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Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 13 Budget principal primitif pour lannee 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ns
le Lio d'Angers
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D'ANGERS
SEANCE DU 3 Avril 2023
L'an deux mille vingt-trols, le lundi trois avril, à vingt heures trente, le Conselt Municipal de la commune du Lion d'Angers, convoqué le vingt-huit mars deux mille Vingt-trois, s'est réuni au nombre prescrit par la lol, salle des conselts de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient présents : M. GLÉMOT Étienne, M. GUILLEMIN Richard, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme HAMARD Marie- Claude, M. GEORGET David, Mme CHARRAUD isabelle, M. GUEUDET Arnaud, Mme NOIROT Muriel, M. DELOIRE Jérôme, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, Mme-GROSBOIGhtélenies Mrne HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérême, Mme MELLIER Marie, Mine PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme STEINIRGER Émeline Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Mme Caroline DESNOS a donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude ;
Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard :
Mme GROSBOIS Mélanie excusée,
Secrétaire de séance : M. Amaud GUEUDET
Nombre de conselllers en exercice... 29
Nombre de conseillers présents.….………2#à
Nombre de suffrages exprimés... 28
Conformément à l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Térniorrales
Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
2023-04-13/ Budget principal primitif pour l'année 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriatés notamment, ses articles L.2311-1 et suivants: Ka #4 “
etais
VU le débat d'orientation budgétaire en da W'du:6 féviter 2023 ;
CONSIDERANT qu'il convient de voter le butiget rincipal pour l'exercice 2023 ;
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Accusé de réception en cture
18-04-13-8F
Date de réception préfecture : 14/04/2023 [ BUDGET PRINCIPAL 2023
: : il 14 3 4 T 1
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Oui le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à J'unenimité, décide :
- D'adopter le budget principal primitif pour l'exercice 2023 tel qu'exposé ; - D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document utile à l'application de la présente délibération
Pour extrait conforme au registre
Le Uon d'Angers, le 3 Avril 2023
Le Maire,
Etienne GLEMOT
Le Secrétaire de séance,
Arnaud GUEUDET
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délal de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie vla une en remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Accusé de récepion en préfecture 048-200053239-20280403-2028-04.13-8F
Date de réception préfecture : 14/04/2023 Publié sur le sie Internet le : 1 {OU {Là