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Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Cruseilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des affaires délibérées du 20.05.2025)
Thèmes du document : Budget, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
liste des affaires délibérées lors de la séance du conseil municipal
du 20 mai 2025
N° Objet Approuvée/Rejetée délibération ] PP J
2025/36 Approbation du compte de gestion de l’année 2024 Approuvée
2025/37 Approbation du compte administratif de l'année 2024 Approuvée
Affectation définitive des résultats de l'exercice 2024 au budget , 2025/38 _ Approuvée
principal 2025
Attribution de subventions aux associations DANCESFIT STUDIO, , 2025/39 , , Approuvée
SALEVE MTW CREW et AMICALE DON DU SANG pour l’année 2025
2025/40 Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget principal Approuvée
2025/41 Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2024 Approuvée
Attribution du marché de travaux « aménagement aire de loisirs aux , 2025/42 h Approuvée
Dronières »
Approbation de la convention de servitude au profit de ENEDIS - Route , 2025/43 . . Approuvée
du Noiret — Impasse de la Ravoire - Parcelles D 4527 — D 4538 — D 4529
Avis conforme sur la cartographie du référent préfectoral unique , 2025/44 Vue , . Approuvée
concernant les zones d'accélération des énergies renouvelables
Approbation de la convention de stérilisation et d'identification des , 2025/45 | , Approuvée
chats libres sauvages avec la FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS
MELTULCOTITONLR QU TIOTILS
dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
2025/46 au sein du service enfance jeunesse dans le cadre des camps d'été (la Approuvée
présente délibération annule et remplace la délibération n°2025/34 en land À A LADA)
Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs du personnel , 2025/47 Approuvée
communal
Débat sur le rapport d'observations définitives de la chambre régionale , 2025/48 . Approuvée
des comptes sur la gestion de la commune
Signature de conventions d'utilisation et d'animation pour les terrains
de tennis, padel et mini-tennis/pickleball avec la MFR des Dronières et 2025/49 | p . JP , Approuvée
le Tennis Club de Cruseilles dans le cadre d'une demande de
subvention à l'Agence nationale du sport
2025/50 Refonte du site internet de la mairie Approuvée
2025/51 Intérêt de la maîtrise foncière et études aux abords de la Route du Suet. Approuvée
La Secrétaire de séance Le Maire
Sonia BRIFFAZ Sylvie MERMILLOD