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Déliberation - 37hicismb5i5krzmy7917tbmrpm3ib org
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Bignon.
Lien du pdf (Déliberation - 37hicismb5i5krzmy7917tbmrpm3ib org)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Consommateurs,
Ÿ 7 DS Séance du 20 mars 2024 _ . LÀ. PR \ __—
SR LIT FT LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
e Délibération approbation du compte financier unique Commune 2023
e Délibération approbation du compte financier unique Energies Renouvelables 2023
e Délibération affectation définitive des résultats 2023 Budgets Commune et Energies Renouvelables pour l’année 2024
e Délibération vote des taux d'imposition 2024
e Délibération vote des Budgets Primitifs Commune et Energies Renouvelables 2024
e Délibération budgétaire avec le passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
e Délibération subventions associations 2024
e Délibération sur le montant des fournitures scolaires par enfant et par trimestre pour 2024
& Délibération marché public d’assurances : Modification n°1 Lot n°1 Dommages aux biens
e Délibération modifiant la délibération en date du 26/09/2022 relative à la cession de parcelles privées communales AN 1101, 1109, 1111, 1105, 1113, 1104, 1106
e Délibération relative à la cession de terrains communaux à la Chasse et aux Basses Bouteilles
+ Délibération relative à l’acquisition de terrain La Lisse (secteur des Bauches)
e Délibération sur la définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire communal °
e Délibération approuvant la convention de mise à disposition des services du TE44 dans le cadre de la réalisation d’études de faisabilité photovoltaïques sur le patrimoine de la Commune
e Délibération approuvant la concertation préalable RD 178, mise à 2x2 voies et aménagement d'une voie réservée entre "'Viais'' et l'A83
e Informations
Affiché le 21 mars 2024, en exécution de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales.