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Déliberation - 1866472
Procès Verbal - 866554
Conseil Municipal - 2173024
Compte-Rendu - 2212771
Conseil Municipal - 1415183
Procès Verbal - 1981260
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Boscherville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1981260)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Saint
Martin
de
Boscherville
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
CANTON
DE
BARENTIN
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’article
L
121
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
MARTIN
DE
BOSCHERVILLE
se réunira
à la
Mairie
Le
19
juin
2025
à 20h45
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
1%
avril
2025
L_
DÉLIBÉRATIONS
-
Compte
Financier
Unique
2024
Ecole
- Versement
des
attributions
2025
pour
la coopérative
scolaire
Monument
aux
Morts
- Demande
de
subvention
Dénomination
de
la nouvelle
salle
du
Conseil
Municipal
Métropole
— Avis
sur
le rapport
de
la CLECT
du
12
mai
2025
relatif au
transfert
de
la piste
d’athlétisme
de
Sotteville-Les-Rouen
SCIC
bois
énergie
(Société
Coopérative
d’Intérêt
Collectif)
— Entrée
de
la commune
au
sociétariat
ALTERN
(Agence
Locale
de
la
Transition
Energétique
Rouen
Normandie)
—- Acquisition
de
parts
sociales
II.
QUESTIONS
DIVERSES
Participation
citoyenne
Contrôle
des
réseaux
de
collecte
des
eaux
usées
Qualité
de
l’air
à l’école
Gestion
du
service
de
restauration
scolaire
(inscription
et facturation)
Feu
d’artifice
Le
Maire
Sylvie
BOURGAIS
17,
Chaussée
Saint
Georges
- 76840
Saint-Martin
de
Boscherville
&:
02.35.32.00.08
—
&:
02.35.34.84.88
mairie-st-martin@boscherville.fr