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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 19.03.2025
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Saint-Chély-d'Apcher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour du CM du 19.03.2025)
Thèmes du document : Formation, Institutions publiques, Énergies,
Pal *æ Ordre du jour du Conseil Municipal réuni le
Mercredi 19 Mars 2025 à 20h30 — Salle du Conseil Municipal en Mairie
Appel nominal
Vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 05 février 2025
1 — Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
2 — Convention de partenariat à conclure entre l’Ecole Nationale Supérieure d’ Architecture de Clermont-Ferrand, le CAUE de Lozère et les Communes de Saint-Chély d’Apcher, de Saint-Alban-sur-Limagnole et du Malzieu- Ville
3 — Convention de mise à disposition du personnel technique communal avec la Communauté de Communes des Terres d’Apcher-Margeride-Aubrac
4 — Convention de mise à disposition de personnel administratif avec la Commune de Ruynes-en-Margeride
5 — Dérogation pour accueillir dans les services communaux des jeunes âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en situation de formation professionnelle effectuant des travaux dits « réglementés »
6 — Fonds de concours à valider avec le SDEE 48 pour la mise en discrétion des réseaux électriques aériens de la Rue de Bellevue
7 - Validation de principe de l’enfouissement des réseaux électriques Rue et Impasse du Parc des Sports — Travaux confiés au SDEE 48
8 — ZAE Sud - Confirmation de la vente des terrains à M. Vincent ANFRAY et M. Johann CLÉMENT selon l’évaluation du Services des Domaines de leur valeur vénale
9 — Décompte Général Définitif et protocole transactionnel pour le marché de travaux de voirie de l’ Avenue de Paris
10 — Révision de deux autorisations de programmes avec crédits de paiement en cours
11 — Orientations budgétaires 2025 — Budget principal et budgets annexes
12 — Informations diverses
13 — Questions diverses
Mairie | 67,rueThéophileRoussel | 48200SaintChély d'Apcher | Tél.04.66.31.00.67 | Fax04.66.31.38.66 | mairie@stchelydapcher.fr | www.stchelydapcher.fr