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Procès Verbal - PV officiel Conseil Municipal 2016 05 13
Document publié le Vendredi 13 mai 2016 par la commune de Poix-du-Nord.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV officiel Conseil Municipal 2016 05 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
Conseil Municipal 13/05/2016 Année 2016 Page - 23 -
Procès-verbal de la réunion
du Conseil Municipal du 13 Mai 2016
L’an deux mille seize, le treize du mois de mai à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, salle de musique, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MAZINGUE, Maire de la commune suite à la convocation du 04 mai 2016.
Etaient présents : M. Jean-Pierre MAZINGUE, M. Daniel RONCHIN, M. Joël DEHOVE, Mme Ludivine JOVENIAUX, Mme Séverine DELOBELLE, M. Alain CLOEZ, Mme Corinne BRUYER, M. Paul CANION, Mme Maryse CARLIER, M. Gilles DE MACEDO, M. Guy FACQ, Mme Roxane GHYS *, M. René LECUYER, M. Julien LEPOLARD, Mme Alice NAVEAU, M. Jean-Léon NOISETTE, M. Geoffrey PAUL, Mme Josy PICCOLI.
Etait excusé et ayant donné procuration : M. Cédric GREVIN a donné procuration à M. Geoffrey PAUL à partir de 20 h 55.
* Mme Roxane GHYS quitte le Conseil Municipal à 22 h 10 et a donné procuration à Mme Séverine DELOBELLE.
Secrétaire de séance : Mme Maryse CARLIER.
ORDRE DU JOUR
1° Subventions aux associations
2° Tarif concession cimetière « petites sépultures »
3° Modification durée de travail d’un agent titulaire à temps partiel
4° Convention de mise à disposition gratuite de locaux pour les restaurants du cœur 5° Informations diverses :
a) Manifestation en l’honneur de M. LAMBOURG, Maire honoraire
b) Compte-rendu de l’audience au Tribunal Correctionnel relative aux constructions illicites c) Arrêté préfectoral d’autorisation du parc éolien « Le Louveng »
d) Organisation centre aéré 2016
e) Compte-rendu réunion « accessibilité » avec le cabinet ACCESMETRIE du 04 mai 2016 f) Bilan du forum « bien vivre sa retraite »
g) Reprise de la PMI
h) Bilan de l’opération du nettoyage de la commune par l’association « Nature Libre » i) Présentation de l’opération « cueillir la nature » aux écoles
j) Déroulement de l’audit administratif
6° Questions diverses
Le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter à l’ordre du jour les points suivants :
- Création de 2 postes en CUI
- Mise en place d’un contrat de remplacement d’un agent non titulaire pour la durée de son absence - Etude de la création d’un poste d’Agent de Surveillance des Voies Publiques (ASVP) : information - Autorisation de demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
Le Conseil Municipal délibère et accepte à l’unanimité la mise à l’ordre du jour de ces différents points. Conseil Municipal 13/05/2016 Année 2016 Page - 24 -
1° Subventions aux associations :
Daniel RONCHIN, adjoint aux finances, présente les propositions de la commission des finances qui s’est déroulée le mercredi 11 mai 2016.
Après discussions, les propositions sont soumises au Conseil Municipal pour un montant total de 27.384,60 € avec la répartition reprise dans le tableau ci-dessous (colonne « décisions 2016 »).
