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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2023 018 Adhesion 2023 aux organismes exterieurs v
Document publié le Mardi 4 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2023 018 Adhesion 2023 aux organismes exterieurs v)
Thèmes du document : Tourisme, Économie et finances, Ruralité,
Communauté de communes
Portes de la Creuse en Marche
DÉLIBÉRATION N°2023-018
EN DATE DU 04 AVRIL 2023
ADHÉSION AUX ORGANISMES EXTÉRIEURS AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 ***
Le Conseil Communautaire s’est réuni le quatre avril deux mille vingt trois à dix-neuf heures, à la salle des fêtes de Lourdoueix-Saint-Pierre, selon convocation le 28/03/2023, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. LANGLOIS Roger a été désigné secrétaire de séance.
Présents (23) :
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean- François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT philippe, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle , LABESSE Michel, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOULIN Eveline, POIRIER Michel, POLLI Martine, ROUSSILAT Florence, THEVENET Didier.
Absents ayant donné pouvoir (4) : DARVENNE Céline donne pouvoir à GENEVOIS Jean-François, LAMONTAGNE Marc donne pouvoir à LALANDE Martine, MOREAU Adrien donne pouvoir à CHAVANT Philippe, PILAT Hélène donne pouvoir à MARSALEIX Guy.
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 27 23 27 23 27 0
***
Monsieur le Président propose l'adhésion de la Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche à aux organismes mentionnés ci-après au titre de l’année 2023, assortie d'une cotisation :
ORGANISMES 2022 2023
L’Assemblée de communautés de France (AdCF) 706,54 € 738,88 €
L'Agence de Développement et de Réservation Touristiques
(ADRT Tourisme Creuse)
1 000,00 € 1 000,00 €
Le Conseil en Architecture Urbanisme et Environnement (CAUE)
(en lieu et place des communes)
2 720,00 € 2 720,00 €
Fondation du Patrimoine (en lieu et place des communes) 1 345,00 € 1 345,00 €
Association des Maires et Adjoints de la Creuse (AMAC23) 316,92 € 315,28 €
Réseau Tela 50,00 € 100,00 €
Association des Maires Ruraux de France de la Creuse
(AMRF)
300,00 € 300,00 €
Initiative Creuse 1 827,00 € 2 013,00 €
Centre permanent d'initiatives pour l'environnement (CPIE) 595,36 € 595,36 €
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire
- APPROUVE le versement des cotisations 2023 mentionnées ci-dessus;
- DÉCIDE d’inscrire au budget les crédits correspondants.
Fait à Genouillac, le 04 avril 2023,
Guy MARSALEIX, Président,