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unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2025 09 23 LISTES DCC
Document publié le Mardi 23 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2025 09 23 LISTES DCC)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 septembre 2025
ANJOU BLEU |
COMMUNAUTE
Liste des délibérations examinées
01. | Procès-verbal de la séance 1% juillet 2025
02. | Rapport d’activité d’Anjou Bleu Communauté pour 2024
03. | Convention pour la réussite de la transition écologique — avenant 2025-2026
04. | Initiative Anjou — conventions de soutien
= Création d’une zone d'aménagement concerté dans l’Anjou Actiparc du Segréen — bilan de la concertation
préalable
06. | Droit de préemption — délégation à Alter Public
07. | Zone d'activités économiques de l’Anjou Actiparc du Segréen — cession de droit de pêche dans l’étang
08. | Déchèterie du Raguin à Angrie — construction d’un local de gardiennage
09. | Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement non collectif pour 2024
10. | Rapport du délégataire de l’assainissement collectif des eaux usées pour 2024
11. | Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif pour 2024
12. | Syndicat de Bassin de l’Oudon — rapport d'activité 2024
13. | Poste de chargé de mission « mobilités » - demande de subvention au titre du programme LEADER
14. | Acquisition de vélos à assistance électrique - demande de subvention au titre du programme LEADER
15. | Plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs - lancement de la démarche
16. | Rapport sur le prix et la qualité du service de la prévention et de la gestion des déchets pour 2024
17. | Tableau des effectifs - modification
18. | Syndicat intercommunal d'énergie de Maine-et-Loire — rapport d'activité 2024
19. Groupement de commandes pour la passation et l'exécution d’un marché public d'achat et de fourniture de
gaz naturel et en électricité - convention constitutive
20. | Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire —- modification des statuts
21. | Décisions du président et du bureau 22. Arrêtés du président
Certifié affiché 25 septembre 2025,
A Segré-en-Anjou Bleu, le 24 septembre 2025,
Le président,