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Déliberation - Liste des deliberations conseil du 3 juin 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 3 juin 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Éducation,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
3 JUIN
2024
DÉCISION
DU
NUMERO
OBJET
CONSEIL
2024/034
|Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
approuvée
2024/035
|Tirage
au
sort -— liste
jury
d'assises
approuvée
2024/036
|Convention
pour
la mise
en
place
et
l’utilisation
d’un
site
de
compostage
partagé
approuvée
2024/037
|Contrat
pour
la destruction
des
nids
de
frelons
approuvée
Convention
pour
la
réalisation
de
missions
optionnelles
proposées
par
l'ADAT
—
2024/038
°
P
PA
PTOP
P
approuvée
Avenant
n°1
Adoption
de
l’avenant
2024
relatif
au
contrat
enfance
jeunesse
volet
jeunesse
pour
2024/039
Pen
. à
,
un
.
FOTSEJEUN
à
approuvée
les
activités
organisées
par
l'Association
Familles
Rurales
de
Pouilley
les
Vignes
2024/040
|Contrat
pour
l'entretien
de
l'orgue
approuvée
2024/041
|Modification
du
règlement
intérieur
de
la cantine
approuvée
2024/042
[Attribution
d’un
appartement
— 4 rue
de
l’église
approuvée
Délibération
autorisant
le
maire
à
entreprendre
des
négociations
pour
un
projet
2024/043
|,,
ue
.
P
Ë
F
PrSs
approuvée
d'acquisition
de
terrain
Choix
du
prestataire
—
Fourniture
et
livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
la
2024/044
P
P
P
approuvée
cantine
scolaire
Mis
en
ligne
le
6 juin
2024
Le
Maire
Emile
BOURGEOIS