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unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2025 12 09 LISTE DCC
Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2025 12 09 LISTE DCC)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Environnement,
N Î CONSEIL COMMUNAUTAIRE
EE \ Séance du 9 décembre 2025
ANJOU BLEU
COMMUNAUTE
Liste des délibérations examinées
01. | Procès-verbal de la séance 23 septembre 2025
02. | Statuts Anjou Bleu Communauté - modification
03. | Chambre régionale des comptes - rapport sur la sobriété foncière en région Pays de la Loire
04. | L'Ouvre-Boîtes Espace entreprises - règlement intérieur
Mandat d’études préalables avec Alter Public, relatif au projet d'extension de la zone d'activités économiques 05. A a 5 |
de la Pidaie et du secteur du Bois Cochin à Ombrée d'Anjou - avenant n°1
06 Voie verte de l'Oudon entre Segré et la Chapelle-sur-Oudon - approbation des dossiers d'enquête parcellaire
‘ [et d'utilité publique et demande d’ouverture conjointe des enquêtes
07 Mise à disposition et de servitude pour l'implantation d’un poste de distribution publique dans la zone
d’activités économiques des Buissonnets à Chazé-sur-Argos - Convention avec Enedis
08. | Syndicat d'Eau de l’Anjou - Rapport d'activité 2024
09. | Schéma départemental de la ressource en eau - signature de la charte d’engagement
10. | Budget assainissement collectif - tarifs 2026
| 11. | Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement - fixation de la contre-valeur pour 2026
12. | Budget assainissement non collectif - tarifs 2026
13. | Budget assainissement non collectif - décision modificative n°1
14. | Gestion des déchets - tarifs 2026
15. | Allocation de vétérance des sapeurs-pompiers volontaires pour 2025
16. | Attribution de compensation - montants définitifs 2025
17. | Assurances de la Communauté de Communes - renouvellement des contrats au 1er janvier 2026
18. | Aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique - modification du règlement
19. | Location de vélos à assistance électrique - modification du règlement
Opérations programmées d’amélioration de l'habitat sur le territoire d'Anjou Bleu Communauté - | 20. ee : Re
modification du marché de suivi-animation
21. | Pacte territorial France Rénov - convention complémentaire 22. | Convention intercommunale d'attribution - approbation
23. | Plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs - arrêt du projet
Participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents d'Anjou Bleu Communauté
- dérogation 24.
Protection sociale complémentaire pour la couverture du risque santé des agents - mandat au Centre de 25. : à :
: gestion de Maine-et-Loire
26. | Tableau des effectifs - modification
27. | Maison culturelle de Candé - mise à disposition de services communaux RE ————————————_—_—_——— =
28. | Service assainissement collectif - mise à disposition de services communaux
29. | Marché de gestion des déchèteries - modification du lot n° 1
30. | Contrat de reprise des papiers à usage graphique
31. | Ouverture dominicale des commerces en 2026
———
| 32. | Décisions du président et du bureau
Certifié affiché 15 décembre 2025,
A Segré-en-Anjou Bleu, le 12 décembre 2025,
Le président,
Gilles GRIMAUD