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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Septmoncel les Molunes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 2024.11.28)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE DE SEPTMONCEL les MOLUNES
1o place de la mairie- 39310 Septmoncel les Molunes
Tél : 03.84.41.65.17
L'ordonnan ceno202t-1310 er r" dé",f1:1;;t'lttÏii:i.,@"i,ïi:t"* de rapublicité des actes. Ainsi, depuis le 0l juillet 2022,1e compte rendu des séances du Conseil Municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication d'une liste des délibérations examinées en séance (par affichage et dépôt sur le site internet de la commune).
La liste des délibérations prises sera légalement publiée dans les huit jours suivant le conseil. Le procès-verbal subsiste mais ne sera publié (par affichage et dépôt sur le site internet de la commune) qu'après approbation lors de la réunion du Conseil Municipal suivant. Ainsi, le procès-verbal de la séance du 28 novembre2024 ne sera publié qu'après la réunion du prochain Conseil Municipal.
Liste des délibérations Conseil Municipal du jeudi 28 novembre 2024
Présents PERzuN RaphaëI, Maire
ARBEZ-CARME Elisabeth, GRENARD Eliane, Maires adjoints,
COLOT Benoît, PILLARD Claudie, MOYAT Alain Conseillers municipaux délégués, BOUILLIER Isabelle, GROSSIORD Charline, HUMBERT David, MALAQUIN Christophe, PEDROLETTI Marie-Claude.
Absents excusés GINDRE Nicolas qui donne procuration à MOYAT Alain LAHSINI Yanis qui donne procuration à GROSSIORD Charline
VERNEREY Samuel qui donne procuration à PERzuN Raphaël
Absentes DESMARIS Bénédicte, VUILLERMOZ Sarah
Secrétaire de séance GRENARD Eliane
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