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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM du 30.09.2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Saint-Chély-d'Apcher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM du 30.09.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Télécommunications et internet,
saint.
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d an nn À
Ordre du jour du Conseil Municipal réuni à
le 30 septembre 2024à 20h30 - Salle du Conseil Municipal en w
Mairie
Appel nominal
Vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
1°) - Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
2°) — Désignation d’un conseiller délégué
a— Fixation du nombre de conseillers municipaux délégués
b — Election du conseiller municipal délégué
3°) — Avenants N°2 aux conventions d’objectifs et de financement de prestations de services -Multi Accueil — Accueil de Loisirs (alsh) — Périscolaire — Extrascolaire — Accueil Adolescents
a — Multi-accueil
b— Accueil de Loisirs (alsh) - Périscolaire
c — Accueil de Loisirs (alsh) — Extrascolaire
d — Accueil de Loisirs (alsh) — Accueil Adolescents
4°) — Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire, garderie et accueil périscolaire
5°) — Ouverture des commerces le dimanche — Dérogations à accorder pour l’année 2025
6°) — Aide communale « Façades et devantures commerciales » - Validation du règlement d’intervention
7°) — Acquisition Maison Pignide (Ex-poissonnerie Rue Théophile Roussel)
8°) — Versement d’une participation communale au financement du voyage scolaire de l’école Primaire Publique effectué dans le Puy-de-Dôme durant l’année scolaire 2023-2024
9°) — Attribution d’une subvention exceptionnelle en 2024 à l’ Association Ecurie d’Arlequin
10°) — Adhésion à l’accord collectif local pour la mise en place de la Protection Sociale Complémentaire (PSC)
11°) — Fixation de nouvelles participations employeur pour la complémentaire santé et la garantie maintien de salaire (prévoyance) à compter du 1° janvier 2025
12°) - Modification du régime indemnitaire des agents du service de police municipale
13°) — Ajustement du tableau des effectifs communaux
14°) - Conclusion d’une convention de prestation de services avec VEOLIA et l’entreprise ASPI CENTRE pour la réception et le dépotage des boues à la station d’épuration de Saint-Chély d’Apcher
15°) — Assujettissement à la TVA du budget annexe Eau
16°) — Assujettissement à la TVA du budget annexe Assainissement
17°) — Fixation de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les ouvrages de communications électroniques (pylône, antenne de téléphonie mobile, armoire électrique, infrastructure de fibre optique, .…)
18°) — Définition d’un tarif d’enlèvement des dépôts sauvages (sanction administrative)
19°) — Renouvellement de la ligne de trésorerie d’un montant de 1.000.000 € pour un an
20°) — Décision Modificative N°2 au Budget Primitif 2024 — Budget principal
21°) — Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2024 — Budget annexe Lotissement la Vignole II
22°) — Informations diverses
23°) — Questions diverses
Mairie | 67,rue Théophile Roussel | 48200SaintChélyd'Apcher | Tél.04.66.31.00.67 | Fax04.66.31.38.66 | mairie@stchelydapcher.fr | www.stchelydapcher.fr