Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Affiche ORDRE DU JOUR reunion du CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS reunion CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal - PV reunion CM du 30 5 2024 approuve en reunion CM
Déliberation - liste des deliberations reunion du Conseil Municip
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR REUNION CONSEIL MUNICIPAL 14 11 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS reunion CM du 11 7 24 publiee
Procès Verbal - PV reunion CM du 11 7 24 approuve reunion CM du 5
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS reunion CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 5 9 202
Procès Verbal - PV reunion CM du 14 11 2024 approuve en reunion CM
Conseil Municipal - AFFICHE reunion CONSEIL MUNICIPAL du 11 7 2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE reunion CONSEIL MUNICIPAL du 11 7 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire
Le JEUDI 11 JUILLET 2024 à 18 H.30
ORDRE DU JOUR :
- _ APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2024. :
1- SUBVENTIONS O.M.C.S. 2024 AUX ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES DE LA COMMUNE.
2- DEMANDE D'ACHAT D'UN TERRAIN COMMUNAL SITUÉ «IMPASSE SUR LA ROCHE » PAR
UN PARTICULIER.
3- DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1 - BUDGET COMMUNE.
4- INFORMATIONS DIVERSES DU CONSEIL MUNICIPAL.
M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES