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Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du CM 10.12.2024
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 10.12.2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Saint-Chély-d'Apcher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 10.12.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Famille,
Ordre du jour du Conseil Municipal réuni é)
le 10 décembre 2024 à 20h30 - Salle du Conseil Municipal en Mairie
Appel nominal
Vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
1 — Rapport annuel du délégataire de l’eau potable - VEOLIA -— Exercice 2023
2 — Rapport annuel du délégataire de l’assainissement - VEOLIA — Exercice 2023
3 — Rapport annuel du délégataire du réseau de chaleur - SCABE (Engie Solutions) — Exercice 2023
4 — Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
5 — Personnel — Rapport Social Unique — Exercice 2023
6 — Convention Communale de Coordination des Forces de Sécurité de la Police Municipale de Saint-Chély d’Apcher et de la Gendarmerie Nationale - Renouvellement
7 — Convention de fourniture de repas avec le Collège Haut-Gévaudan et le Conseil Départemental de la Lozère- Renouvellement pour l’exercice 2025
8 — Compostage partagé — Convention de mise à disposition de foncier appartenant à la SA HLM Lozère Habitations pour l’installation des composteurs
9 — Ludothèque — Convention d’objectifs et de financement conclue avec la CCSS48 pour la période 2024-2027
10 — Conseil d’Exploitation de la Régie Sportive et Touristique (Piscine Atlantie) — Démission d’un représentant
des usagers et proposition d’un nouveau membre
11 — Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie en raison de sa cession
12 — Protection Sociale Complémentaire (PSC) — Accord local du 10 juillet 2024 instituant un régime complémentaire de remboursement frais de santé au bénéfice des agents des collectivités territoriales du
département de la Lozère — Proposition d’opter pour un contrat à adhésion obligatoire
13 — PSC — Révision de la participation employeur fixée pour 2025 par délibération N°2024-96 du Conseil Municipal en date du 30 septembre 2024
14 — Modification du RIFSEEP en faveur des agents statutaires et contractuels de la petite enfance intervenant dans un EAJE (crèche) - Intégration d’un IFSE « Bonus attractivité » à compter du 1° janvier 2025
15 — Modification du tableau des effectifs communaux
16 — Travaux effectués en régie au titre de l’exercice 2024
17 — Octroi d’un versement d’avance de la subvention de fonctionnement 2025 pour deux associations
18 — Proposition de versement d’avance d’une partie de la subvention générale de fonctionnement annuelle accordée en 2025 à la Régie Sportive et Touristique (Piscine Atlantie)
19 — Fixation du montant des nouvelles redevances pour l’eau et l’assainissement en 2025
20 — Décision Modificative N°4 au Budget Primitif 2024 — Budget principal
21 — Décision Modificative N°2 au Budget Primitif 2024 - Budget annexe Abattoir
22 — Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2024 de la Régie Sportive et Touristique (Piscine Atlantie)
23 — Proposition de clôture du budget annexe Abattoir au cours de l’exercice 2025
24 — Informations diverses
25 — Questions diverses
Mairie | 67,rue Théophile Roussel | 48200SaintChélyd'Apcher | Tél.04.66.31.00.67 | Fax04.66.31.38.66 | mairie@stchelydapcher.fr | www.stchelydapcher.fr