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Conseil Municipal - cm du 04 12 2020 2
Compte-Rendu - cr cm du 17 12 21 1
Conseil Municipal - cm 29 03 19
Conseil Municipal - cm du 13 12 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouquemaison.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 13 12 19)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Aménagement du territoire,
Réunion
du
conseil
municipal
le
13
décembre
2019
à 20
H
30
Convocation
du
05
décembre
2019
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
:
CARON
Daniel,
CODEVELLE
Serge,
DEVILLERS
Brigitte,
CARPENTIER
Julien,
LOPES
René,
POULET
Jacques,
PRACHE
Dominique
Absents
excusés
:
CARPENTIER
Antoine,
COCQUEMAN
Alain,
DUVAL
Corinne,
GILLIOCQ
Michaël,
HOYER
Roger
Monsieur
CARPENTIER
Julien
est nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
de
modifier
l’ordre
du
jour
en
commençant
par
le
remplacement
d’une
imprimante
à l’école
et
à la
mairie.
Le
conseil
municipal
accepte.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
11
octobre
2019.
Les
conseillers
ont
reçu
le
procès-verbal,
Monsieur
le
Maire
demande
si
l’assemblée
à
des
observations
à
formuler. N'ayant
aucune
observation
à
formuler,
le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
signé. REMPLACEMENT
D’UNE
IMPRIMANTE
MAIRIE/ECOLE
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
a
dénoncé
auprès
de
la
société
Ricoh
le
contrat
de
location
du
copieur
de
l'école
qui
arrivait
à son
terme
le
30
septembre
2019.
Il
propose
de
transférer
le
copieur
de
la
mairie
à
l'école
et
d'acheter
ou
de
louer
un
nouveau
copieur
pour
la
mairie.
Pour
ce
faire
il
a
demandé
à
Ricoh
de
lui
faire
une
proposition
ainsi
qu’à
ADN
qui
est
un
partenaire
Ricoh. Monsieur
POULET
précise
que
le
conseil
municipal
avait
déjà
étudié
Le
sujet
et
avait
conclu
que
l’achat
était
plus
valable
que
la
location.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
propositions
reçues
:
-
Proposition
de
Ricoh
:
Location
: 298
€ HT
par
trimestre
sur
une
durée
de
63
mois,
soit
6 258
€ HT
Achat
: 5 319.30
€ HT
La
maintenance
est
un
coût
forfaitaire
à
la
copie
qui
comprend
les
consommables
ainsi
que
le
dépannage :
e
Noiret
blanc
0.0045
€ HT
la page
e
Couleur
0.045
€ HT
la page
-
Proposition
de
ADN
:
Location
: 250
€ HT
par
trimestre
sur
une
durée
de
60
mois,
soit
5 000
€
Achat
: 4
550€
HT
Le
coût
de
la
maintenance
est
identique
à
celui
proposé
par
RICOH.
Toutefois
le
numéro
d’appel
chez
Ricoh
est
un
numéro
surtaxé
tandis
que
chez
ADN
c’est
un
03
et
le
technicien
de
chez
ADN
habite
le
secteur,
ce
qui
le rend
plus
vite
disponible.
Monsieur
le
Maire
précise
que
Pachat
est
réglé
en
investissement
et
que
par
conséquent
nous
récupérons
la
TVA
en
quasi-totalité
tandis
que
la
location
étant
du
fonctionnement,
le
coût
effectif
est
donc
le
TTC. Îl
ajoute
que
la
commune
ayant
8 mois
de
fonctionnement
en
réserve,
elle
est
capable
d’acheter.
