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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 14.10.2025
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 14.04.2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Saint-Chély-d'Apcher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 14.04.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Budget,
Ordre du Jour du Conseil Municipal réuni le
Lundi 14 Avril 2025 à 20h30 — Salle du Conseil Municipal en Mairie É
Appel nominal
Vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 mars 2025
1°) — Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
2°) — Travaux d’électrification du Village de Fosses — Versement d’un fonds de concours au SDEE 48
3°) — Constitution de réserves foncières — Acquisition des parcelles de terrain cadastrées À 237 et ZK 32
4°) — Vente de la venelle située entre la Rue du Barruel et Rue Théophile Roussel d’une superficie de 35 m°
5°) — Approbation des comptes de gestion 2024 dressés par le Comptable Public
6°) — Adoption du Compte Administratif 2024 du Budget Principal de la ville
7°) — Adoption du Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Eau Potable
8°) — Adoption du Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Assainissement
9°) — Adoption du Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Abattoir
10°) — Adoption du Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Lotissement La Vignole
11°) — Adoption du Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Lotissement « Les Crêtes »
12°) — Adoption du Compte Administratif 2024 du budget de la Régie Sportive et Touristique (Piscine Atlantie)
13°) — Affectation des résultats de fonctionnement 2024
14°) — Subvention allouée au CCAS pour l’exercice 2025
15°) — Subvention allouée à la Régie Sportive et Touristique (Piscine Atlantie) pour l’exercice 2025
16°) — Subventions allouées aux associations locales pour l’exercice 2025
17°) — Conclusion d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Festivités Barrabandes
18°) — Octroi d’une subvention exceptionnelle à la Compagnie Gérard Gérard
19°) — Contributions versées aux organismes de regroupement et de concours divers pour l’exercice 2025
20°)— Fixation des taux d’imposition de la fiscalité directe locale 2025
21°) — Examen et vote du Budget Primitif 2025 — Budget Principal de la ville
22°) - Examen et vote du Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Eau Potable
23°) — Examen et vote du Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Assainissement
24°) — Examen et vote du Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Abattoir
25°) — Examen et vote du Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Lotissement La Vignole
26°) — Examen et vote du Budget Primitif 2025 — Budget annexe Lotissement « Les Crêtes »
27°) — Versement d’une subvention d’équilibre par le Budget Principal au Budget Annexe Abattoir
28°) — Ouverture d’une nouvelle autorisation de programme avec crédits de paiement pour l’opération de réhabilitation de
l’immeuble 65, Rue Théophile Roussel
29°) — Examen et vote du Budget Primitif 2025 de la Régie Sportive et Touristique 2025 (Piscine Atlantie)
30°) — Demande de subvention présentée au Conseil Départemental de la Lozère pour la création de quatre logements locatifs au 65, Rue Théophile Roussel (Ancien immeuble Mallet)
31°) - Demande de subvention présentée au Conseil Départemental de la Lozère et au Conseil Régional Occitanie pour la
création d’un logement locatif pour la création d’un logement locatif au 62, Rue Théophile Roussel (Ex-Maison Pignide)
32°) — Informations diverses
33°) — Questions diverses
Mairie | 67,rueThéophileRoussel | 48200SaintChélyd'Apcher | Té1.04.66.31.00.67 | Fax04.66.31.38.66 | mairie@stchelydapcher.fr | www.stchelydapcher.fr