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Procès Verbal - PV seance Conseil Municipal du 22 novembre 2023
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune d'Angicourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance Conseil Municipal du 22 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
NOVEMBRE
2023
FRS
PROCES-VERBAL
Conformément
à
PArticle
L.2121
alinéa
25
du
CGCT
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
le 22
novembre
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Angicourt,
dument
convoqué
par
Monsieur
Le
Maire,
en
date
du
17
novembre
2023,
s’est
réuni
à
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
DELAGRANGE
Michel,
Maire,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à Pordre
du jour.
Présents
:
Monsieur
DELAGRANGE
Michel,
Maire
Mmes,
ALDEBERT
Dominique,
ALVES-TEIXEIRA
Florence,
Mmes
BERENGER
Coralie,
PILLON-
CARRARA
Marie
Laurence,
Mrs,
BONNEAU
Alain,
DEOM
Frédéric,
FREMONT
Jean-Pierre,
LECLERCQ
Aimé,
RUHAUT
Laurent,
Absents
(e)
excusés
(e)
:
M
WALBECR
Jessie,
Mme
GENAUX
Fanny,
Absents(e)
non
excusés(e)
:
M
DELHOMMEAU
Jean-Marc,
Mme
RICHARD
Valérie,
Pouvoirs
:
Mine
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à Mme
BERENGER
Coralie),
M
WALBECQ
Jessie
(pouvoir
à M
FREMONT
Jean-Pierre), Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Le
PV
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
25
octobre
2023
a été
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés. Secrétaire
de
séance
: M
LECLERCQ
Aimé
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
à l’unanimité
des membres
présents
et
représentés,
Mme
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à
Mme
BERENGER
Coralie),
M
Démission
d’un
Adjoint
WALBECQ
Jessie (pouvoir à M
FREMONT
Jean-Pierre),
au
Maire
Le
Maire
Délibération
2023-44
Prend
acte
de
l’acceptation
de la démission
de Mme
LAMY
Catherine
de ses
fonctions
d’adjointe
au
maire
et de
conseillère
municipale
par
Mme
La
préfète
de
POise
à compter
du
31
octobre
2023
Détermination
et
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré, à l’unanimité
des membres
présents
installation
du
nombre
et représentés,
Mme
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à
Mme
BERENGER
Coralie),
M
d’Adjoints
au
Maire
.
WALBECQ
Jessie
(pouvoir
à M
FREMONT
Jean-Pierre),
à
Loic
;
Le
Maire
après
démission
d’un
Adjoint
au
Maire
DETERMINE
Délibération
2023-45
e
Le
nombre
d’Adjoints
au
Maire
à 04
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
à l’unanimité
des membres
présents
et représentés,
Mme
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à
Mme
BERENGER
Coralie),
M
WALBECQ
Jessie
(pouvoir
à M
FREMONT
Jean-Pierre),
et après
avoir
sollicité
la
Electi
t
désignati
,
.
:
.
.
