Compte-Rendu - 282 view

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Compte-Rendu - 282 view Document publié le Jeudi 23 avril 2009 par la commune de Saint-Denis-sur-Loire. Lien du pdf (Compte-Rendu - 282 view)Thèmes du document : Consommateurs, Ruralité, Assurance, Compte-rendu Conseil Municipal du 23 avril 2009 Page 1 sur 2

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 23 AVRIL 2009

PRESENTS : Benoit SIMONNIN, Martine CIRET, Patrick MENON, Claudine BOCQUEL, Sophie MILTEAU, Jean-Pierre MOREAU, Jacques DAUDIN, Christophe CHARRIER, Dominique CORMIER, Marie-Ange CHESNEAU-CHAURIN, Loïc FONTAINE, Christophe ROCHEREAU ABSENTS ET EXCUSES : Christine MAUVISSEAU (procuration donnée à Patrick MENON), Sylvain BRETON (procuration donnée à Benoit SIMONNIN),

Serge GACHE

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES

Le Conseil Municipal attribue les subventions communales suivantes :

Nom de l’Association Montant voté (en euros) APOLLOS 1 000,00 CLUB DU BEL AGE 500,00 SOCIETE DE CHASSE 300,00 ASJ BASKET LA CHAUSSEE ST VICTOR 250,00 AFORPROBA BLOIS 50,00 ASSOCIATION DES SECRETAIRES DE MAIRIE 30,00 CHAMBRE DES METIERS DE BLOIS 80,00 ASSOCIATION CONCILATEURS JUSTICE LOIR-ET-CHER 50,00 SOUVENIR FRANÇAIS – COMITE CANTONAL BLOIS 50,00 VERS UN RESEAU DE SOINS - BLOIS 50,00 TOTAL 2 360,00

Une subvention au Comité des Fêtes de Saint-Denis-sur-Loire est également prévue mais son montant n’est pas encore défini.

Un montant total de 4 000 € étant prévu au budget 2009, le reliquat pourra permettre, le cas échéant, de satisfaire d’autres demandes en cours d’année.

CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

Le Conseil Municipal charge le Centre de Gestion de Loir-et-Cher de souscrire pour son compte des conventions d’assurance garantissant les frais laissés à sa charge, auprès d’une entreprise d’assurance agréée, en mutualisant les risques.

ACHAT GROUPÉ D’UN DÉFIBRILLATEUR

Le Conseil Municipal émet un avis favorable pour l’acquisition d’un défibrillateur dans le cadre d’une opération d’achat groupé lancé par le Centre de Gestion de Loir-et-Cher.

ÉCOLES NUMÉRIQUES RURALES

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la candidature de la commune de SAINT-DENIS- SUR-LOIRE à l’opération « École Numérique Rurale », plan de dotation de matériel informatique et multimédia» pour les écoles des communes de moins de 2 000 habitants, mis en œuvre par l’Éducation Nationale.

DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DÉFENSE

Le Conseil Municipal désigne Madame Sophie MILTEAU en tant que correspondant défense.

POINT SUR LES PROCÉDURES JUDICIAIRES

Monsieur le Maire fait un point sur les différentes procédures judiciaires en cours.

LOTISSEMENT « LA MARTINIÈRE »

Monsieur DEMANGE Jean-Pierre ayant fait part de son accord sur l’offre d’indemnisation proposée par la Commune, le Conseil Municipal mandate Monsieur le Maire pour prendre toutes dispositions pour procéder à l’acquisition de la parcelle cadastrée section K n° 320 d’une contenance de 326 m² au prix de 4,95 € le M².Compte-rendu Conseil Municipal du 23 avril 2009 Page 2 sur 2

COMMISSIONS COMMUNALES

1) AFFAIRES SCOLAIRES

Martine CIRET fait part de l’avancée de la réflexion au sujet de la nouvelle organisation scolaire à compter de la rentrée prochaine : convention avec MÉNARS et VILLERBON, détermination de clés de répartition, établissement d’un budget à part pour l’école, définition du principe de scolarisation dans chaque commune.

Le Conseil Municipal décide de confier les fonctions de secrétariat à Mme PICHOT-DUCLOS Odile, adjoint administratif 2ème classe, et d’augmenter ainsi son temps de travail hebdomadaire de 10,50/100ème, ce qui portera son temps de travail hebdomadaire à 28/35ème.

2) CHANTIER JEUNES

Marie-Ange CHESNEAU informe l’Assemblée qu’un contact a été pris avec l’association APOLLOS afin de sensibiliser les jeunes au projet de restauration du lavoir de Macé. Une visite de « chantiers jeunes » aura lieu pendant les vacances de printemps avec quelques jeunes de la commune. Le débroussaillage du lavoir de Macé est à prévoir rapidement.

3) COMMISSION BÂTIMENTS

Patrick MENON donne le compte-rendu de la visite de la Maison des Associations de Fossé. Elle correspond à ce que la commission Bâtiments souhaiterait. Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien réfléchir à la définition des besoins et aux utilisations futures d’un tel bâtiment pour que ce projet réponde au mieux aux besoins de la population et des associations dionysiennes.

4) COMMISSION VOIRIE

Patrick MENON présente le devis de l’entreprise COLAS pour la création d’une piste cyclable de Villefolet au Bourg. Coût total = 92.000 € HT sachant que la réalisation pourrait se faire par tronçons.

Les travaux d’enfouissement des réseaux sont en voie d’achèvement. L’entreprise attend pour terminer que France Télécom finisse les câblages.

AUTORISATIONS D’URBANISME

Trois déclarations préalables ont été déposées :

M. LEGEAY Robert : Construction d’un abri de jardin

M. CAVAREC Laurent/Mme CHESNEAU Nathalie : Construction d’une clôture NEGOLOC : Pose d’enseigne

Il s’agit d’une entreprise de vente « discount » devant s’installer dans les locaux vacants entre LEADER PRICE et VIAL.

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC RADIO PLUS FM Le Conseil Municipal accepte le renouvellement de la convention de partenariat avec RADIO PLUS FM du 1er juin 2009 au 31 mai 2010 pour la somme de 306,34 €.

QUESTIONS DIVERSES

La Commission Communale des Impôts Directs aura lieu le lundi 18 mai à 18 heures 30.