Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1866472
Procès Verbal - 947117
Conseil Municipal - 2173024
Conseil Municipal - 1415183
Déliberation - 877332
Déliberation - 730861
Arrêté - 1800690
Déliberation - 730861
Compte-Rendu - 1859269
Procès Verbal - 1444597
Compte-Rendu - 2212771
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Boscherville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2212771)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
Commune
de
Saint-Martin-de-Boscherville du
5
juin
2026
Saint
Martin
de
Boscherville
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
cinq
juin
à vingt
heures
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Marie
LEROUX,
Maire
Etaient
présents
: Caroline
AGEZ,
Frédéric
BERLAND,
Béatrice
BOIVIN,
Edith
BOULNOIS,
Guillaume
BRUNEVAL,
Aurélie
DOWNES,
Fabien
GRAS,
Jacques
HÉLIN,
Astrid
MESNAGE,
Stéphane
MIGNOT,
Fabrice
MILLOZ,
Aldric
OFFROY,
Sylvie
SÉRAPHIN
FONTAINE,
Anaëlle
TERNON
Léa
GAGNAGE
à
partir
de
20h26
Absents
excusés
: Fabienne
JOUEN
LABOUS
ayant
donné
pouvoir
à Astrid
MESNAGE
Aurélie
LEMIRE
ayant
donné
pouvoir
à
Edith
BOULNOIS
Jean-Charles
MASTROIENI
ayant
donné
pouvoir
à
Fabrice
MILLOZ
Formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice
Secrétaire
: Anaëlle
TERNON
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
délibérer.
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
28
avril
2026
Approuvé
par
15
voix
pour,
3 voix
contre
et 0 abstention
Election
sénatoriales
—
Désignation
des
délégués
des
Conseil
Municipaux
Madame
Léa
GAGNAGE,
étant
arrivée
après
la mise
en
place
du
bureau
de
vote,
ne
participe
pas
à la désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Sont
désignés
délégués
du
Conseil
Municipal
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
:
-
Madame
JOUEN
LABOUS
Fabienne
-
Monsieur
BERLAND
Frédéric
-
Madame
LEROUX
Marie
- _
Monsieur
HÉLIN
Jacques
-
Madame
BOIVIN
Béatrice
Conseil
Municipal
- Approbation
du
règlement
intérieur
Sujet
reporté
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
Désignation
des
membres
de
la
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
élit
pour
siéger
au
sein
de
la Commission
de
contrôle
des
listes
électorales,
les
membres
suivants :
Titulaires
: Fabienne
JOUEN
LABOUS
(Présidente),
Aldric
OFFROY,
Guillaume
BRUNEVAL,
Sylvie
SÉRAPHIN
FONTAINE,
Fabien
GRAS,
Suppléants
: Jacques
HÉLIN,
Caroline
AGEZ,
Béatrice
BOIVIN,
Léa
GAGNAGE
Page
1
sur
2 Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
Commune
de
Saint-Martin-de-Boscherville du
5
juin
2026
Métropole
—
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
18
voix
pour,
O
voix
contre
et
1
abstention,
désigne
membre
titulaire
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges,
Madame
Anaëlle
TERNON.
Ecole
— Versement
des
attributions
2026
pour
la
coopérative
scolaire
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
le versement
à l’école
des
sommes
allouées
à
la
coopérative
scolaire
pour
l’année
2026.
Métropole
—
Contribution
communale
au
Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
2026
(FAJ)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
-
approuve
la
participation
de
la
commune
au
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes,
-
autorise
Madame
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à son
versement
pour
l’année
2026.
Projet
de
plantation
d'arbres
—
Demande
de
subvention
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
15
voix
pour,
4 voix
contre
et
0
abstention :
-
approuve
le
projet
présenté,
-
autorise
Madame
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Seine
Maritime,
-__
confirme
l'inscription
des
dépenses
au
budget
primitif
2026.
Sujet
ajouté à
l’ordre
du
jour
avec
l’accord
de
la
majorité
du
Conseil
Municipal
Vidéoprotection Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
14
voix
pour,
5 voix
contre
et
0 abstention
:
-
approuve
le
projet
présenté,
-
autorise
Madame
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Seine
Maritime,
-
confirme
l'inscription
des
dépenses
au
budget
primitif
2026.
Levée
du
conseil
municipal
à
21H48
Marie
LEROUX,
Maire
Anaëlle
TERNON,
secrétaire
de
séance
Le
Procès-Verbal
relatant
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
5
juin
2026,
sera
publié
ultérieurement
sur
le
site
internet
de
la commune
ainsi
que
sur
le
panneau
d’affichage
numérique.
Page
2
sur
2