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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Raillencourt-Sainte-Olle.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS2809AFFICHAGE 2311)
Thèmes du document : Éducation, Dialogue social, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 23 NOVEMBRE 2023 à 19H00
N° TITRE VOTE 2023/11/23-01 Décision budgétaire modificative Adopté
2023/11/23-02 Participation de la commune de Sailly lez Cambrai aux frais de scolarité des ses élèves inscrits aux écoles Ringeval et Jules Ferry
Adopté
2023/11/23-03 Tarifs communaux 2024 Adopté
2023/11/23-04 Convention de déneigement avec un agriculteur Adopté
2023/11/23-05 Désignation d’un référent déontologue Adopté
2023/11/23-06 Emplois contractuels pour 2024 Adopté
2023/11/23-07 Modification de la durée hebdomadaire du temps e travail d’un agent titulaire à temps non complet
Adopté
2023/11/23-08 Création d’un emploi permanent de gestionnaire paye à temps non complet Adopté
2023/11/23-09 Approbation du règlement intérieur des salles des fêtes Reporté
Date d’affichage : 29/11/2023
Mis en ligne le : 01/12/2023 Fait à Raillencourt Sainte Olle, le 28/11/2023
Le Maire
Bernard de NARDA