ASSOCIATIONS Pour mémoire 2014 Pour mémoire 2015 Propositions Commission des finances Décisions 2016
Amicale des Sapeurs-Pompiers 1.220,00 1.220,00 1.500,00 1.500,00 Amicale du Personnel Communal 400,00 Pas de demande Pas de demande - Anciens combattants 760,00 840,00 840,00 840,00 A.P.E. Collège Montaigne 500,00 500,00 500,00 550,00 Association Césaire Pas de demande - Association des Sociétés Podéennes 0,00 605,00 435,00 435,00 (1) Batterie Fanfare« Improvis Band Podéen » 1.000,00 0,00 Pas de demande - Club Amitié et Loisirs 1.000,00 1.000,00 1.000,00 1.000,00 Club Biogym 390,00 390,00 390,00 390,00 Club Cyclotouriste 1.400,00 1.400,00 1.000,00 1.000,00 Club de Badminton 250,00 300,00 300,00 300,00 Club de Football 10.000,00 10.000,00 10.000,00 10.000,00 Club des Echecs 310,00 310,00 310,00 310,00 Club NUTS - 400,00 1.050,00 1.050,00 (2) Harmonie Municipale 700,00 700,00 450,00 600,00 Joyeux Podéens - - Refus Refus Judo 700,00 0,00 Pas de demande - Jumelage Poix-Burgbrohl 1.100,00 1.600,00 1.200,00 1.200,00 Les Chica’s Dance 1.200,00 1.000,00 1.200,00 1.200,00 Société de Chasse 1.100,00 1.100,00 1.000,00 1.000,00 Société de Pêche 600,00 600,00 600,00 600,00 Société de Pétanque 600,00 700,00 700,00 700,00 Tennis Club 500,00 1.200,00 1.200,00 1.600,00 Tennis de table 800,00 800,00 800,00 800,00 Chorale Pas de demande - Association ZUMBA podéenne 250,00 250,00 Club de hand ball féminin 250,00 400,00 400,00 Club de Country 250,00 500,00 500,00 Takedo 250,00 250,00
Chambre des Métiers 588,66 382,40 609,60 609,60 Prévention Routière 150,00 150,00 En attente - (3) Restaurants du Cœur 500,00 300,00 En attente - (4) Secours Catholique 150,00 200,00 200,00 300,00
27.384,60
(1) Association des Sociétés Podéennes : une demande de subvention complémentaire sera étudiée lors d’un
prochain Conseil Municipal.
(2) Club NUTS : 1050 € dont 350 € de subvention exceptionnelle.
(3) Prévention routière : en attente de réponse à une demande d’intervention en 2016
(4) Restaurant du cœur : pas de subvention si accord de prêt de la salle « ancienne pharmacie » et de la prise en
charge de l’eau, du chauffage de l’électricité et des différentes taxes.
Le Maire informe le Conseil Municipal que Cédric GREVIN (appelé en intervention urgente) donne procuration à Geoffrey PAUL à 20 h 55
Les Présidents des associations ne prennent pas part au vote.
Délibération du Conseil Municipal :
Votants 16
Pour 16
Contre 0
Abstention 0
Les membres du Conseil Municipal expriment le souhait que l’ensemble des associations participe davantage aux différentes manifestations de la commune. Conseil Municipal 13/05/2016 Année 2016 Page - 25 -
2° Tarif concession cimetière « petites sépultures » :
Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il a reçu des demandes pour la réalisation de cavurnes (petit caveau destiné à recevoir des urnes).
Il existe essentiellement 2 types de cavurnes en termes de dimension : « 90 x 45 x 40 » et « 60 x 60 x 40 ».
Différents avis sont émis sur l’opportunité de création de cavurnes, sur leur dimension, sur le tarif à appliquer ainsi que la durée de la concession.
Suite au débat, la proposition suivante est soumise au vote du Conseil Municipal : acceptation de concession d’une durée de 50 ans pour l’implantation de cavurnes d’une dimension de « 90 x 45 x 40 » sur base d’un tarif de 34 euros/M2.
Délibération du Conseil Municipal :
Votants 19
Pour 13
Contre 2
Abstentions 4
3° Modification durée de travail d’un agent à temps partiel et à durée déterminée :
Le Maire expose au Conseil Municipal qu’un agent a 2 contrats : l’un avec la société en charge du nettoyage de la salle des sports (12 h/semaine) et l’autre avec la commune sur une base de 8 h/semaine.
Les travaux confiés par la commune à cet agent (nettoyage et entretien de la mairie et interventions ponctuelles dans les autres locaux) nécessitent un nombre d’heures plus élevé.
Le Maire propose de passer l’horaire hebdomadaire de cet agent de 8 h à 12 h/semaine à partir du 1er juin 2016.
Délibération du Conseil Municipal :
Votants 19
Pour 19
Contre 0
Abstention 0
Roxane GHYS quitte le Conseil Municipal à 22 h 10 et donne procuration à Séverine DELOBELLE.
