Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2020 09 03
Procès Verbal - PV CM 2023 09 22
Procès Verbal - PV CM 2022 09 23
Procès Verbal - PV CM 2021 12 09
Procès Verbal - PV CM 2021 09 21
Procès Verbal - 2024 09 26 PV CM
Procès Verbal - PV CM 2025 02 07
Procès Verbal - 2023 09 26 PV
Procès Verbal - PV CM 2020 07 10
Procès Verbal - PV CM 2020 05 23
Procès Verbal - PV CM 2025 09 26
Document publié le Samedi 20 septembre 2025 par la commune de Crouy-en-Thelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2025 09 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
65 Place de l’Eglise 60 530 CROUY EN THELLE 03 44 26 74 14 mairie@crouyenthelle.fr
MAIRIE de CROUY-EN-THELLE
L’an deux mil vingt-cinq, le 26 septembre à 20h30,
le Conseil Municipal de la commune de CROUY EN THELLE, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie Annexe en séance ordinaire sous la présidence de
Monsieur Yannick VAN PEE, Maire
Date de la Convocation NOM Prénom Présent Absent Procuration à :
20 septembre 2025 M. VAN PEE Yannick X
Date d’affichage M. GRANDIN Pascal X
20 septembre 2025 Mme MULLER Isabelle X
Nombres de conseillers M. GRALAK Richard X
En exercice 14 Mme FAVĖ Barbara X
Présents 9 M. PIEUX Gérard X
Votants 12 Mme VAN DEN HEEDE Amélie X
Mme VANDEN BROECK Ingrid X
M. COURANT Philippe X
Mme LOPES Marina X
M. JULIEN Manuel X
Mme KOKAI Gabriella X Mme MULLER Isabelle
M. GUYENNOT Geoffroy X Mme VAN DEN BROECK Ingrid
Mme LEROY Stéphanie X Mme FAVE Barbara
Le Conseil Municipal a désigné Monsieur Pascal GRANDIN comme secrétaire de séance
Compte Rendu de la Séance du 12 juin 2025
Le Conseil Municipal, après lecture du Procès-Verbal de la séance du 12 juin 2025, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le dit compte-rendu.
1 – Reprise du lotissement Le Clos Gris Couture : (N° 19/2025)
Les frais de notaires afférents à la reprise du lotissement s’élèvent à 250€ TTC. L’entretien des espaces verts s’élèvent à 4 176.00€ TTC.
L’entreprise FLINT s’engage à remettre en état le lotissement avant la reprise : bordures de trottoir à réparer, haies à tailler, pelouses à tondre, enlever les massifs autour du poteau d’incendie.
Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés la reprise du lotissement Le Clos Gris Couture sous réserve de la remise en état par l’entreprise FLINT.
2 – Approbation du SCOT (Schéma de Cohérence d’Orientation Territoriale): (N°20/2025)
Après que la Communauté de Communes ait adopté le SCOT, les communes sont interrogées. Le SCOT regroupe les transports, la petite enfance, le logement, les voies douces, les chemins de randonnées, l’économie. Le document de 900 pages est disponible en mairie.
Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le SCOT.
Département de l’Oise
Arrondissement de Senlis
Canton de Chantilly
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 26 septembre 2025 65 Place de l’Eglise 60 530 CROUY EN THELLE 03 44 26 74 14 mairie@crouyenthelle.fr
3 – Rapport d’activités 2024 du SE60 : (N°21/2025)
Le document rappel toutes actions entreprises en 2024 par le SE60.
Le document est disponible en mairie.
Après présentation par Monsieur le Maire, le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le rapport d’activités 2024 du SE60.
4 – Délégation compétence gaz SE60 : (N°22/2025)
Monsieur le Maire présente et explique la demande du SE60.
Le SE60 a pris la compétence gaz depuis 2023, il convient de renouveler la compétence pour 2026/2027.
Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le renouvellement de la compétence GAZ au SE60.
5 – Déviation Poids Lourds : (N°23/2025)
La charte du département pour la déviation des poids lourds est sortie en juillet. Il convient de monter une note de synthèse pour donner les désidératas de la commune. Il n’est pas possible d’interdire totalement les poids lourds. La solution proposée est de déterminer un sens de rotation des poids lourds. La commune va remplir la note de synthèse afin de le retourner au département.
Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés, que le Maire établisse la note de synthèse et la transmettre au département.
6 – Demande d’occupation du domaine public : (N°24/2025)
Nous avons reçu via le site internet une demande d’un food-truck (hamburgers) pour s’installer une fois par semaine sur la commune.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à prendre contact avec la personne concernée.
7 – Questions diverses :
a) Le syndicat des eaux a repris le marché relatif aux poteaux incendie. Pour renouveler le marché, il convient de prendre une délibération pour donner l’autorisation de renouvellement de marché. (N°25/2025)
Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le renouvellement du marché par le syndicat des eaux.
b) CDD Agent Technique : (N°26/2025)
Il convient d’annuler la délibération 17/2025 concernant un accroissement temporaire d’activité à temps partiel pour le remplacer par un contrat à temps plein
Monsieur le maire propose de faire un CDD à temps plein pour accroissement temporaire d’activités (ATA) d’un mois renouvelable.
Le Conseil Municipal délibère, vote, accepte à l’unanimité des présents et représentés, et donne l’autorisation à Monsieur le Maire de signer un contrat à durée déterminée d’un mois à temps complet et de recruter la personne concernée.
La séance est levée à 22 h 00.