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Convocation - convocation conseil du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Mesnils-sur-Iton.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE L'EURE
Commune de
MESNILS-SUR-ITON Mesnils-sur-Iton, le 31 janvier 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, en session ordinaire, à la Salle des Fêtes de DAMVILLE
le JEUDI 8 FEVRIER 2024 à 18H30 sion l'ordre du jour suivant:
Secrétaires de séance
Décisions du maire prises par délégation
1. Approbation du procès-verbal du 30 novembre 2023
2. Participation scolaire 2023/2024 pour une apprentie à la MFR de Bernay
3. Montant de la participation financière Elève en ULIS - CONCHES EN OUCHE
4. Travaux programmés 2024 SIEGE 27 Commune déléguée de Condé sur Iton DT282566
5. Travaux programmés 2024 SIEGE 27 Commune historique de Buis sur Damwville DT282567
6. Travaux programmés 2024 SIEGE 27 Commune historique de Gouville DT282568
7. INTERCO Normandie Sud Eure: Conventions d’utilisation et de formation de la
piscine Jacques Mesnil de Breteuil
8. Recrutement d’un formateur sous forme de vacataire pour la formation des agents de la Police Municipale
9. Accueil d’un stagiaire pour les mares publiques et privées de la commune de Mesnils- sur-Iton
10. Ouverture de poste suite à l’avancement de grade — Agent de maîtrise principal
11. Ouverture de poste suite à l’avancement de grade — Adjoint technique territorial principal de 1°"° classe
Mairie de MESNILS-SUR-ITON, 51 rue Sylvain Lagescarde, DAMVILLE 27240 MESNILS-SUR-ITON
Mail : contact(@mesnils-sur-iton fr Tél : 02.32.34.50.37 12.
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Ouverture de poste suite à l’avancement de grade — Adjoint technique territorial principal de 1°"° classe
Dépenses anticipées d’investissement : autorisation de mandater avant le vote du BP 2024
Demande de subvention au titre de la sécurisation des déplacements en agglomération
Département de l’Eure : Place du Chesnay - Aménagement du carrefour RD 833 et RD 23 commune déléguée de Condé sur Iton
Demande de subvention au titre de la sécurisation des déplacements en agglomération Département de l’Eure : Réalisation d’un cheminement piétonnier Rue de Breteuil RD 23 commune déléguée de Condé sur Iton
Demande de subvention au titre du fonds de sauvegarde du patrimoine non protégé : Rénovation du lavoir commune historique de Damville
Carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires de Mesnils-sur-Iton
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Toutefois, en cas d’empêchement, vous trouverez ci-dessous un pouvoir qui peut être adressé à la Mairie.
Recevez, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire
Colette BONNARD
POUVOIR (coupon à détacher)
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR A
pour voter en mes lieu et place à la réunion du JEUDI 8 FEVRIER 2024
Mairie de MESNILS-SUR-ITON, 51 rue Sylvain Lagescarde, DAMVILLE 27240 MESNILS-SUR-ITON
Mail : contact{mesnils-sur-iton fr Tél : 02.32.34.50.37