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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pollestres.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE T 2023 069 AT RC Marche du coeur 13.05.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
2023 069
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ORIENTALES
COMMUNE
DE
POLLESTRES
ARRÊTE
N°2023_069
portant
réglementation
temporaire
de
circulation
sur
le territoire
de
la
commune
de
Pollestres
8.3
VOIRIE
Le
Maire
de
la
Commune
de
POLLESTRES,
VU
les
articles
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
CONSIDÉRANT
que
la Marche
du
Cœur
nécessite
une
régulation
temporaire
de
circulation
sur
l’avenue
Pablo
Casals,
rue
des
Pyrénées,
Allée
du
souvenir,
avenue
de
Canohès,
rue
de
la
Muraille,
place
de
l'Église,
rue
du
Pavé
Saint
Martin,
avenue
de
l’Hôte
de
Ville,
rue
des
Platanes,
rue
du
Château,
lieu-dit
« Cami
Dels
Horts
»,
avenue
de
la
Cantaranne,
place
des
Lavoirs,
avenue
Pablo
Casals,
le
13
mai
2023
de
09h00
à 00h00.
ARRÊTE
ARTICLE
1
: Le
13
mai
2023
de
09h00
à 00h00,
la circulation
sera régulée
sur l’avenue
Pablo
Casals,
rue
des
Pyrénées,
Allée
du
souvenir,
avenue
de
Canohès,
rue
de
la Muraille,
place
de
l’Église,
rue
du
Pavé
Saint
Martin,
avenue
de
l’Hôte
de
Ville,
rue
des
Platanes,
rue
du
Château,
lieu-dit
« Cami
Dels
Horts
», avenue
de
la Cantaranne,
place
des
Lavoirs,
avenue
Pablo
Casals.
Seuls
les véhicules
de
secours
et des
services
municipaux
seront
autorisés
à occuper
le domaine
public
sur
cette
emprise.
ARTICLE 2 :
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
en
vigueur
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux.
Un
affichage
sur
site
et
ses
abords
sera
assuré
et
mis
en
place
au
moins
3
jours
avant
la
fermeture
la circulation.
ARTICLE 3 :
Les
dispositions
définies
par
le présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en place
de
la signalisation
prévue
à l’article
2
ci-dessus.
Tout
véhicule
qui
ne
respecte
pas
Le présent
arrêté
sera
verbalisé
et mis
en
fourrière
au
frais
du
propriétaire. ARTICLE
4
: Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
et la Police
Municipale
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
qui
sera
affiché
et publié
conformément
à la réglementation
en
vigueur.
Fait
à Pollestres,
le
2
mai
2023
Le
Maire,
Jean-
Ch
MORIGONARE
LE
PREMIER
ADJOINT
Mis
en
ligne
le
Te
5)
083