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unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2026 02 24 LISTES DCC
Document publié le Mardi 24 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2026 02 24 LISTES DCC)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 24 février 2026
ANJOU BLEU. COMMUNAUTÉ
Liste des délibérations examinées
00. | Procès-verbal de la séance 20 janvier 2026
01. | Bilan des transactions foncières et immobilières 2025 à Alter
02. | Voie verte de Segré à Pouancé — tronçon du quartier de la gare à Segré — remboursement des travaux à Alter
03. | Zone d'activités économiques de la Ramée à Candé -— effacement de réseaux
04. | SIEML-— mission de conseil en énergie
05. Entretien des espaces verts dans les zones d’activités économiques et les équipements d'assainissement collectif —
modification du marché public
06. | Chambre d'agriculture — offre de service 2026
07. | Subvention 2026 - Comice agricole de Candé
08. | Subventions 2026 — Initiative Anjou
09. | Subventions 2026 — Angers Technopole
10. | Subventions 2026 — Société des courses Senonnes — Pouancé
11. | Cotisations 2026
12. | Taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance — reversement aux Communes
13. | Fiscalité directe locale 2026
14. | Budget primitif 2026 — budget général
15. | Budget primitif 2026 — budget annexe panneaux photovoltaïques
16. | Budget primitif 2026 — budget annexe bâtiments industriels
17. | Budget primitif 2026 — budget annexe zones d'activités économiques
18. | Budget primitif 2026 — budget assainissement collectif
19. | Budget primitif 2026 — budget assainissement non collectif
20. | Budget primitif 2026 — budget gestion des déchets
21. | Plan local d'urbanisme intercommunal d'Anjou Bleu Communauté - approbation
22. | Abrogation des cartes communales de Châtelais et de Montguillon (Segré-en-Anjou Bleu) - approbation
Approbation de périmètres délimités des abords des monuments historiques suivants : Château de la Chetardière et
23. | église de Sainte Gemmes d’Andigné (Segré-en-Anjou Bleu), fortifications anciennes de Châtelais (Segré-en-Anjou Bleu) et
Château de Pouantcé, Grenier à sel et ancien pigeonnier, Tour de l’Horloge (Pouancé — Ombrée d'Anjou) - avis 24. | Zonage d'assainissement collectif des eaux usées - approbation
25. | Droit de préemption urbain - délimitation
26. | Schéma de Cohérence Territoriale de l’Anjou Bleu — Avis d'Anjou Bleu Communauté
27. | Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis — avis d'Anjou Bleu Communauté
28. | Plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs - approbation
29. | Tableau des effectifs - modification
30. | Services communs des communes d’'Ombrée d’Anjou, Carbay, Bouillé-Ménard et Armaillé — avenant pour l’année 2026
31. | SIVERT de l’Anjou — attribution d’une participation financière
32. | Décisions du président
33. | Arrêtés du président
Certifié affiché le 26 février 2026,
A Segré-en-Anjou Bleu, le 25 février 2026,
Le président,