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Compte-Rendu - COMPTE RENDU signe
Ordre du Jour - ODJ signe du Maire
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ signe du Maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Transports,
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VILLE DE MONT-SAINT-AIGNAN
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FÉVRIER 2024 à 18h30
EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023 : Madame Catherine FLAVIGNY
Informations sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération N°2020-07-04 du 10 juillet 2020 : Madame Catherine FLAVIGNY
Débat d'orientations budgétaires 2024 - Budget principal ville et budget annexe Eurocéane : Monsieur François VION
Tarifs municipaux 2024 - occupations commerciales du domaine public - Modification : Monsieur François VION
Exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement de l'air des bâtiments de Mont-Saint-Aignan - Groupement de commande Ville-CCAS - Constitution : Monsieur François VION
Fourniture, livraison et montage de mobilier de bureau et scolaire - Groupement de commande Ville-CCAS - Constitution : Monsieur François VION
Fourniture, livraison et montage de mobilier de bureau et scolaire - Accord-cadre exécuté au moyen de l'émission de bons de commande - Autorisation de passation et de signature : Monsieur François VION
Projet urbain Colbert - Acquisition de garages - Extension du portage de l'EPFN - 2ème avenant à la convention : Monsieur Bertrand CAMILLERAPP
Convention Ville / Education Nationale - Participation d'un intervenant extérieur dans le cadre de la prévention et sécurité routière en élémentaire : Madame Stéphanie TOURILLON
Convention de partenariat - Université / Ville - Projet de recherches sur la place de la parole de l'enfant dans les conseils municipaux des enfants et dans des dispositifs éducatifs innovants : Madame Stéphanie TOURILLON
Convention de partenariat pour le co-accueil du concert d'Animal Triste et de Meaning of Tales - Ville / Association Art&Fac : Madame Cécile GRENIER
Partenariat - Cinéma Ariel - Chambre syndicale des cinémas de Normandie - Formulaire de participation à l'opération séance de cinéma offerte : Madame Cécile GRENIER
Cinéma Ariel - SONIS - Accord cadre de livraison dématérialisée : Madame Cécile GRENIER
Plan de Mobilité (PDM) 2035 de la Métropole Rouen Normandie - avis : Madame Laure O’QUIN
Catherine | LAVIG Lu
Maire
C D mer