Après
avoir
étudié
les
diverses
propositions
reçues
par
les
sociétés
RICOH
et
ADN
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide:
- d'acheter
un
photocopieur
de
marque
RICOH
IMC2000
neuf
pour
la
mairie
pour
un
montant
de
4
550
€
HT
avec
un
coût
à
la
page
sans
engagement
noir
et
blanc
de
0.0045
€
HT
et
couleur
de
0.045
€
HT
auprès
de
la
société
ADN
- de
transférer
le
copieur
de
la
mairie
à
l'école
en
gardant
le
contrat
de
maintenance
existant
auprès
de
la
société
RICOH
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
a réaliser
la
décision
modificative
budgétaire
suivante
afin
de
régler
l'achat
du
photocopieur
en
investissement
à l'article
2183:
*Diminution
du
chapitre
020
dépenses
imprévues
d'investissement
pour
5 460
€
*Augmentation
de
l'article
2183
pour
5 460
€
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
si
RICOH
ne
souhaite
pas
effectuer
le
transfert
du
copieur
à
l’école
ainsi
que
la
maintenance,
la
société
ADN
s'engage
à le
prendre
en
charge.
Il
explique
que
RICOH
n’ont
pas
accepté
de
nous
laisser
le
copieur
de
l’école.
Monsieur
PRACHE
Dominique
demande
si
le matériel
est
garanti
?
Monsieur
le Maire
répond
qu’il
est
garanti
2 ans
pièces
et main
d’œuvre,
toutefois
le contrat
de
maintenance
qui
comprend
aussi
les
consommables
débute
à la date
d’achat
du
matériel.
SUBVENTIONS
DETR
2020
Monsieur
le
Maire
nous
informe
que
d’habitude
les
demandes
de
subventions
DETR
sont
à déposer
mi-février
tandis
que
cette
année
nous
devons
déposer
nos
dossiers
2020
pour
le
31/12/2019,
délai
de
rigueur.
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
au
rapport
de
la
société
QCS
SERVICES
concernant
l’accessibilité
aux
PMR
de
nos
bâtiments,
nous
avons
déposé
notre
agenda
d’accessibilité
auprès
de
la
préfecture
en
mars
et
il
a
été
validé
le
07
mai
2019.
La
demande
de
dérogation
pour
la
salle
des
sports,
l’église
et
le
cimetière
a été
acceptée.
Nous
avons
par
conséquent
3
ans
pour
réaliser
les
travaux
listés
dans
l’agenda
relatifs
à
la
mise
aux
normes
de
l’école,
la
mairie-bibliothèque
et
agence
postale
ainsi
que
la
salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire
a pris
contact
avec
Madame
GARCIA,
DGS
à
la
préfecture
afin
d’obtenir
des
conseils
pour
la
constitution
du
dossier
DETR.
Celle-ci
nous
a conseillés
de
constituer
un
dossier
par
site.
Monsieur
le
Maire
propose
d’y
ajouter
le
dossier
salle
de
sport
malgré
la
dérogation,
d’autant
plus
que
pour
2020
les
budgets
de
l’état
dédiés
aux
subventions
ont
été
revus
à
la
hausse
et
nous
pouvons
demander
la
fourchette
haute,
soit
35%.
Il
précise
qu’il
s’agit
uniquement
des
demandes
de
subventions
et
que
les
travaux
feront
l’objet
d’une
nouvelle
consultation
des
entreprises
et
d’une
décision
du
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
projet
de
mise
en
accessibilité
des
différents
bâtiments
communaux
conformément
à l'agenda
d'accessibilité
programmée
:
L'école
pour
un
montant
de
travaux
estimé
à 28
294.83
€ HT
et
5 658.96
€ de
TVA
soit
33
953,79
€ TTC.
Correspondant
aux
devis
présentés
par
:
-
BOUFFEL
TP
montant
: 22
491.46
€
HT,
TVA
4
498.29
€
pour
le
goudronnage
devant
l’école
pour
mise
à
niveau,
création
de
places
de
stationnement,
aménagement
de
l’accès
à
la
cour,
abaissement
du
trottoir
au
niveau
du
préau
et marquage
au
sol
pour
déficience
visuelle. Monsieur
POULET
Jacques
demande
où
met
on
le
stationnement
PMR
afin
de
ne
pas
gêner
le
stationnement
du
bus.