de
Pad
des
Adjoints
totalité
des
élus
(e)
et s’être
fait présenter
1 liste
de
candidats
d’Adjoints
au
Maire,
au Maire,
présentation
de
liste
de
candidats
après
ainsi
qu’un
ordre
de
présentation,
Le
Maire |
Le
dépouillement
du
vote
s’est
déroulé
au
scrutin
secret
avec
:
dnpson
d'un
Adjoint
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
12
nie
Nombre
de
bulletins
nuls
et assimilés
:
0
Délibération
2023-46
“Nombre
de
bulletins
« pour
» la liste
présentée
:
12
PROCLAME eo
M
RUHAUT
Laurent_|
er Adjoint
au
Maire
Délégations
de
fonctions
et de
signature
Commission
Urbanisme
et
gestion
des
espaces,
e
Mme
PILLON-CARRARA
Marie
Laurence
2
®"
Adjointe
au
Maire
Délégations
de
fonctions
et
de
signature
Commission
Fêtes
et
cérémonies,
Vie
associatives,
Affaires
sociales
et Personnes
âgées,
e
M
FREMONT
Jean-Pierre
3 *®% Adjoint
au
Maire
Délégations
de
fonctions
et
de
signature
Commission
Travaux,
entretien
communal
et bâtiments,
e
Mme
ALVES-TEIXEIRA
Florence
4 *
Adjointe
au Maire
Délégations
de
fonctions
et
de
signature
Commission
Communication,
Affaires
scolaires,
périscolaire,
enfance
et
jeunesse,
Suite
au
vote
à bulletin
secret
à la majorité
absolue
Représentant
Conseiller
Communautaire
après
démission
d’un
Adjoint
au
Maire
Délibération
2023-47
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
Mme
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à Mme
BERENGER
Coralie),
M
WALBECQ
Jessie
(pouvoir
à M
FREMONT
Jean-Pierre),
après
avoir
sollicité
la totalité
des
élus
(e),
afin
de
pourvoir
au
remplacement
d’un
Conseiller
Communautaire
auprès
de
la CCPOH
PROCLAME
+
Mme
ALVES-TEIXEIRA
Florence
Conseiller
Communautaire
auprès
de
la CCPOH
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
Représentant
présents
et représentés,
Mme
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à Mme
BERENGER
Commissions
CCPOH
Coralie),
M
WALBECQ
Jessie
(pouvoir
à M
FREMONT
Jean-Pierre),
après
avoir
après
démission
d’un
sollicité
la totalité
des
élus
(e),
afin
de
pourvoir
au
remplacement
d’un
membre
élu
Adjoint
au Maire
Le
Maire |
référent
CCPOH
de la Commission
Culture
Délibération
2023-48
PROCLAME
e
Mme
ALVES-TEIXEIRA
Florence
membre
élue
référent
de
la
Commission
Culture
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
Représentant
Mission
présents
et représentés,
Mme
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à Mme
BERENGER
Locale
du
Clermontois
Coralie),
M
WALBECQ
Jessie
(pouvoir
à M
FREMONT
Jean-Pierre),
après
avoir
après
démission
d’un
sollicité
la totalité
des
élus
(e),
afin
de
pourvoir
au
remplacement
d’un
titulaire
de
Adjoint
au
Maire
Le
Maire |
la Mission
Locale
du
Clermontois
Délibération
2023-49
PROCLAME
+
Mme
PILLON-CARRARA
Marie
Laurence
membre
titulaire
de
la
Mission
Locale
du
Ciermontois
.
Le Conseil
Municipal,
après en avoir délibéré,
à l’unanimité
des membres
Municipales
présents
et représentés,
Mme
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à Mme
BERENGER
,
.
|
Coralie),
M
WALBECQ
Jessie
(pouvoir
à M
FREMONT
Jean-Pierre)
Modifications
après
Ron
>un
Adioi
au Mais
| Lemaire
REINTEGRE
e
M
BONNEAU
Alain
en
tant
que
membre
de
la Commission
Fêtes
et
LED
Bart
Cérémonies
Délibération
2023-50
PROCLAME
e
Mme
PILLON-CARRARA
Marie-Laurence
membre
de
la
Commission
Fêtes
et Cérémonies
Modification
de
désignation
des
élus
du
Conseil
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
Mme
GENAUX
Fanny
(pouvoir
à Mme
BERENGER d'Administration
du
Coralie),
M
WALBECQ
Jessie
(pouvoir
à M
FREMONT
Jean-Pierre),
après
avoir
CCAS
après
démission
sollicité
la totalité
des
élus
(e),
Ê
d’un
Adjoint
au
Maire
PROCLAME
e
Mme
ALVES-TEIXETRA
Florence
membre
actif du
Conseil
Délibération
2023-51
d'Administration
du
CCAS
La
Séance
du
Conseil
Municipal
est
levée
à
19h16
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
M
LECLERCQ
Aimé
Michel
DELAGRANGE