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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct 23 07 21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JUILLET
2021
À 15H
Présents
:
Michel
RUIZ,
Jean-Luc
TURZO,
Marc
LAURENT,
René
CECCHINEL,
Claude
MERINDOL,
Georges
AMBROSIANO,
Didier
BREART,
Hélène
BERNAL,
Denis
CENTARO,
Françoise
SCHMERBER,
Jean-Marc
RAGOT,
Anne
TOUZE,
Patrick
EME,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Paul
GATIAN---------"
/
Absents-Excusés
: Nicole
DECOSTANZI
pouvoir
à
Jean-Luc
TURZO,
Joëlle
BRETON
pouvoir
à
Didier
BREART,
Nadine
CARLUS
pouvoir
à Michel
RUIZ,
Michèle
OLLIVE
pouvoir
à René
CECCHINEL,
Sylvie
ABEL
pouvoir
à
Hélène
BERNAL,
Magali
MONIER
pouvoir
à Anne
TOUZE,
David
GIACCONE
pouvoir
à
Claude
MERINDOL,
Audrey
GIROULET
pouvoir
à Patrick
EME,
Nathalie
MAUREL
pouvoir
à
Hélène
GAILLARD,
Sandrine
LEPRESLE
pouvoir
à Juan
REVERTE:
Î
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
désigne
Patrick
EME,
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
avril
2021. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
les
conventions
de
financement,
au
titre
du
« programme
2020
», pour
les
travaux
d'intégration
des
ouvrages
de
distribution
d'énergie
électrique,
Montée
du
Serpolet,
impasse
de
la Lavande
et
impasse
de
la Sauge,
ainsi
que
les
travaux
d'intégration
des
réseaux
de
communication
électronique,
Montée
du
Serpolet.
Le
conseil
municipal
adopte
également
les
plans
de
financement
et décide
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
à ces
opérations
au
budget
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
par
26
voix
pour,
et
1
abstention
de
Jean-Luc
FERNANDEZ
:
> Approuve
l'adhésion
de
la commune
de
Gréasque
au
groupement
de
commandes
pour
la mise
en
place
d'un
automate
d'appel
et d'alerte
sur
le territoire
de
la Métropole
Aix-Marseille-
Provence
;
Approuve
les
termes
de
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
la mise
en
place
d'automates
d'appel
et
d'alerte
pour
les
besoins
propres
aux
membres
du
groupement
;
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
ainsi
que
tous
les
documents
afférents
;
Accepte
la Métropole
Aix-Marseille-Provence
comme
coordonnateur
du
groupement
ainsi
formé
;
Autorise
la Présidente
de
la Métropole
AMP
à signer
l'accord-cadre
à intervenir.
VVYNVY Y Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
autorise
le comptable
public
à mouvementer
le compte
1068
à son
débit
et à
créditer
le compte
281571
pour
18
601.14€.
Cette
opération
est
prévue,
à la
demande
de
la Trésorerie,
dans
le cadre
de
la régularisation
de
l'acquisition
d'un
véhicule
et de
la
reconstitution
des
amortissements.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
verser
à la
Coopérative
scolaire
de
l'école
élémentaire
une
subvention
de
2760
€ et
à l'association
La
Boule
Noire
une
subvention
de
fonctionnement
de
450
€, ainsi
qu'une
subvention
spécifique
de
300
€ pour
l'organisation
du
« Grand
Prix
de
la Ville
».
