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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Cruseilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des affaires délibérées le 05.09.2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
liste des affaires délibérées lors de la séance du conseil municipal
du 5 septembre 2023
N°
Objet Approuvée/Rejetée délibération ! us /Rel
DEL 2023/94 |Modification des horaires d'ouverture au public de la Mairie Approuvée
DEL 2023/95 |Décision Modificative n°2 pour le Budget Principal 2023 Approuvée
DEL 2023/96 |Échange foncier avec les CONSORTS BONNIOT Approuvée
DEL 2023/97 [Échange foncier avec la SCI ETS GAUD Approuvée
Convention de délégation de gestion relative à l’entretien et à l'aménagement ,
DER2OPS/ES des espaces verts du giratoire des Ponts de la Caille avec la CCPC Approuvée
Convention d'entretien et financière relative à l'aménagement d’une voie ,
DEL 2023/98 réservée aux transports en commun et d’une piste cyclable sur la RD 1201 Approuvée
Convention d'autorisation de voirie et d'entretien relative à l'aménagement ,
DEL 2023/100 du carrefour avec la Rue de la Charrière sur la RD 1201 Approuvée
Convention d'autorisation de voirie, de financement et d’entretien relative à
DEL 2023/101 [l'aménagement de la Route des Dronières et à l'aménagement de dispositifs Approuvée
en faveur des amphibiens sur la RD 15
Contribution communale au financement des investissements relatifs à la création
DEL 2023/102 |d’une infrastructure de charge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables Approuvée
(IRVE)- Approbation du plan de financement proposé par le SYANE
Délégation du Maire à un Maire-Adjoint au titre de l’article L 422-7 du ’ DEL 2023/103 Approuvée
1103 de de l'urbanisme — PC n° 074 096 23 x 0021 PP
DEL 2023/104 |Service Enfance/Jeunesse- Modification du règlement intérieur Approuvée
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Le Secrétaire de séance Le Maire
Nathalie BRUGUIERE
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Sylvie MERMILLOD