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Déliberation - Liste des délibérations 15 juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Sauternes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 15 juin 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 15 JUIN 2023
M MAROT Yann Mme MELET Cécile
|: M DELAS Alexandre M RONCE Didier pouvoir à M. MAROT Yann
Mme MARTINEZ Véronique Mme MOLARD Isabelle pouvoir à Mme MARTINEZ
| M. MAYEUR Francis Véronique
Mme LONGO Christine M DESPUJOLS Guy
Mme GRANIE Alison
M de VAUCELLES Gabriel
Mme DAUBISSE Sabrina
Mme GUIGNARD Marie Pierre
M SANCHEZ Henri
: M BOURRIAUT Cédric .
= . L EG ir — Décision Objet écision du conseil
_—— municipal 18_202306 FDAEC Approuvée
19 202306 Istauration des heures complémentaire set Abfrouvée
D SupplémentaIres, _——— _ Approbation du rapport du 13 mars 2023 de la
Commission Locale d'évaluation des charges z
20202306 transférées et montant de l'attribution de AÉRRISES
compensation LL h Co
Demande de subvention au Département au titre du
21202306 soutien global - annule et remplace la délibération Approuvée
16-202304
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Certifié affiché le. \A GLS