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Déliberation - 57D2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Déliberation - 57D2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
A
!
| RSEQS | DÉLIBÉRATION 57-2023
Nombre de Conseillers 23
COMMUNE DE MIREPOIX (Ariège) pere
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal MEESSS È Séance du 17 juillet 2023 | Procurations 3
Votants 21
Par suite d'une convocation en date du sept juillet deux mille vingt-trois, les membres composant le Conseil Municipal de MIREPOIX (Ariège) se sont réunis en Mairie de Mirepoix, le lundi dix juillet deux mille vingt-trois à dix-huit heures, sous la présidence de Monsieur Xavier CAUX, Maire.
Présents : Xavier CAUX, Christian PORTET, Valérie DILLON, Monique LE MINEZ, Loïc BOULBES, Pierre ROUGÉ, Marie-Christine JOUBERT, Eveityne CHARRASSE, Michel MAISONNAVE, Véronique GARRIGUES, Jacques ESCANDE, Mimoun ZAROIL Christelle ANDRIEU, Mylène ROUCH, Stéphane BOURDONCLE, Nicolas COMTE, Marie-Françoise ALBAN, Laurent GIROUSSE Absents: René BARON (procuration Xavier CAUX), Catherine MARROT (Procuration à Valérie DILLONY, Maria ALEXANDRE (Procuration à Nicolas COMTE), Guillaume LACOSTE, Jean Luc PEISER
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil. M. ROUGÉ Pierre est désigné, à l'unanimité, pour remplir cette fonction.
Vote d'un complément de subvention à l'association MAMEIT
Monsieur le Maire expose que lors du Conseif Municipal du 22 Mai 2023, le montant de la subvention pour l'association MAMET été erroné. Il leur a été versé 1600€ au lieu de 16000€.
Monsieur le Maire propose au Conseil de verser le complément de la subvention, correspondant à 16000 - 1600 = 14 400€.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouiï l'exposé de M. le Maire, et après en avoir délibéré, à l'unanimité
»* Approuve le versement du complément de subvention à l'association MAMET, pour un montant de 14 400€ ;
"Dit que les crédits sont inscrits au budget :
"Charge Monsieur le Maire de toutes les démarches pour la bonne réalisation des présentes.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
et ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Xavier CAUX
REÇU EN PREFECTURE
le 18/87/2023
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GS Hôtel de ville - 31 place Maréchai Leclerc - 09500 MIREPOIX - 05 61 68 10 47 - Lee 9-2109019%45-20250717-5702023