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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Saint-Chély-d'Apcher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 02.07.2024)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Eau et assainissement,
PUIS
CNE
d'a : nn ES Ordre du jour du Conseil Municipal réuni À
le 02 juillet 2024 à 20h30 - Salle du Conseil Municipal en £
Mairie
Appel nominal
Vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2024
1°) — Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
2°) — Adhésion à la nouvelle convention du groupement d’achat d’électricité coordonné par le SDEE de la Lozère
3°) - Renouvellement pour 3 ans de la convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs municipaux
pour les élèves du Collège Haut-Gévaudan établie entre la commune, le Département de la Lozère et le Collège Haut-Gévaudan
4°) — Signature d’un Contrat Local de Sécurité lié au dispositif « Petites Villes de Demain » avec le représentant de l’Etat et la Gendarmerie Départementale
5°) - Camping municipal — Conclusion d’une nouvelle convention d’occupation précaire à partir du 1° juillet 2024
6°) — Organisation du temps scolaire — Renouvellement de la demande de dérogation pour bénéficier d’une semaine d’école à 4 jours
7°) — Création du service municipal « Temps d’activités du soir » pour les enfants de maternelle et tarification
8°) — Participation supplémentaire à verser à la Région Occitanie au titre des transports scolaires des élèves du primaire pour l’année scolaire 2022-2023
9°) — Modification du tableau des effectifs communaux
10°) —- Modification de tarifs pour la location du Centre-Socio-Culturel
11°) — Rectification de la durée d'amortissement de certains biens suite au passage de la M57
12°) -— Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ Association Moto Club Saint-Chély
13°) — Dépose du transformateur électrique privé et ligne HTA à la station d'épuration — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Lozère
14°) — Crèche Municipale — Demande de subvention auprès du Département de la Lozère, de la Caisse Commune de Sécurité Sociale de la Lozère et de la Mutualité Sociale Agricole
15°) — Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Demande de subvention auprès du Département de la Lozère, de la Caisse Commune de Sécurité Sociale de la Lozère et de la Mutualité Sociale Agricole
16°) — Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2024 — Budget principal
17°) — Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2024 — Budget annexe Abattoir
18°) — Informations diverses
- Elections législatives des 30 juin et 07 juillet 2024 — Tenue des bureaux de vote
19°) — Questions diverses
Mairie | 67,rue Théophile Roussel | 48200SaintChélyd'Apcher | Tél.04.66.31.00.67 | Fax04.66.31.38.66 | mairie@stchelydapcher.fr | www.stchelydapcher.fr