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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 13.11.2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Saint-Chély-d'Apcher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 13.11.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
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Ordre du jour du Conseil Municipal réuni #
le 13 novembre 2024 à 20h30 - Salle du Conseil Municipal en Mairie =4
Appel nominal
Vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
1°) — Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
2°) — Rapport annuel d’activités de la CCTAMA — Exercice 2023
3°) — Contrat Local de Sécurité - Modification de la désignation d’un référent élu sécurité auprès de la Gendarmerie Départementale
4°) — Conclusion d’une convention de servitudes de passage avec ENEDIS pour la SCI PHILU
5°) — Conclusion d’une convention de servitudes de passage avec le SDEE 48 pour la création des 2 lots ZAE
Sud (Vente ANFRAY/ CLEMENT)
6°) — Fonds de concours à convenir avec le SDEE 48
7°) — Vente de la Maison Lestuvée
8°) — Fixation des frais de scolarité — Année scolaire 2023-2024
9°) — Décision Modificative N°3 au Budget Primitif 2024 - Budget principal
10°) — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Lozère pour le renouvellement du parc informatique de la médiathèque municipale
11°) — Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie et du Conseil Départemental de la Lozère pour la restauration du Monument aux Morts de la guerre 1914-1918 — Place du Foirail
12°) - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Lozère pour la restauration de la Croix
d’Espouzolles
13°) - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Lozère, de la Caisse Commune de Sécurité Sociale de la Lozère, et de la Mutualité Sociale Agricole du Languedoc pour le renouvellement de jeux d’activités utilisés par les enfants de la crèche
14°) — Informations diverses
15°) — Questions diverses
Mairie | 67,rueThéophileRoussel | 48200SaintChélyd'Apcher | Tél.04.66.31.00.67 | Fax04.66.31.38.66 | mairie@stchelydapcher.fr | www.stchelydapcher.fr