Le
Conseil
Municipal
à Punanimité,
décide
de
verser
une
subvention
de
7 438
€ (50%
du
montant
TTC
des
travaux)
au
propriétaire
du
terrain
cadastré
section
AE
n°257,
pour
les
travaux
de
ravalement
de
sa
façade
(24,
avenue
Emile
Zola),
conformément
au
dispositif
départemental
« d'embellissement
des
façades
et
des
paysages
de
Provence
», après
instruction
d'une
Déclaration
Préalable
par
le COPIL
et l’architecte-conseil
du
CAUE.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
par
21
voix
pour
et
6 abstentions
de
Nathalie
MAUREL
pouvoir
à Hélène
Gaillard,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Sandrine
LEPRESLE
pouvoir
à Juan
REVERTE
et
Paul
GATIAN
:
> Décide
de
constituer
au
profit
de
M.
et Mme
Patrice
BOURGEOIS,
propriétaires
des
terrains
cadastrés
section
AS
n°275
et 276,
où
de
toute
autre
personne
physique
où
morale
qui
s’y
substituerait,
une
servitude
de
tréfond
sur
la parcelle
communale
cadastrée
section
AS
n°326,
moyennant
une
indemnité
de
5 000
€ ;
Décide
de
mettre
à la
charge
du
demandeur
l'ensemble
des
frais
de
géomètre
et de
notaire
;
Décide
de
mandater
Maître
ARCULEO,
notaire
à Gréasque,
afin
d’acter
le projet
de
servitude
;
Autorise
le Maire
à entreprendre
toute
démarche
et à
signer
toute
pièce
nécessaire
à cet
effet.
VVYY e Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
la Charte
locale
des
commerces
du
centre-village
en
tenant
compte
des
modifications
proposées
pendant
la séance.
e Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
modifier
la composition
des
Commissions
extramunicipales
Développement
Durable
— Transition
Ecologique
et Forêt,
en
y intégrant
M.
Paul
GATIAN
en
remplacement
de
M.
Max
CASADO.
Un
vote
à mains
levées
a été
organisé
avec
l'accord
unanime
des
conseillers
municipaux
présents
et
représentés.
e Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
prend
acte
de
la transmission
du
Bilan
2020
de
la Délégation
de
Service
Public
Enfance-Jeunesse,
ainsi
que
des
documents
annexés
:
Comptes
de
Résultats
analytiques
Enfance
et
Jeunesse,
Rapport
d'activités
2020.
° Le
conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
la passation
d'un
avenant
n°5
au
contrat
de
DSP
Enfance-Jeunesse,
afin
de
tenir
compte
des
conséquences
financières
de
la crise
sanitaire
sur
l'équilibre
financier
de
la DSP.
Le
conseil
municipal
autorise
également
le Maire
à signer
l'avenant
concerné
avec
l'association
Loisirs
Education
Citoyenneté
Grand
Sud.
L'avenant
a fait
l’objet
d'un
avis
favorable
de
la Commission
spéciale
DSP,
lors
de
sa
séance
du
19
juillet
2021.
e Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
par
21
voix
pour
et
6 abstentions
de
Nathalie
MAUREL
pouvoir
à Hélène
Gaillard,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Sandrine
LEPRESLE
pouvoir
à Juan
REVERTE
et
Paul
GATIAN,
approuve
la
passation
d'un
avenant
n°6
au
contrat
de
DSP
Enfance-Jeunesse,
afin
de
proroger
les
délais
d'exécution
du
contrat
jusqu'au
31
décembre
2021.
Le
conseil
municipal
autorise
également
le Maire
à signer
l'avenant
concerné
avec
l'association
Loisirs
Education
Citoyenneté
Grand
Sud.
L’avenant
a
fait
l'objet
d'un
avis
favorable
de
la Commission
spéciale
DSP,
lors
de
sa
séance
du
19
juillet
2021.
Jean-Luc
FERNANDEZ
quitte
la séance
à 16h43.
e Le
Conseil
Municipal,
à Punanimité
:
> Approuve
le principe
de
la délégation
du
service
public
de
l'Animation
Enfance-Jeunesse
de
la
Commune
sous
réserve
d’une
offre
satisfaisante
à l'issue
de
la consultation
;
> Retient
le mode
de
délégation
du
service
par
affermage
;
> Retient
les
caractéristiques
principales
des
modalités
de
la délégation,
telles
qu'exposées
en
séance,
notamment
la durée
de
3 ans.
