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Déliberation - 45D2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Déliberation - 45D2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
MIREPOX
| DÉLIBÉRATION
45-2025
drone NTI)
Nombre
de
Conseillers
23
COMMUNE
DE
MIREPOIX
(Ariège)
en
Hxercice
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
LEE
=
Séance
du
17
juillet
2025
Procurations
2
Votants
20
Par
suite
d'une
convocation
en
date
du
09
juillet
2025
(09/07/2025),
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
MIREPOIX
(Ariège)
se
sont
réunis
en
Mairie
de
Mirepoix,
le
jeudi
17
juillet
2025
(17/07/2025)
à
dix-huit
heures
trente
(18h30),
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
CAUX,
Maire. Présents
(16):
Xavier
CAUX,
Christian
PORTET,
Maria
ALEXANDRE,
Monique
LE
MINEZ,
Loic
BOULBES,
René
BARON,
Pierre
ROUGÉ,
Marie-Christine
JOLIBERT,
Evelyne
CHARRASSE,
Jacques
ESCANDE,
Mimoun
ZAROIL,
Stéphane
BOURDONCLE,
Jérôme
RAYNAUD,
Nicolas
COMTE,
Marie
Françoise
ALBAN,
Laurent
GIROUSSE
Excusés
avec
procuration
(4)
: Véronique
GARRIGUES
(procuration
Monique
LE
MINEZ),
Michel
MAISONNAVE
(procuration
Mimoun
ZAROIL),,
Christelle
ANDRIEU
(procuration
Pierre
ROUGE),
Mylène
ROUCH
(procuration
Jaques
ESCANDE)
Absents
(3)
: Ludovic
BIARD,
Guillaume
LACOSTE,
Jean-Luc
PEISER
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Président
ayant
ouvert
la séance
et fait l'appel
nominal,
il a
été
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L. 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le sein
du
Conseil.
M.
Pierre
ROUGÉ
est
désigné,
à
l’unanimité
pour
remplir
cette
fonction.
Vote
des
montants
de
subventions
attribués
aux
associations
pour
l’année
2025
(2°
volet)
Après
avis
de
la
commission
des
finances
du
mardi
20
mai
2025,
et
suite
aux
premières
subventions
accordées
lors du
conseil
municipal
du
16
juin
2025,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
le
montant
des
subventions
à
allouer
au
titre
de
l’année
2025. Tableau
en
Annexe
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Oui
l'exposé
de
M.
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
selon
le tableau
en
annexe
+
_ Décide
d’allouer
aux
associations
au
titre
de
l’année
2025,
les
montants
tels
que
présentés
dans
le
tableau
annexé
à
la
présente
;
Dit que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours
;
Charge
Monsieur
le Maire
de
toutes
les démarches
pour
la bonne
réalisation
des
présentes.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus,
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
:
-
2
.
LS
à
LL
191
—
|
|
Pierre
ROUGE
ETTRECU
EN
PREFECTURE
1
le
21/87/2625
ation agréée
E-
be com
5
Hôtel
de
ville
-
31
place
Maréchal
Leclerc
- 09500
MIREPOIX
- 05
61
68
10
47
94
0E-009-210901948-20250717-4502025-DE
Publication le 21/07/2025 SNOILVI9OSSVY XNV S33N8IHLLY SNOILN3ASNS
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C.
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3LIWINVNN 3 00082 3 00‘08c : : NOHILNNO9 NQ 4111937109 NIGHVT ALIHOTVN
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21/87/2025
Application
agréée
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99_DE-009-21090194