4° Convention de mise à disposition gratuite de locaux pour les restaurants du cœur :
Le Maire informe le Conseil Municipal d’une demande des restaurants du cœur (relais du cœur du Hainaut Cambrésis) de disposer d’une salle à Poix du Nord pour assurer la distribution de nourriture et l’accueil des personnes dans le besoin.
Les locaux mis à leur disposition se situent actuellement à Hecq (salle des fêtes).
Cette demande est en particulier motivée par le fait que les bénéficiaires sont très majoritairement de Poix du Nord (72 % des bénéficiaires).
Compte-tenu de la disponibilité actuelle de la salle dite « ancienne pharmacie », le Maire propose d’affecter cette salle pour permettre la distribution hebdomadaire de nourriture par l’association.
Il est demandé au Conseil Municipal d’autoriser le Maire de signer une convention de mise à disposition gratuite de ce local pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction ou de dénonciation du contrat chaque année avec un préavis de 3 mois.
Le projet de convention a été préalablement adressé à chaque membre du conseil. Conseil Municipal 13/05/2016 Année 2016 Page - 26 -
Délibération du Conseil Municipal :
Votants 19
Pour 19
Contre 0
Abstention 0
5° Création de 2 postes en contrat CUI :
Le Maire expose au Conseil Municipal qu’un contrat CUI s’est terminé en décembre 2015 sans avoir été remplacé et qu’un prochain contrat se termine en juin 2016.
Il sollicite l’accord du Conseil Municipal pour la création de 2 nouveaux postes afin de permettre l’embauche de 2 nouvelles personnes en contrat CUI à partir du 1er juin 2016, pour une durée de 1 an.
Délibération du Conseil Municipal :
Votants 19
Pour 19
Contre 0
Abstention 0
6° Mise en place d’un contrat de remplacement d’un agent non titulaire pour la durée de son absence :
Le Maire expose au Conseil Municipal que l’agent en charge du restaurant scolaire sera en arrêt pour cause d’intervention chirurgicale à partir du 19/05/2016 pour une durée indéterminée.
Il sollicite l’autorisation de mise en place d’un contrat de remplacement pendant la durée de l’absence de l’agent.
Délibération du Conseil Municipal :
Votants 19
Pour 19
Contre 0
Abstention 0
Il est fait remarquer qu’il serait - à l’avenir - opportun de former un collègue à ce poste pour pallier aux éventuelles absences.
7° Etude de la création d’un poste d’Agent de Surveillance des Voies Publiques (ASVP) :
Suite aux problèmes récurrents de stationnement et à la demande du Conseil Municipal lors de sa précédente réunion, le Maire a adressé à chaque membre du conseil un dossier de présentation de la fonction d’Agent de Surveillance de la Voie Publique.
Cet agent aurait compétence pour constater et verbaliser les infractions concernant l’arrêt ou le stationnement interdit, gênant ou abusif ainsi que les défauts d’apposition du certificat d’assurance mais également constater les contraventions relatives à la propreté des voies et espaces publics.
Il pourrait de même être chargé par le Maire de rechercher et constater les infractions relatives au bruit de voisinage.
Son recrutement peut se faire par voie contractuelle pour une durée limitée (jusqu’à la reprise de son activité par le policier municipal).
Après divers échanges, il est convenu de proposer au prochain conseil la création de ce poste.
8° Autorisation de demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police :
Alain CLOEZ, adjoint aux travaux et à la sécurité, présente la synthèse de la réunion du groupe de travail relative à la circulation, au stationnement et à la sécurité qui s’est déroulée le lundi 9 mai 2016. Conseil Municipal 13/05/2016 Année 2016 Page - 27 -
Il est proposé une mise en sens unique de la rue de la République dans le sens centre de la commune vers la rue de Neuville, de la délimitation d’emplacements de stationnement rue Pasteur et rue Henri Roland et de mettre en place 2 radars pédagogiques.
La réalisation effective de ces opérations est soumise préalablement à la consultation du Service Etude Expertise en Sécurité Routière (SEESR) du Département.
L’acquisition de radars pédagogiques peut faire l’objet d’une subvention de la part du Département dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police (dans la limite de 2 radars, pour un montant maximum de 10.000 € et d’un taux maximal de subvention de 75 %).
