Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 01 12 2023
Procès Verbal - PV 27 01 2023
Procès Verbal - PV 31 01 2025
Procès Verbal - PV 05 09 2023
Procès Verbal - PV 19 10 2023
Procès Verbal - PV CM 13 06 25
Procès Verbal - PV 06.03.2026
Procès Verbal - PV 25 10 2024
Procès Verbal - PV 24 02 2023
Procès Verbal - PV 05 05 2023
Procès Verbal - PV 13 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 13 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICPAL de la Commune d'Allemans
EN DATE DU 13/01/2023
Date de convocation : 06/01/2023
L'An Deux Mil Vingt trois, le 13 janvier à 20h30, le Conseil Municipal de la Commune d'Allemans, légalement convqué, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence d'Allain Tricoire, Maire.
Etaient présents, tous les membres en exercice, à l'exception de :
Absent :
Absents excusés :
Absents représentés : Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Monsieur GILLAIZEAU Fabrice est désigné pour exercer cette fonction.
Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations.
Il est donné lecture du procès-verbal de la dernière réunion de conseil en date du 02/12/2022.
Ce PV n'apporte aucune remarque et est adopté
Ordre du jour de la séance :
° Virements de crédits — Délibération
Virement de crédits- Délibération 2023-01
Art 615228 - __ 300.00€
Art 6531 + 300.00€
Le Procés verbal est mis en ligne le 20/01/2023
OBSERVATIONS SIGNATURES LR
Secrétaire de séance a Maife |
LZ |