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unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - Ordre du jour CONSEIL CC 29 05 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - Ordre du jour CONSEIL CC 29 05 2024)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Entrepreneuriat et startup,
1
C O N S E I L D E L A C O M M U N A U T E
DU MERCREDI 29 MAI 2024
Ordre du jour
- Appel : Le Directeur Général des Services
- Election du secrétaire de séance : La Présidente
- Approbation du compte-rendu du conseil du 13/03/2024 : La Présidente
- Décisions de la Présidente : La Présidente
* * *
AMENAGEMENT HABITAT VOIRIE
01
Convention avec la caisse familiale de l'Aveyron : convention
relative à l'échange de données dans le cadre de l'instauration du
dispositif du permis de louer sur la commune de Millau
Didier CARRIERE
02
« Résidence Habitat inclusif » de Millau : demande de cautionnement
de P.L.S (prêt locatif social) par Altriane Mutualité Française Aveyron
à la Communauté
Didier CARRIERE
03 Contrat de ville Quartier 2030 : document cadre - centre ancien et Beauregard Didier CADAUX
04 Approbation Révision Allégée n°1 du PLUi-HD Didier CADAUX
05 Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet de modification n°2 du PLUi-HD Didier CADAUX
06
Information du Conseil communautaire sur les acquisitions
déléguées ou faites par la Communauté par exercice du droit de
préemption
Didier CADAUX 2
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
07 Jeune Chambre Economique : convention annuelle de partenariat et participation financière 2024 Thierry PEREZ
08 Dispositif d’aide à la rénovation des vitrines commerciales : attribution d’aides Thierry PEREZ
FINANCES
09 Attribution des Fonds de concours 2024 aux communes Régis CARTAYRADE
10 Compte Administratif 2023 Régis CARTAYRADE
11 BP 2024 - Décision Modificative n°1 Régis CARTAYRADE
12 Fonds de concours 2024 Ville de Millau - Complexe sportif Régis CARTAYRADE
13
Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat
susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de
l’Association des petites villes de France
Régis CARTAYRADE
ADMINISTRATION GENERALE
14 Bilan des acquisitions et des cessions 2023 Régis CARTAYRADE
15 Commande publique – Bilan 2022 et 2023 des marchés notifiés Thierry PEREZ
16
Groupement de commandes permanent CCMGC - Ville et CCAS :
autorisation à signer et exécuter les marchés en procédure
formalisée
Thierry PEREZ
17 Groupement de commandes SIEDA achat électricité et gaz Thierry PEREZ
18
Cession d’un immeuble de la Communauté de communes – FRICHE
MERCIER Emmanuelle GAZEL 3
TOURISME
19 Renouvellement du label “ Commune Touristique” pour la commune de Saint Georges de Luzençon Arnaud CURVELIER
ECOLOGIE
20 Bois de Galès : Mise en œuvre du Plan de Gestion coupe et vente de bois Séverine PEYRETOUT
QUESTIONS DIVERSES