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Procès Verbal - 1751986816 pv Conseil Municipal 24 04 2025
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Saint-Firmin-des-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1751986816 pv Conseil Municipal 24 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Commune de Saint-Firmin-des-Boïis (Loiret)
PROCESS VERBAL
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre avril à dix-huit heures quarante-cinq minutes,
Le Conseil Municipal de SAINT-FIRMIN-des-BOIS, légalement convoqué, s'est réuni en
séance publique, au lieu habituel des séances, sous la présidence de Madame Francine
DE WILDE, Maire.
Etaient_ présents: DE WILDE Francine, RIGLET Bernard, REMENANT Christine, EMSY
Christophe, JOUHANNAU Alexa, LAGRANGE Sébastien, LEBAILLY Philippe, SCHAAP
Vincent
Absents excusés : A. JOUHANNAU, V. SCHAAP, C. FAISY
Bons pour pouvoir : V. SCHAAP à B. RIGLET
Secrétaire : Mme Christine REMENANT
LA SÉANCE
Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance
Selon l’article L2121-15 du CGCT il est procédé à l'élection du secrétaire.
Mme Christine REMENANT est nommée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
Délibérations :
1) Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) - Marché de maîtrise d'œuvre et lancement du projet
2) Travaux 4 rue de l'Eglise : devis forge, compteur eau
Affaires diverses
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL :
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de faire connaître ses remarques sur le compte- rendu qui lui a été transmis.
Le Conseil Municipal, n’ayant aucune remarque à formuler, approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 10 Avril 2025.
1 — MAISON D’ASSISTANTES MATERNELLES (MAM) - Maîtrise d'œuvre et lancement du projet
Délibération n°1347-04-2025
Madame le Maire rend compte de la réunion qui a eu lieu le 15 avril avec M. CHOLET, architecte,
concernant la maîtrise d'œuvre pour les travaux de la future MAM.
PV CM 10-04-2025 Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de l’offre de prix pour la maîtrise d'œuvre adressée par M. CHOLET s’élevant à 31 200 € TTC et répartis comme suit :
MR OFFRE DE PRIX |
Estimatlon financière du projet HT
Le montant provisoire des travaux est fixé à : 355 000.00 € HT
Conditions générales de l'offre de prix
L'offre a été établie sur la base des conditions économiques en vigueur au mois Mal 2025 (mo).
Forfalt de rémunération
ll est fixé à : 26 000.00 € HT
5 200.00 € Taux de TVA en vigueur au jour de la signature du contrat : 20.00 %.
31 200.00 € TTC
Soit (en toutes letires) : SIX MILLE DEUX CENT QUARANTE
Répaïlilion du forfait de rémunérailon par élément de travaux :
Soit M.A.M : 16 000.00 Euros HT soit 19 200.00 Euros TIC.
Soit GARDERIE : 10 000.00 Euros HT soit 12 000.00 Euros TTC.
Répartition du forfait de rémunération par élément de mission :
Eléments de mission de maîtrise Montants HT d'œuvre À is GARDERIE Total
Etudes d'esquisse | 10 | 160000€ | 100000€ | 26000€ Etudes d'avant projet sommaire | 10 | 1 600.00 € 1 000.00 € 2 600.00 € Etudes d'avant projet définitif | 10 | 160000€ | 10000D€ | 26000€ Etudes de projet | 10 1 600.00 € | 1 000.00 € 2 600.00 € Assistance à la passation des contrats | an 5 80000€ | sonoe | 130006
Etudes d'exécution / Visa 5: _ 800.00€ | 500.00 € 1 300.00 € Direction des l'exécution des contrats de travaux | 45 7 200.00 € | 4 500.00 € 11 700.00 €
Assisiance aux opérations de | réception SR EU € | 2 € !| 2 su €
Total HT | 100% | 1600000€ | 300000€ | 26 000.00 € TVA 20 % |__| 320000€ 600.00€ 5 200.00 € Total TTC | | 19 200.00 € | 3600.00€ : 31 200.00 €
Madame le Maire propose de retenir M. Alain-Philippe CHOLET pour la maîtrise d'œuvre du projet
de réhabilitation du bien sis 1 rue des Bourdinières en vue de la création de la MAM et la garderie
périscolaire.
Le Conseil Municipal,
Après délibération, par SIX VOIX POUR, ZERO VOIX CONTRE, ZERO ABSTENTION
Décide de lancer le projet de réhabilitation du bien sis 1 rue des Bourdinières en vue de la
création d’une Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) et d’une garderie périscolaire
Choisit M. Alain Philippe CHOLET pour la maîtrise d'œuvre des travaux de réhabilitation du
bien sis 1 rue des Bourdinières en vue de la création d’une MAM et d’une garderie périscolaire Accepte l'offre de prix s’élevant à 16 000 € HT pour la MAM
Accepte l'offre de prix s’élevant à 10 000 € HT pour la garderie périscolaire
Donne pouvoir à Madame le Maire pour signer tous documents se rapportant à ce marché.
PV CM 10-04-2025 2 — TRAVAUX 4 RUE DE L'EGLISE — DEVIS FORGE ET COMPTEUR EAU
Délibération n°1348-04-2025
Madame le Maire soumet au Conseil Municipal le devis de l’entreprise BETHOUL pour la rénovation
des verrières de la forge. Un nouveau devis a été demandé pour la pose de châssis sans petits vitrages.
Celui-ci s'élève à 16 377.33 € HT et 19652.80 € TTC (l’ancien devis avec petits vitrages s'élevait à
21889.58 € HT et 26267.50 € TTC)
Madame le Maire soumet au Conseil Municipal le devis de la SAUR pour la création d’un second
compteur d’eau pour le logement. Celui-ci s'élève à 1963.81 € TTC.
Le Conseil Municipal décider de reporter la décision pour le devis de la forge.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité retient le devis de la SAUR pour la création
d’un second compteur pour le logement s’élevant à 1963.81 € TTC, charge Madame le Maire de
signer le devis correspondant et passer commande.
AFFAIRES DIVERSES
1/Cérémonie du 08 Mai
Rassemblement à la mairie à 13H45
2/Vide-greniers le 11 mai
Mise en place : montage le 10 mai à 17 h 00
Fermeture de la rue de la salle des fêtes / mise en place de la déviation
3/13 juillet
Feu d'artifice / organisation montage rotonde le samedi 05/07 / Appel à bénévoles pour la restauration.
Rien n'étant plus à l'ordre du jour, la séance a été levée à 19 heures 50.
Le Maire, le Secrétaire de Séance,
PV CM 10-04-2025