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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Cruseilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste affaires délibérées 13.03.2023)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Banque,
liste des affaires délibérées lors de la séance du conseil municipal
du 13 mars 2023
N°
Obj Approuvée/Rejetée
délibération jet pp /Rej
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Signatures
Le secrétaire de Séance Le Maire
Robert AMAUDRY
ete _
Sylvie MERMILLOD