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unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2025 07 01 LISTES DCC
Document publié le Mardi 1 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté - 2025 07 01 LISTES DCC)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 01 juillet 2025
ANJOU BLEU
COMMUNAUTÉ
Liste des délibérations examinées
00. | Procès-verbal de la séance 13 mai 2025
01. | Présentation du rapport définitif d'observations de la Chambre régionale des comptes
02. | Bâtiment relais n°10 — levée d'option d'achat anticipée par la société Salaisons Traditions Services
03 Pôle tertiaire — convention avec Enédis pour le raccordement direct au réseau public de distribution basse
” | tension d'une installation de production photovoltaïque susceptible d’injecter l'électricité produite
04. | Marché d'entretien des espaces verts dans les sites d'assainissement et de déchets - modification
05. | Zone d'activités économiques de Bois Robert à Angrie - compte-rendu à la collectivité au 31 décembre 2024
06 Zone d'activités économiques Bois 1! à Nyoiseau, commune déléguée de Segré-en-Anjou Bleu - compte-rendu
” | à la collectivité au 31 décembre 2024
07 Zone d'activités économiques Anjou Actiparc du Segréen à Sainte Gemmes d’Andigné, commune déléguée
” | de Segré-en-Anjou Bleu - compte-rendu à la collectivité au 31 décembre 2024
08 Zone d'activités économiques de l'Ebeaupinière à Sainte Gemmes d’Andigné, commune déléguée de Segré-
" | en-Anjou Bleu - compte-rendu à la collectivité au 31 décembre 2024
09. | Alter Cités — accord d’une garantie d'emprunt
10. | Recouvrement des produits locaux - convention avec la Direction générale des finances publiques
11. | CREHA OUEST -— désignation d’un représentant
12. | Hébergement temporaire chez l'habitant - expérimentation
13. | Projet social local pour les usagers des aires d'accueil des gens du voyage - approbation
14. | Tableau des effectifs - modification
15. | Marché d'exploitation des déchèteries - autorisation de signature
16. | Charte pour un engagement en faveur d’un développement partagé des énergies renouvelables - modification
17. | Décisions du président
18. | Arrêtés du président
Certifié affiché 3 juillet 2025,
À Segré-en-Anjou Bleu, le 2 juillet 2025,
Cr De43 -