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Convocation - convocation conseil du 6 mars 2025
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Mesnils-sur-Iton.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil du 6 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DE L'EURE
Commune de
MESNILS-SUR-ITON Mesnils-sur-lton, le 26 février 2025
à
Madame, Monsieur,
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, en session ordinaire, à la Salle des Fêtes de DAMVILLE
le JEUDI 6 MARS 2025 à 18H30 selon l’ordre du jour suivant :
Secrétaires de séance
Décisions du maire prises par délégation
Approbation du procès-verbal du 6 février 2025
Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Participation financière 2024-2025 pour des apprentis au Centre de Formation d’Apprentis Interconsulaire de l'Eure CFAïe Val de Reuil
4. Travaux programmés SIEGE 27 Commune historique de Damville modification DT282557 5. Convention fonds de concours à l’Interco Normandie Sud Eure « Damwville - Rue de Breteuil »
6. Ouverture de poste suite à l’avancement de grade — Adjoint technique territorial principal de 1% classe temps non complet
7... Convention de mise à disposition de la licence IV de la commune de Mesnils-sur-Iton
Li
ED
—
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Toutefois, en cas d’empêchement, vous trouverez ci-dessous un pouvoir qui peut être adressé à la Mairie.
Recevez, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire
Colette BONNARD
POUVOIR {Coupon à détacher)
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR A
pour voter en mes lieu et place à la réunion du JEUDI 6 MARS 2025
Mairie de MESNILS-SUR-ITON, 5 I rue Sylvain Lagescarde, DAMVILLE 27240 MESNILS-SUR-ITON
Mail : contactfmesnils-sur-iton.fr Tél : 02.32.34.50.37