Monsieur
le
Maire
répond
que
tout
le
devant
de
l’école
et
de
l’atelier
étant
goudronné,
on
pourra
positionner
le
stationnement
plus
loin.
-
BREELLE
SYLVAIN
montant:
4
456.00
€
HT,
TVA
891.20
€
pour
le
remplacement
des
portes
extérieur
et
intérieur.
Nos
portes
mesurent
1,40
m
en
deux
vantaux
de
70
em
tandis
que
la
norme
oblige
un
bloc
porte
de
passage
utile
d’au
moins
1.20
m
avec
un
ventail
usuel
de
80
cm.
-
DEPENSES
IMPREVUES
5 %
montant:
1 347.37
€,
TVA
269.47
€
Monsieur
le
Maire
explique
que,
conformément
à
lPagenda,
d’autres
petites
modifications
moins
couteuses
seront
à
prévoir
comme
par
exemple
abaissement
de
la
boite
aux
lettres,
table
à
70
cm
de
haut,
suppression
d’une
cuvette
pour
récupération
d’un
espace
d’usage…
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
L'assemblée
délibérante
adopte
à l'unanimité
des
membres
présents
le
projet
qui
lui
est
présenté,
sollicite
l'aide
de
l'état
au
titre
de
la
DETR
2020
et
arrête
le
plan
de
financement
suivant:
Subvention
Etat
DETR
2020
au
taux
de
35
%:
9 903.19
€
Part
revenant
au
maître
d'ouvrage
sur
fonds
propres:
24
050.60
€ dont
TVA
5 658.96
€
Monsieur
CARPENTIER
Julien
demande
quand
aurons-nous
les
accords
de
subventions
?
Monsieur
le
Maire
répond
que
nous
devrions
les
recevoir
en
mars
ou
avril.
Il
précise
que
nous
pouvons
commencer
les
travaux
à
partir
du
moment
où
le
dossier
est
réputé
complet.
Le
danger
serait
de
ne
pas
obtenir
la
subvention.
La
mairie-bibliothèque-agence
postale
pour
un
montant
de
travaux
estimé
à
5
714.01
€
HT
et
1
142.80
€
de
TVA
soit
6 856.81
€ TTC.
Correspondant
aux
devis
présentés
par
:
-
BOUFFEL
TP
montant
: 3
151.91
€
HT,
TVA
630.38
€
pour
la mise
en
place
d’une
rampe
d’accès
ainsi
que
le marquage
pour
déficience
visuelle
-
BIBLOCQUE
JACKY
montant:
2
290.00
€
HT,
TVA
458.00
€
pour
l'installation
de
mains
courantes
au
niveau
des
marches
de
l’agence
postale.
-
DEPENSES
IMPREVUES
5 %
montant:
272.10
€, TVA
54.42
€
D’autres
petites
modifications
à prévoir
comme
les
poignées
de
portes
à signaler,
l'installation
d’une
tablette
sur
le
côté
du
bureau.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
L'assemblée
délibérante
adopte
à
l'unanimité
des
membres
présents
le
projet
qui
lui
est
présenté,
sollicite
l'aide
de
l'état
au
titre
de
la
DETR
2020
et
arrête
le
plan
de
financement
suivant:
Subvention
Etat
DETR
2020
au taux
de
35
%:
1 999.90
€
Part
revenant
au
maître
d'ouvrage
sur
fonds
propres:
4
856.91
€ dont
TVA
1
142.80
€
La
salle
des
fêtes
pour
un
montant
de
travaux
estimé
à
5
141.79
€
HT
et
779.95
€
de
TVA
soit
5
921.74
€
TEC. Correspondant
aux
devis
présentés
par : -
SAS
REVILION
montant
:4
896.94
€
HT,
TVA
730.98
€
pour
l’aménagement
des
sanitaires
avec
des
cuvettes
suspendues
qui
permettent
le
passage
d’un
fauteuil
au-dessous,
lavabos
et
miroir
aux
normes
et
installation
d’une
sèche
main.