Le
contrat
pourra
être
renouvelé
deux
fois,
pour
une
durée
d’une
année
supplémentaire.
La
durée
totale,
renouvellements
compris,
ne
pourra
excéder
5 ans.
Juan
REVERTE
quitte
la séance
à 17h15
et donne
procuration
à Paul
GATIAN.
e Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
> Décide
d'approuver
la passation
d'une
convention
annuelle
de
prestations
de
services
portant
sur
un
accompagnement
aux
projets
de
la collectivité
dans
les
domaines
du
développement
durable,
avec
la fédération
d'associations
« France
Nature
Environnement
Bouches-du-Rhône
». La
convention
sera
renouvelable
et peut
cesser
à tout
moment
à l'initiative
de
chacune
des
parties.
> Décide
de
la mise
en
œuvre
de
ce
partenariat
à compter
du
dernier
trimestre
2021.
> Précise
que
les
représentants
de
FNE13
participeront
aux
Commissions
extramunicipales
dans
les
domaines
de
la Forêt
et du
Développement
Durable.
L'accompagnement
de
FNE13
portera
notamment
sur
la préparation
du
nouvel
Aménagement
Forestier
qui
doit
prévoir
les
actions
de
la
Municipalité
en
Forêt
communale
pour
les
15
prochaines
années.
> Approuve
le coût
de
cet
accompagnement
représentant
2 000
€ TTC
par
an
et
donc
pour
le
dernier
trimestre
2021
: 500
€.
> Autorise
le Maire
à signer
la convention
prévue
à cet
effet.
e Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
approuve
la refonte
du
cadre
d'octroi
des
Indemnités
Horaires
pour
Travaux
Supplémentaires
(IHTS)
des
agents
titulaires
et contractuels
relevant
des
catégories
B
et C,
dont
les
grades,
services
ou
fonctions
ont
été
détaillées
en
séance.
Le
conseil
municipal
approuve
également
les
modalités
d'octroi
présentées
en
séance
et
autorise
le Maire
à les
mettre
en
œuvre
à compter
de
la transmission
de
la délibération
au
contrôle
de
légalité.
La
délibération
prise
porte
abrogation
de
la délibération
précédente,
en
date
du
24
avril
2002
(n°6). Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
approuve
la refonte
du
cadre
d'octroi
des
Indemnités
horaires
pour
les
prestations
de
Surveillance,
d'Etude
et d'Enseignement
(ISEE)
du
personnel
enseignant
de
l'Education
Nationale,
auquel
la commune
peut
faire
appel
dans
le cadre
de
leurs
activités
accessoires.
Le
conseil
municipal
approuve
également
le taux
horaire
des
études
surveillées
des
professeurs
des
écoles
de
classe
normale
: 21.75
€ ;
et prend
acte
des
montants
plafonds
prévus
par
les
textes
officiels.
Les
montants
pourront
être
revalorisés
dans
le respect
des
plafonds.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
signature
des
documents
suivants
:
> >»
Ordre
de
service
à la
Sté
CEL
pour
l'aménagement
de
l'esplanade
du
Puits
Hély
d'Oissel,
signé
le 31
mars
2021
pour
26
366
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
A-CLOUD
pour
l'aménagement
d'un
dispositif
de
régulation
acoustique
à la
Salle
Jean
Moulin,
signé
le 31
mars
2021
pour
24
560
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
COLAS
pour
la création
d'un
trottoir
et d'une
piste
cyclable
quartier
du
Puits
de
Coudeil,
signé
le 6
avril
2021
pour
59
773,45
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
MARECO
pour
la réhabilitation
et l'aménagement
de
l'esplanade
sous
le chevalement
au
Puits
Hély
d'Oissel,
signé
le 8
avril
2021
pour
un
montant
de
36
500
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
EMTPG
pour
la réfection
de
la chaussée
ave
Emile
Zola,
signé
le 8
avril
2021
pour
15
959
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
METALLERIE
DE
PROVENCE
pour
la fourniture
et la
pose
de
fixations
pour
les
barrières
bois
de
l'aire
de
camping-cars,
signé
le 16
avril
2021
pour
4
150
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
ENROBE
PACA
pour
l'aménagement
de
la voie
d'accès
à l'esplanade,
route
du
PHO,
signé
le 23
avril
2021
pour
12
942,20
€ HT.
