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Compte-Rendu - CR 11.03.2024
Compte-Rendu - CR 11.03.2024
Procès Verbal - PV 11.03.2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Brux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le onze mars le Conseil Municipal de la Commune de BRUX légalement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de M. TEXIER Frédéric, Maire de Brux.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Mmes GAUCHON Clarisse, LACOSTE Murielle, PINTUREAU Stéphanie, REUSSE BOUCHER Nathalie, Mrs
CHESNEL Bernard, DEBENEST Maxime, GROLLIER Louis-Marie, MORILLON Christian, ROUSSEAU
Bernard, et WACHSMUTH Fabien
Absents : LUQUIAU Laurent, SAINT-GEORGES Myriam, RAGOT Sylvain, DOUCET Raymond
Pouvoirs :
Date de la convocation : 1° mars 2024
Secrétaire de séance : CHESNEL Bernard
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2024, à l’unanimité.
DELTBERATIONS
009-2024 — REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2024 ORANGE
Monsieur le Maire informe le conseil qu’une redevance d’occupation du Domaine Public (RODP) peut être
demandée à ORANGE.
Le patrimoine total 2023 occupant le domaine public et permettant le calcul de la redevance 2024 se décompose
ainsi :
Artère aérienne 17,845 kms à 40 € du km 1148.50 €
Artère souterraine 22,874 kms à 30 € du km 1 104.13 €
M2 d’emprise au sol 1 m2 à 20 € du m2 32.18€
Indice 2024 1.60900
Le montant total de la RODP pour 2024 est de 2284.81 €.
Le conseil accepte à l’unanimité.
010-2024- DEMANDE DE SUBVENTION ACTIV 4 - DOSSIER RESTAURATION DE L'EGLISE
SAINT MARTIN DE BRUX
L’Adjoint au Maire informe le conseil que dans le cadre des subventions ACTIV allouées par le
Département, l’ACTIV 4 peut être sollicitée en 2024 pour la partie Etudes avant-projet définitif de la
Restauration de l'Eglise Saint Martin de Brux. DEPENSES HT RECETTES
DRAC 40 % 10 536 €
Avant-projet définitif, demande d’autorisation
de travaux sur immeuble classé : 8795 € HT
Etude de projet : 6550 €
Consultation des entreprises assistance marchés | REGION 15 % 3951 € de travaux 10 995 € HT
ACTIV 425 % 6585 €
AUTOFINANCEMENT 5268 €
20%
TOTAL HT 26 340 € | TOTAL HT 26 340 €
011-2024- ENGAGEMENT DES ETUDES AVANT-PROJET DEFINIT DE LA RESTAURATION
DE L'EGLISE SAINT MARTIN DE BRUX
Suite à la délibération 004/2024, donnant attribution de la maitrise d'œuvre à Arc & Sites, le Conseil
municipal souhaite commencer les études avant-projet définitif, pour rappel ci-dessous détail du projet
global :
Projet de restauration de l’Eglise Saint Martin de Brux, pour un coût global de 849 930 € HT, 1 045 080,00 € TTC. Ce projet de restauration se fera sur plusieurs années et sur plusieurs tranches : - Tranche ferme — clocher — revers pave périphérique : 255 192 € TTC -__ Tranche optionnelle 01 — chevet : 196 368 € TTC
- Tranche optionnelle 02 — couverture de la NEF : 331 224 € TTC
- Tranche optionnelle 03 — façades, sacristie, intérieurs nef et chœur : 237 132 € TTC
ARC & SITES, propose une prestation de maîtrise d’œuvre pour ce projet de restauration. Le devis est estimé à 81 578,82 € HT, 97 894,59 € TTC.
Etudes Phase avant-projet :
Al, A2 et A3 = 26 340€ HT
Phase chantier :
Tranche ferme, tranche optionnelle 1, tranche optionnelle 2 et tranche optionnelle 3 = 5$ 238,82€ HT
PLAN DE FINANCEMENT DE LA PHASE PROJET
DEPENSES HT RECETTES
DRAC 40 % 10 536€
Avant-projet définitif, demande d’autorisation
de travaux sur immeuble classé : 8795 € HT
Etude de projet : 6550 €
Consultation des entreprises assistance marchés | REGION 15 % 3951 € de travaux 10 995 € HT
ACTIV 425 % 6585 €
AUTOFINANCEMENT 5268 €
20%
TOTAL HT 26 340 € | TOTAL HT 26 340 € INFORMATIONS DIVERSES
e _A.P.E. Changement de bureau
Suite à un désaccord entre l’A.P.E. et l’équipe enseignante concernant l’organisation du spectacle et de la kermesse pour la fin d’année scolaire, le Président et la Vice-Présidente : DORET Pierre et GIRAUDON Alexandra, ont souhaités démissionner.
Une assemblée générale a été organisé le mardi 5 mars 2024, afin de présenter les démissions, et de voir comment l’organisation de l’A.P.E. serait gérée par la suite.
L’envie première était de mettre l’A.P.E. en sommeil jusqu’au mois de septembre et de faire un point à la rentrée
2024/2025.
Cependant des parents d’élèves ont souhaité reprendre les places de Président, Vice-Président et de secrétaire qui étaient vacantes :
Présidente : BRUNET Delphine
Vice-Présidente : ROELENS Ludivine
Secrétaire : SUSMOZAS CHINCHILLA Noelia
L’A.P.E. ne sera donc pas en sommeil, une nouvelle réunion est prévue le mardi 12 mars 2024, afin de mettre en place l’organisation pour les diverses manifestations à venir.
e Dates de évènements à venir
19 mars : Cérémonie pour rendre hommage aux anciens d’Algérie
2 juin : Marche repas organisée par le Comité des Fêtes
- 14 juin : spectacle de l’école, après-midi
- 22 juin : Fête de la musique toute la journée (Musée), puis en soirée Feu de la Saint-Jean (Comité des Fêtes)
Lieu : ateliers municipaux
- Cérémonie du 14 juillet 2024
QUESTIONS DIVERSES
Fin de séance 21h30
Le Maire, La secrétaire de séance,
Frédéric EE Bernard CHESNEL