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unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - C
unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2025 03 25 LISTES DCC
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2025 03 25 LISTES DCC)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Aménagement du territoire,
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
25
mars
2025
ANJOU
BLEU
|
COMMUNAUTE
Liste
des
délibérations
examinées
00.
|
Procès-verbal
de
la séance
4 février
2025
01. |
Conférence
des
maires
- institution
Cession
immobilière
des
bâtiments
relais
n°23
et
24
au
profit
de
la SAS
Finimmo
(Anjou
Actiparc
du
Segréen
- Segré-en-
02.
Anjou
Bleu)
03. |
Acquisition
foncière
auprès
de
la SCI
de
Villiers
(ZAE
des
Hirondelles
- Loiré)
04. |
Bilan
des
transactions
foncières
et
immobilières
2024
05. |
Anjou
Tourisme
— modification
de
la convention
constitutive
du
groupement
d’intérêt
public
(GIP)
06. |
Compte
financier
unique
2024
du
budget
général
07. |
Compte
financier
unique
2024
du
budget
annexe
panneaux
photovoltaïques
08. |
Compte
financier
unique
2024
du
budget
annexe
bâtiments
industriels
09. |
Compte
financier
unique
2024
du
budget
annexe
zones
d'activités
économiques
10. |
Compte
financier
unique
2024
du
budget
annexe
assainissement
collectif
11. |
Compte
financier
unique
2024
du
budget
annexe
assainissement
non
collectif
12. |
Compte
financier
unique
2024
du
budget
annexe
gestion
des
déchets
13. |
Affectation
des
résultats
2024
— budget
général
14. |
Affectation
des
résultats
2024
- budget
annexe
panneaux
photovoltaïques
15. |
Affectation
des
résultats
2024
- budget
annexe
bâtiments
industriels
16. |
Affectation
des
résultats
2024
- budget
annexe
zones
d'activités
économiques
17. |
Affectation
des
résultats
2024
— budget
annexe
assainissement
collectif
18. |
Affectation
des
résultats
2024
- budget
annexe
assainissement
non
collectif
19. |
Affectation
des
résultats
2024
- budget
annexe
gestion
des
déchets
20.
|
Subventions
2025
21. |
Cotisations
2025
22. |
Autorisations
de
programme
et crédits
de
paiement
2025 23. |
Fiscalité
directe
locale
2025
24. |
Budget
primitif 2025
— budget
général
25. |
Budget
primitif
2025
— budget
annexe
panneaux
photovoltaïques
26. |
Budget
primitif
2025
— budget
annexe
bâtiments
industriels
27. |
Budget
primitif
2025
— budget
annexe
zones
d'activités
économiques
28.
|
Budget
primitif
2025
— budget
annexe
assainissement
collectif
29. |
Budget
primitif
2025
- budget
annexe
assainissement
non
collectif
30. |
Budget
primitif
2025
- budget
annexe
gestion
des
déchets
31. |
Plan
local
d’urbanisme
intercommunal
d'Anjou
Bleu
Communauté
— arrêt
du
projet
et
bilan
de
la concertation
Périmètres
délimités
des
abords
des
monuments
historiques
suivants
: Château
de
la
Chetardière
et
église
de
Sainte
32. |
Gemmes
d’Andigné
(Segré-en-Anjou
Bleu),
fortifications
anciennes
de
Châtelais
(Segré-en-Anjou
Bleu)
et centre-ville
de
Pouancé
(Ombrée
d’Anjou)
- avis
33. |
Droit
de
préemption
urbain
— modification
sur
la commune
de
Segré-en-Anjou
Bleu
34
Contrat
collectif
de
prévoyance
proposé
par
le Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
Maine-et-Loire
* |
pour
les agents
d’Anjou
Bleu
Communauté
- adhésion
35. |
Guide
de
collecte
du
service
public
de
collecte
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés
- modification
36. |
Contrat
pour
le recyclage
des
emballages
ménagers,
imprimés
papiers
et
papiers
à usage
graphique
37
Document-cadre
de
la Chambre
d'agriculture
sur
les
surfaces
agricoles
et
forestières
ouvertes
à
un
projet
d'installation
* |
photovoltaïque
— avis
38. |
Décisions
du
président
39. |
Arrêtés
du
président
Certifié
affiché
27
mars
2025,
A Segré-en-Anjou
Bleu,
le 26
mars
2025,
Le
président,