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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
FR2,1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SD LUNDI 22 JANVIER 2024
Sañt-fl arc EAU DÉLIBÉRATION N°2024-001
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux janvier, à dix-
Présents : S1 neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en
Absents excusés : 15 séance ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren Pouvoirs
: 11 à Saint-Flour, après convocation légale en date du 16
: janvier 2024, sous la Présidence de Madame Céline Votants : 2 EE ARRTAUD.
Présents MME Agnès AMARGER, MME Annie ANDRIEUX,
MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, M. Jean-Paul
BERTHET, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc
BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG,
MME Yolande CHASSANG, M. Benjamin SALSON, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER,
M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe
DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe ECHALIER, M. Christian
GENDRE, M. Jérôme GRAS, MME Martine GUIBERT, M. Jean- Pierre JOUVE, MME Annick
MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL,
M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M, Louis NAVECH, MME Marine NEGRE,
MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc
POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, MME Bernadette RESCHE,
M. Jean-Paul RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Michel ROUFFIAC, M. Robert ROUSSEL,
M. Jean-Luc SABATIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL.
ni s:
M. Frédéric ASTRUC, M. Hervé VIGIER, M. Claude BONNEFOI, M. Bernard COUDY, M. Éric GOMESSE, MME Nadine JANVIER, MME Nathalie LESTEVEN, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Christian RISS, M. René PELISSIER, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, MME Patricia ROCHÈS, M. Pierre SEGUIS, M. David VITAL.
Pouvoirs :
M. Didier AMARGER donne pouvoir à M, Gilbert CHEVALIER
MME Sophie BENEZIT donne pouvoir à M. Christophe VIDAL
M. Richard BONAL donne pouvoir à MME Marina BESSE
M. Robert BOUDON donne pouvoir à M. Jean-Luc BOUCHARINC
M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES
M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU
MME Olivia GUEROULT donne pouvoir à M. Philippe DE LAROCHE
M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
M. Bernard REMISE donne pouvoir à M. Pierre CHASSANG
M. Olivier REVERSAT donne pouvoir à M, Jean-Marc BOUDOU
Madame Marine NEGRE a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format
électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le_ 26 JAY 4 5 conformément
à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et äu décrét1°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants
réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les
collectivités territoriales et leurs groupements,
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 26 JAN. 2024
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un
délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de
CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. tre saisie par l'application Télérecours OBJET : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
SUPPLEANT
RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD
Vu la démission de Monsieur Albert HUGON, 1°' adjoint au maire de la commune de Clavières ;
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Clavières en date du 10
novembre 2023 désignant Monsieur Hervé BAGUET en qualité de 1°’ adjoint au maire de la commune de Clavières ;
Vu l'article L.273-11 du Code électoral portant dispos les aux communes de moins de 1 000 habitants ; ns spé
Considérant, en conséquence, que Monsieur Hervé BAGUET, 1°’ adjoint au maire de la
commune de Clavières, devient conseiller communautaire suppléant de Saint-Flour
Communauté ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir
délibéré,
+ PREND ACTE de l'installation de Monsieur Hervé BAGUET en qualité de conseiller communautaire suppléant de Saint-Flour Communauté ;
à DIT que Monsieur Hervé BAGUET, conseiller communautaire suppléant, siégera dorénavant au sein du conseil communautaire de Saint-Flour
Communauté ainsi qu'au sein des autres instances de gouvernance dans lesquelles Monsieur Albert HUGON àété désigné.
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
La secrétaire de séance,
CAunauT
Céline CHARRIAUD€ Marine NEGRE