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Procès Verbal - Liste des deliberations 25 10 2023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Saint-Jeoire-Prieuré.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations 25 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 25 octobre 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 25 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
(article 2121-25 du CGCT)
DCM N°33/2023 : Convention de mise à disposition du chalet des boules – Approuvée à l’unanimité DCM N°34/2023 : Commissions communales – Approuvée à l’unanimité DCM N°35/2023 : Organisation du temps scolaire – Approuvée à l’unanimité DCM N°36/2023 : Gestion des immobilisations– Approuvée à l’unanimité DCM N°37/2023 : Convention de portage avec l’EPFL pour une parcelle à Lachat – Approuvée à l’unanimité
DCM N°38/2023 : Savoisienne Habitat / ORSOL - Convention stationnement L'écolière– Approuvée à l’unanimité
DCM N°39/2023 : Savoisienne Habitat - Convention stationnement Le Mont Ronjou – Approuvée à l’unanimité
DCM N°40/2023 : Conditions et modalités de prise en charge de frais de déplacement des agents en formation – Approuvée à l’unanimité
DCM N°41/2023 : Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année – Approuvée à l’unanimité
Affichage le 25 octobre 2023