Label
d'activité
Cheval
Club
de
France
Label
d'activité
Poney
Club
de
France
Bienêtre
animal.
Fin
de
la séance
à 21h.