Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - OdJ CM 17 12 2020?download=true
Compte-Rendu - CR CM 13 06 2020?download=true
Compte-Rendu - CR du CM 5 du 17 10 2018?download=true
Compte-Rendu - CR du CM 6 du 19 12 2017?download=true
Compte-Rendu - CR CM du 21 12 2016?download=true
Compte-Rendu - CR CM du 17 2 16?download=true
Compte-Rendu - CR CM 12 11 2020?download=true
Compte-Rendu - CR CM 12 11 2020?download=true
Compte-Rendu - CR CM 29 09 2021?download=true
Compte-Rendu - CR CM 30 09 2020?download=true
Compte-Rendu - CR CM 17 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pinsaguel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
PINSAGUEL La Confluener
COMMUNE
DE
PINSAGUEL
COMPTE-RENDU
République
Française
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Haute-Garonne
Arrondissement
de
Muret
SEANCE
DU
17
DECEMBRE
2020
Date
de
la convocation
:
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
Présents
Votants
23
17
23
Date
d’affichage
: 18/12/2020
Date
d’envoi
à la
Sous-Préfecture
: 18/12/2020
L'an
deux
mille
vingt,
le jeudi
17
décembre
à 17h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Pinsaguel
dûment
convoqué
s'est
réuni
dans
la Salle
des
Fêtes
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
Jean-Louis
COLL,
Maire.
Etaient
présents
:
Mmes
et MM
AVRILLAUD,
BENARD
(sauf
DCM
n°61),
BERNARD,
BOURNET,
BOUVET,
COLL,
DUCOMTE,
FONTAINE,
FORGUE,
JULLIA,
LEVEQUE,
PAILLAS,
PATRI,
PEREZ,
ROUVEIROL
(sauf
DCM
n°61
à 63
et élection
du
1%
Adjoint),
SABRY
(sauf
DCM
n°61
et 62),
TELLO,
WANNER
Etants
absents
:
Mmes
et MM
BATBIE,
BENARD
(DCM
n°61),
CESTAC,
GAIOLA,
GOURSAUD,
PIOTROWSKI,
ROUVEIROL
(DCM
n°61
à 63),
SABRY
(DCM
n°61
et 62)
Procurations
:
Mme
BATBIE
à M.
PEREZ,
M.
CESTAC
à M.
COLL,
Mme
GAIOLA
à M.
WANNER,
Mme
GOURSAUD
à M.
BOURNET,
Mme
PIOTROWSKI
à M.
FORGUE,
M.
ROUVEIROL
à M.
BERNARD
(pour
DCM
n°61
à 63
et
élection
du
1°
Adjoint)
Secrétaire
:
M.
FONTAINE
Points
retirés
de
l’ordre
du
jour
“Mise
à jour
des
indemnités
de
fonction
des
élus
“ Validation
de
la vente
d’un
terrain
communal
Récapitulatif
des
délibérations
de
la
séance
“Validation
d’un
marché
public
d'assurances
: adoptée
à l’unanimité
"Validation
d’un
contrat
groupe
d’assurance
statutaire
auprès
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
la Haute-Garonne
: adoptée
à l’unanimité
"Remplacement
d’un
Adjoint
au
Maire
démissionnaire
sans
modification
de
l’ordre
du
tableau
: adoptée
à l’unanimité
“_ Election
du
1°
Adjoint
au
Maire
: M.
Jean-Pierre
BOURNET
élu
(21
votes
; 2 blancs)
“Election
du
5?"°
Adjoint
au
Maire
: M.
Benoît
FORGUE
élu
(21
votes
; 2 blancs)
" Décision
Modificative
du
Budget
n°1
: adoptée
à l’unanimité
“ Décision
Modificative
du
Budget
n°2
: adoptée
à l’unanimité "Autorisation
budgétaire
par
anticipation
au
budget
primitif
2021
: adoptée
à l’unanimité
"Mise
à jour
du
régime
indemnitaire
des
agents
communaux
(RIFSEEP)
: adoptée
à
l’unanimité
“Création
d’un
poste
de
rédacteur
territorial
: adoptée
à l’unanimité
"Modalités
d’octroi
de
« bons
cadeaux
» pour
les
gagnants
du
concours
de
décoration
des
façades
pour
Noël
: adoptée
à l’unanimité
“Validation
de
la modification
du
tracé
de
l'itinéraire
de
randonnée
Via
Garona
:
adoptée
à l’unanimité
"Validation
d’une
enveloppe
« petits
travaux
urgents
» du
SDEHG
: adoptée
à l’unanimité
“ Désignation
d’un
élu
délégué
au
conseil
d’administration
de
l’Agence
Régionale
d'Aménagement
et de
Construction
: adoptée
à l’unanimité
Tirage
au
sort
des
membres
du
conseil
citoyen
Sur
la base
de
54
candidatures
volontaires
(30
femmes
et 24
hommes),
il a
été
tiré
au
sort
en
public
5 femmes
et 5
hommes.
Fait
à Pinsaguel
le 18
décembre
2020
Le
Maire,
À
Jean-Louis
COLL