Monsieur
POULET
Jacques
conseille
de
se
renseigner
sur
la
solidité
des
murs
pour
accueillir
des
WC
suspendus.
Monsieur
le
Maire
répond
que
les
cuvettes
seront
fixées
sur
le
mur
de
la
cour
qui
devrait
être
suffisamment
costaud.
-
DÉPENSES
IMPREVUES
5 %
montant:
244.85
€, TVA
48.97
€
Monsieur
le
Maire
explique
que
l’accès
à
la
cour
arrière
va
se
solutionner
avec
le
dallage
de
la
cour
prévu
début
2020.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
L'assemblée
délibérante
adopte
à l'unanimité
des
membres
présents
le
projet
qui
lui
est
présenté,
sollicite
l'aide
de
l'état
au
titre
de
la
DETR
2020
et
arrête
le
plan
de
financement
suivant:
Subvention
Etat
DETR
2020
au
taux
de
35
%:
1 799.63
€
Part
revenant
au
maître
d'ouvrage
sur
fonds
propres:
4
122.11
€ dont
TVA
779.95
€
Monsieur
POULET
Jacques
est
surpris
que
dans
leur
rapport,
QCS
n’est
pas
proposé
de
supprimer
la
trappe
d’accès
au
vide
sanitaire
qui
Jui
semble
beaucoup
plus
dangereuse,
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
trappe
est
impressionnante
mais
que
l'installation
ne
devrait
pas
bouger.
Il
ajoute
que
les
linteaux
de
plancher
qui
se
décollent
représentent
certainement
un
plus
grand
danger.
Monsieur
POULET
demande
si
un
autre
devis
a été
demandé
? Monsieur
le
Maire
répond
que
s’agissant
des
demandes
de
subventions
uniquement,
nous
avons
fait
au
plus
vite
et
avons
demandé
un
seul
devis
maïs
pour
la
réalisation
des
travaux
nous
pourrons
consulter
d’autres
entreprises.
D'autres
petits
travaux
à prévoir
: nécessité
d’une
tablette
au
niveau
du
bar.
La
salle
des
sports
pour
un
montant
de
travaux
estimé
à 34
405.56
€
HT
et
6
881.11
€
de
TVA
soit
41
286.67
€
TFC. Correspondant
aux
devis
présentés
par :
-
SAS
REVILION
montant
: 1
998.16
€ HT,
TVA
399.63
€ pour
l'installation
des
sanitaires
-
BOUFFEL
TP
montant:
24
680.10
€
HT,
TVA
4
936.02
€
pour
le
goudronnage
pour
mise
à
niveau
et
la
création
de
stationnement
PMR
- BOUFFEL
TP
montant:
6 088.94
€ HT,
TVA
1 217.79
€ pour
les travaux
d’aménagement
des
sanitaires
-
DEPENSES
IMPREVUES
5 %
montant:
1 638.36
€, TVA
327.67
€
Monsieur
le
Maire
précise
que
l’idée
serait
de
macadamiser
toute
la
surface
devant
et
sur
le
coté
de
la
salle
de
sport
avec
abaissement
des
trottoirs.
En
ce
qui
concerne
les
sanitaires,
BUFFEL
TP
propose
de
réaliser
un
toilette
handicapé
dans
le
second
vestiaire
à l'endroit
de
l’évier
car
il
existe
une
arrivée
d’eau.
Resterait
à changer
les
cuvettes
des
wc
existants
(Revilion).
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
L'assemblée
délibérante
adopte
à l'unanimité
des
membres
présents
le
projet
qui
lui
est
présenté,
sollicite
l'aide
de
l'état
au
titre
de
la
DETR
2020
et
arrête
le
plan
de
financement
suivant:
Subvention
Etat
DETR
2020
au
taux
de
35
%:
12
041.95
€
Part
revenant
au
maître
d'ouvrage
sur
fonds
propres:
29
244,72
€
dont
TVA
6
881.11
€ Pour
information,
Monsieur
le Maire
explique
qu’à
l’église
la rampe
n’est
pas
aux
normes
aïnsi
que
la place
de
stationnement
dont
la pente
est
supérieure
à 3%.
