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Déliberation - eplzkk1cnol9s9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Déliberation - eplzkk1cnol9s9)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Budget,
2023.11.14.01 2023.11.14.02 2023.11.14.03 2023.11.14.04 2023.11.14.05 2023.11.14.06 2023.11.14.07 2023.11.14.08 2023.11.14.09
Commune
de
CEYRAS
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
14
novembre
2023
à 20h30
Passage
à la
nomenclature
M57
- Approuvée
Fongibilité
des
crédits
en
M57
- Approuvée
Adoption
du
mode
de
gestion
des
amortissements
en
M57
- Approuvée
Autorisation
de
crédits
avant
le
vote
du
budget
primitif
2024
- Approuvée
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
- Approuvée
Harmonisation
de
la
taxe
d'aménagement
sur
le
secteur
ub0
- Approuvée
Mise
en
compatibilité
du
PLU
avec
le
SCOT
- Approuvée
Décision
modificative
- Approuvée
Loi
pour
l'accélération
des
énergies
renouvelables
- Approuvée