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Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Gex.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 03 DELIBERATION 019 Festival Film Vert convention association Ateliers Gex)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Ref. 201
503
Berger-Levrault
(1012)
Feuillet n°019
2025_019_DEL
G ex Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025
Publié le ER
ID : 001-210101739-20250204-2025 019_DEL-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet: CONVENTION ENTRE LA VILLE DE GEX ET L'ASSOCIATION « LES ATELIERS DE GEX » À L'OCCASION DU FESTIVAL DU FILM VERT (8.9)
L’an deux mille vingt-cinq, le 03 février à 18 heures 30, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice DUNAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 83
Nombre de conseillers présents : 27
Nombre de conseillers votants : 32
Date de convocation du Conseil : 24 janvier 2025
Date d'affichage de la convocation : 24 janvier 2025
Présents : Monsieur DUNAND (maire), Mesdames COURT, GILLET, ZELLER et Messieurs PELLÉ, VENARRE,
CRUYPENNINCK, IVANEZ, DESAY (adjoints), Mesdames COSSARD, ASSENARE, CETTIER, GIET, HUSSON, VUILLIOT, DA SILVA DIAMANTINO, et Messieurs CADOUX, ROBBEZ, SIGAUD, LEVITRE, MOLINAS, VAN VAEREMBERG, DUVILLARD, GARNIER-SIMON, CHARRE, JUILLARD, BOCQUET (conseillers).
Pouvoirs :
Mme VANEL-NORMANDIN donne pouvoir à M. VENARRE,
Mme LUZZI donne pouvoir à M. SIGAUD,
Mme REYGROBELLET donne pouvoir à Mme DA SILVA DIAMANTINO,
M. MAZET donne pouvoir à M. CRUYPENNINCK,
M. DANGUY donne pouvoir à M. MOLINAS.
Absent: M. PELLETIER.
Secrétaire de séance élue à l'unanimité : Madame Dominique COURT.
Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la note de synthèse,
CONSIDÉRANT l'intérêt de participer au Festival du Film Vert dont la vocation est de promouvoir la nécessité de protéger la planète, dans l'intérêt de la nature et de l'espèce humaine,
CONSIDÉRANT que le cinéma Le Patio à Gex proposera quatre séances dans le cadre du Festival du Film Vert en mars 2025,
CONSIDÉRANT que la Ville de Gex et l'Association « Les Ateliers de Gex », organisatrice du festival dans le Pays de Gex, souhaïitent formaliser le partenariat établi,
CONSIDÉRANT le projet de convention de partenariat qui lui est soumis, Et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> APPROUVE la convention à passer avec l'association « Les Ateliers de Gex », telle
qu’annexée,
> AUTORISE Monsieur le maire où un adjoint délégué à signer ladite convention et tous
documents s’y rapportant.
Ainsi fait et délibéré, ont signé au registre les membres présents.
Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025
Publié le ER
ID :001-210101739-20250204-2025_019_DEL-DE
Pour copie conforme,
Fait à Ge
La secrétaire de séance, Le maire,
Dominique COURT
Le maire soussigné certifie le caractère exécutoire
de la présente délibération, télétransmise à la Sous-
Préfecture de Gex le 07 février 2025 et publiée sur le
site internet de la ville de Gex le O7 février 2025.