Ordre
de
service
à la
SARL
CEL
pour
l'aménagement
d'une
aire
de
stockage
avec
réalisation
d'une
dalle
avec
mur
banché
de
17
m de
long
au
PHO,
signé
le 23
avril
2021
pour
un
montant
de
13082€
HT.
Ordre
de
service
à l'Ets
ALLIETTA
dans
le cadre
de
la rénovation
de
la salle
de
bain
d'un
logement
communal
rue
Jean
Jaurès,
signé
le 26
avril
2021
pour
un
montant
de
3 290
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
1 PACTE
pour
la fourniture
et le
paramétrage
d'ordinateurs
portables
à
l'école
élémentaire,
signé
le 29
avril
2021
pour
12
468
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
A-CLOUD
pour
l'aménagement
d'un
dispositif
de
régulation
acoustique
à la
Salle
Louise
Michel,
signé
le 30
avril
2021
pour
6
530
€ HT.
Travaux
d'aménagement
des
deux
logements
place
Félix
Lescure
:
- Ordre
de
service
à la
Sté
MARECO
dans
le cadre
de
la rénovation
des
2 logements
communaux
1 place
Félix
Lescure
(gros
œuvre),
signé
le 30
avril
pour
51
998
€ HT.
- Ordre
de
service
à la
Sté
LMP
PEINTURE
dans
le cadre
de
la rénovation
des
deux
logements
communaux
1 Place
Félix
Lescure
(peintures),
signé
le 30
avril
pour
4 480
€ HT.
-_ Ordre
de
service
à la
Sté
FERMETURES
DU
MIDI
dans
le cadre
de
la rénovation
de
deux
logements
communaux
1 Place
Félix
Lescure
(remplacement
des
menuiseries),
signé
le 11
mai
2021
pour
10
995,20
€ HT.
- Ordre
de
service
à la
Sté
TAB
MENUISERIE
concernant
l'aménagement
de
meubles
de
cuisine
dans
le cadre
de
la rénovation
des
2 logements
communaux
1 Place
Félix
Lescure,
signé
le 25
mai
2021
pour
7 660
€ HT.
- _
Ordre
de
service
à la
Sté
JCT
concernant
l'électricité
dans
le cadre
de
la rénovation
des
deux
logements
communaux
1 Place
Félix
Lescure,
signé
le 26
mai
2021
pour
10
076
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
METALLERIE
DE
PROVENCE
pour
la fourniture
et la
pose
de
barrières
sélectives
au
PHO,
signé
le 5
mai
2021
pour
3 750
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
COLAS
pour
la réfection
du
chemin
du
Moulin
Rou,
signé
le 7
mai
2021
pour
25
000
€ HT
(un
OS
équivalent
a été
pris
par
la commune
de
Mimet).
Ordre
de
service
à la
Sté
VERT
VOTRE
JARDIN
pour
le débroussaillement
des
bords
des
voies,
signé
le 11
mai
2021
pour
15
000
€ HT.
