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Déliberation - 268kp1jpfcp48k
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Déliberation - 268kp1jpfcp48k)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Démocratie,
Commune
de
CEYRAS
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
15
novembre
2022
à 20h30
2022.11.15.01
Décisions
modificatives
- Approuvée
2022.11.15.02
Convention
ASA
du
Canal
de
Gignac
- Approuvée
2022.11.15.03
Autorisation
de
crédit
avant
le vote
du
budget
2023
- Approuvée
2022.11.15.04
Convention
avec
le Département
pour
l'aménagement
du
rondpoint
de
l'entrée
de
Ceyras
côté
Clermont
l'Hérault.
- Approuvée
2022.11.15.05
Motion
proposée
par
l'Association
des
Maires
de
France
- Approuvée
2022.11.15.06
Provision
pour
risques
- Approuvée