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Conseil Municipal - cm.2016.05.12
Document publié le Jeudi 12 mai 2016 par la commune de Voulangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm.2016.05.12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 2
Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 12 mai 2016 sous la présidence du Maire Monsieur Franz MOLET.
● Présents 12/19: Madame ARIZZI, Monsieur BARILLER, Madame BEAUNE, Monsieur BUIRETTE, Monsieur CORNELOUP, Madame GUTH, Madame LABORIE, Monsieur LEGENDRE, Monsieur MOLET, Monsieur NAILLOU, Monsieur SAGNES, Madame VALAHU.
● Excusés 2/19: Madame NOURY (pouvoir à Monsieur NAILLOU), Monsieur JARLOT ● Absents 5/ 19 : Monsieur TRUFFIER, Madame BURGER, Madame BUZONIE, Monsieur HERMANN, Madame ROBACHE ● Secrétaire de séance : Monsieur NAILLOU
► Approbation à l’unanimité du compte rendu de la séance du 12.04.2016
1- Urbanisme
L’enquête publique est en cours pour présentation du PLU. 2 réunions sur 4 sont réalisées à ce jour
2- Travaux d’assainissement :
Pour finaliser les dossiers, est en cours une enquête parcellaire chez tous les habitants concernés afin de définir les coûts et hauteurs de raccordement des particuliers.
D’antre part une détection des éventuelles canalisations non répertoriées doit être faite par une entreprise : La société SATER a été préconisée parmi 3 entreprises pour réaliser une détection par géo radar. Devis 2410,65 € ht / 2892,72 € ttc
→ Accord du conseil à l’unanimité.
3- Finances
● 2ème phase de la sente piétonne route de Melun :
3 propositions sont présentées au conseil :
- Tuyaux et rehausses pour 4372,52 € ht / 5247, 02 € ttc.
- Calcaire blanc pour 2705,34 € ht / 3246, 41 €ttc.
- Grilles et voliges pour 647, 66 € ht / 777, 19 € TTC
→ Accord du conseil à l’unanimité pour les 3 propositions.
.
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de Seine et Marne
MAIRIE DE VOULANGIS
M.N. VOULANGIS LE 17.05.2016
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE VOULANGIS DU 12.05.2016 Page 2 sur 2
● Aménagement cimetière :
Mise en place de pots, plaques et treillis pour aménager la zone des poubelles et d’entrée du columbarium. L’ensemble avec plantations pour 410.93 € ht / 483, 95 € ttc
→ Accord du conseil à l’unanimité.
● Mur de soutènement rue de Villiers :
Couronnement du mur terminé : 1150 € ht / 1380 € ttc
→ Accord du conseil à l’unanimité
Arnaud se propose de préparer le document de réception des travaux à joindre à l’entreprise de maçonnerie. (Catherine lui transmettra copie de facture)
● Travaux salle du conseil :
L’équipement électrique est proposé par Modern’ élec avec remise sur les prix et la main d’œuvre est offerte. Le maire le remercie.
Ensemble des appareils d’éclairage et matériaux pour 2198, 73 € ht / 2638, 48 € ttc → Accord du conseil à l’unanimité.
4- Syndicats
Le SDESM a pris la compétence de l’énergie Gaz. Nous avons souhaité nous inclure dans le groupement d’achat. Florence à réalisé une étude des différentes propositions avec 4 fournisseurs. Il apparait qu’un gain de l’ordre de 40 à 45% des coûts annuels est vraisemblable, sur abonnement + consommations. (Soit plus ou moins 12.000 € au lieu de plus ou moins 21.000 €. D’où gain de plus ou moins 9.000 € / an) Notre fournisseur actuel est ENGIE, les 3 autres prestataires : EDF, ENI, Direct Energie. Méthodologie :
1) Résiliation du contrat ENGIE avec effet au 30 juin 2016
→ Accord du conseil à l’unanimité
2) Sur les 4 prestataires, choisir le mieux disant (Direct Energie) pour 6 mois en attendant le choix définitif avec le SDESM
→ Accord du conseil à l‘unanimité.
3) Avertir le SDESM que nous pouvons nous engager au 1er Janvier 2017 avec le nouveau prestataire que le SDEM aura retenu.
→ Accord du conseil à l’unanimité.
5- Divers :
Tirage des jurés d’assises
Sur la liste électorale de 114 pages tirées au hasard, sur 10 noms par page tirés au hasard.
► Page 67 n°4 : Monsieur Jacques EVACHER 38 rue de l’Orme. → Juré N° 1 ► Page 40 n°3 : Madame Lydia DURAND Chemin Vert. → Juré N° 2 ► Page 96 n° 1 : Madame Martine RIFFAULT 44 rue de la Ronce → Juré N° 3
Prochain conseil municipal :
Mercredi 15 juin 2016
La séance est levée à 9h 30