S’agissant
d’une
erreur
de
l’entreprise
BOUFFEL
qui
a réalisé
les
travaux
l’an
dernier,
celle-ci
aura
à sa charge
de
la refaire.
Au
cimetière
les
dalles
n’étant
pas
toute
de
même
hauteur,
elles
représentent
un
obstacle
à la
circulation
des
fauteuils.
La
dérogation
pour
le
cimetière
a été
acceptée
car
les
accès
aux
caveaux
funéraires
se
situent
au
sol
et
que
la
modification
du
revêtement
en
condamneraïit
accès.
VENTE
DES
ARBRES
ABBATTUS
PAR
LA
TORNADE
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
la
dernière
tempête
des
arbres
de
la
commune
sont
tombés
et
des
branches
arrachées
en
particulier
dans
le
chemin
au
bout
de
la
rue
de
Lucheux.
Le
déblaiement
représentant
trop
de
temps
à passer
pour
les
employés
communaux,
Monsieur
le
Maire
propose
de
vendre
le
bois
à débiter
et
à
ramasser
aux
personnes
de
la
commune
intéressées
et
propose
au
conseil
municipal
d’en
décider
les
modalités.
Madame
DEVILLERS
Brigitte
indique
que
Monsieur
LEFEBVRE
Michel
ainsi
que
Monsieur
DONNEE
seraient
intéressés.
Les
membres
du
conseil
font
remarquer
que
la
difficulté
va
être
de
cuber
le
bois
et
le
sortir,
Monsieur
CARPENTIER
Julien
ajoute
qu’à
une
époque,
le
conseil
municipal
en
place
avait
voulu
faire
ça
sur
la
ligne
et
ils
se
sont
confrontés
aux
difficultés
de
gestion
que
cela
représente.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
de
vendre
15
€
le
m3
de
bois
à débiter
et
30
€
le
m3
le
bois
déjà
débité
prêt
à ramasser.
Il
décide
qu’une
note
soit
distribuée
dans
les
boites
aux
lettres
pour
que
les
personnes
intéressées
par
le
bois
puissent
candidater,
Un
tirage
au
sort
permettra
d'attribuer
les
lots
aux
candidats
avec
exclusivité
aux
habitants
du
village.
TRAVAUX
D’ELECTRIFICATION
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
des
travaux
d'installation
de
l'antenne
relais,
la
FDE
80
propose
de
profiter
de
l'ouverture
de
la
tranchée
(chemin
du
Tour
de
Ville)
afin
de
réaliser
le
passage
des
câbles
en
prévision
de
la
pose
éventuelle
de
l'éclairage
public
sur
cette
zone.
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
de
la
FDE
80
pour
un
coût
de
2
000
€
HT
et
400
€
de
TVA
avec
une
subvention
de
la
FDE
80
d'un
montant
de
400
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à profiter
de
l'ouverture
de
la
tranchée
pour
faire
réaliser
les
travaux
de
câblage
sur
le
chemin
du
Tour
de
Ville
pour
y
installer
l'éclairage
public
et
accepte
le
devis
de
la
FDE
80
pour
2
400
€
TTC.
Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à régler
la
dépense
en
investissement
à l'article
21534.
QUESTIONS
DIVERSES
Téléthon
: Monsieur
le Maire
félicite
toute
l’équipe
de
bénévoles,
menée
de
main
de
maître
par
Madame
DEMORY
Patricia,
qui
a œuvré
pour
que
cette
manifestation
soit
une
réussite
en
permettant
de
reverser
1077.16
€ à l’'AFM
TELETHON.
Au
niveau
du
canton
18
152.52
€ ont
été
reversés
à l'association.
Monsieur
le Maire
informe
que
nous
avons
reçu
les
remerciements
de
P ADAPEI
pour
l’opération
brioche
qui
a
permis
cette
année
de
reverser
400
€
à l'association.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h20.