Ordre
de
service
à AMBC
CONTROLES
pour
une
mission
SPS
dans
le cadre
de
la création
d'ouvrages
de
rétention
et
de
recalibrage
du
pluvial
situés
quartier
Pascaret
et
Pradeaux,
signé
le
26
mai
2021
pour
3 515
€ HT. Y
Ordre
de
service
à BTP
CONSULTANT
pour
une
mission
de
contrôle
technique
dans
le cadre
de
la création
d'ouvrages
de
rétention
et de
recalibrage
du
pluvial
situés
quartier
Pascaret
et
Pradeaux,
signé
le 26
mai
2021
pour
3 900
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
VERT
VOTRE
JARDIN
dans
le cadre
de
l'entretien
des
espaces
Verts
de
mai
à décembre
2021,
signé
le 27
mai
2021
pour
14
833,33
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
PROVENCE
MACONNERIE
GENERALE
dans
le cadre
de
la réfection
des
façades
Nord-Sud-Est
de
la Mairie,
signé
le 2
juin
2021
pour
50
597,30
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
PROVENCE
MACONNERIE
GENERALE
dans
le cadre
de
la création
d’une
ouverture
au
Cercle
Musical,
signé
le 2
juin
2021
pour
14
771,50
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
SPIE
dans
le cadre
du
remplacement
des
bornes
par
des
candélabres
au
Parc
du
château,
signé
le 3
juin
2021
pour
12
180
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
CELOC
dans
le cadre
de
l'aménagement
du
carrefour
des
Gournauds,
signé
le 7
juin
2021
pour
26
260
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
CELOC
dans
le cadre
de
la création
d'un
abri
containers
aux
Gournauds,
signé
le 7
juin
2021
pour
13
240
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
CITES
AB
INGENIERIE
dans
le cadre
d’une
mission
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
l'aménagement
du
parking
place
des
Mineurs,
signé
le 7
juin
2021
pour
8250
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
BS
83
MACONNERIE
GENERALE
dans
le cadre
de
la reprise
de
la
toiture
du
futur
local
des
Services
techniques,
signé
le 8
juin
2021
pour
3 560
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
CELOC
dans
le cadre
de
l'aménagement
du
carrefour
chemin
des
Cigales,
signé
le 14
juin
2021
pour
58
569
€ HT.
Ordre
de
service
à PROVENCE
MACONNERIE
GENERALE
dans
le cadre
de
la mise
en
sécurité
de
l'accès
au
Cercle
musical
suite
à l'ouverture
sur
la Place
des
Martyrs,
signé
le 18
juin
2021
pour
4 750
€ HT.
Ordre
de
service
à 1PACTE
pour
la fourniture
et l'installation
de
matériel
informatique
au
Pôle
Urbanisme/Travaux/Sécurité,
signé
le 23
juin
2021
pour
19
030
€ HT.
Ordre
de
service
à BS
83
MACONNERIE
GENERALE
pour
l'aménagement
de
box
de
rangement
à la
ZA
des
Pradeaux
pour
les
futurs
locaux
des
Services
techniques,
signés
le 24
juin
2021
pour
19
972,00
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
ORTEC
pour
le remplacement
de
pompes
de
relevage
à l’école
élémentaire
du
stade,
signé
le 25
juin
2021
pour
4
325
€ HT.
Ordre
de
service
à la
Sté
ENEDIS
pour
l'installation
d'un
compteur
pour
le CCFF
à la
ZA
des
Pradeaux,
signé
le 6
juillet
2021
pour
3 231,20
€.
Bon
de
commande
à la
Sté
MIXURBAIN
pour
l'acquisition
de
mobiliers
extérieurs
(4 tables)
pour
l'aire
de
camping-cars,
signé
le 30
avril
2021
pour
3 484,67
€ HT.
Bon
de
commande
à la
Sté
ADEMLOG
pour
la fourniture
de
matériel
informatique,
signé
le 3
mai
2021
pour
16
313,39
€ HT
Marché
signé
le 26
mai
2021
avec
SFR
dans
le cadre
de
la fourniture
de
services
de
communications
électroniques
(téléphonie
fixe,
téléphonie
portable,
accès
à Internet
et
interconnexion
entre
sites).
Les
bons
de
commande
sont
en
cours
d'élaboration.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 17h28.
Fait
à Gréasque,
le 29
juillet
2021
LE
MAIRE,
“Michel
RUIZ