Dans l’attente d’une délibération relative à ces points, le Maire sollicite l’accord du Conseil Municipal pour demander une subvention pour l’acquisition des deux radars pédagogiques compte-tenu que les dossiers doivent être déposés complets avant le 29 juin 2016.
Délibération du Conseil Municipal :
Votants 19
Pour 19
Contre 0
Abstention 0
9° Informations diverses :
a) Manifestation en l’honneur de M. LAMBOURG, Maire honoraire
Le Maire rappelle l’importance des fonctions et des missions exercées par M. Robert LAMBOURG, Maire honoraire et ancien directeur des écoles de Poix du Nord.
En accord avec le Conseil Municipal, le Maire a rencontré M. LAMBOURG déjà titulaire de multiples distinctions dont la médaille d’honneur de la ville de Poix du Nord pour l’organisation d’une manifestation de sympathie marquant la reconnaissance de la commune à son égard.
Il a été convenu d’attribuer le nom de M. Robert LAMBOURG au restaurant scolaire qui constitue une réalisation majeure au cours de ses différents mandats.
Cette manifestation avec apposition d’une plaque et réception est fixée au samedi 18 juin à 19 heures.
b) Compte-rendu de l’audience au Tribunal Correctionnel relative aux constructions illicites
Le Maire a représenté la commune le 21 avril 2016 devant le Tribunal Correctionnel d’Avesnes sur Helpe dans le cadre de sa constitution de partie civile relative aux constructions illicites, rue des Tuileries.
L’avocat de la partie adverse a fait demander par un confrère le report de l’audience.
Le Maire a pu rencontrer Madame le Procureur lors de cette audience, lui a fait part de l’aggravation de ces constructions, du trouble causé à l’ordre public s’ajoutant aux nuisances générées pour l’élevage voisin.
Un dossier complet étayé de photos et de rapports de la DDTM a été remis à Madame le Procureur.
Le Maire a sollicité la jonction de toutes les procédures relatives à ces constructions illicites. Une nouvelle audience est en principe fixée au 30/06/2016.
c) Arrêté préfectoral du parc éolien « Le Louveng »
Le Maire a transmis à l’ensemble des membres du Conseil Municipal l’arrêté préfectoral du 05/04/2016 autorisant d’exploiter le parc éolien « Le Louveng » sur les communes de Louvignies-Quesnoy et d’Englefontaine.
Il est prévu l’installation de 5 aérogénérateurs.
d) Organisation centre aéré 2016
M. Jean-Léon NOISETTE présente les modalités du centre aéré qui se déroulera à Poix du Nord du 7 au 29 juillet 2016. Conseil Municipal 13/05/2016 Année 2016 Page - 28 -
Compte-tenu du décalage des vacances scolaires, il est programmé 16 jours d’ouverture avec un accueil maximal de 140 enfants. Diverses activités sont prévues (journée à la mer de sable, camping, bivouac….)
A noter que le budget alloué par la CCPM par jour et par enfant passe de 5 à 6,50 €.
e) Compte-rendu réunion « accessibilité » avec le cabinet ACCESMETRIE du 04 mai 2016
Cette réunion a pour but de finaliser l’Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) qui doit être déposé pour le 27 septembre 2016.
Il est fait rappel que 17 sites sont concernés par ces problèmes d’accessibilité.
Cet Ad’AP est engageant, à savoir que les travaux inscrits devront être obligatoirement réalisés dans les 6 ans avec une programmation détaillée pour les 3 prochaines années.
Une délibération sera prise lors d’un prochain Conseil Municipal pour fixer le détail des travaux des 3 premières années ainsi que globalement les travaux des années 4 à 6.
f) Bilan du forum « bien vivre sa retraite »
Ludivine JOVENIAUX, adjointe aux affaires familiales et à la vie scolaire, présente la synthèse de ce forum dont le compte-rendu a été présenté le 28 avril par les organisateurs.
Ce fut un réel succès avec plus de 220 visiteurs dont la moitié de Podéens et un taux de satisfaction variant suivant les thèmes entre 85 et 95 %.
Le CCAS, présent parmi les exposants, a pour sa part recueilli les attentes de retraités. La principale demande concerne la mise en place d’ateliers d’initiation à l’informatique.
g) Reprise de la PMI
La reprise de la PMI s’est faite le lundi 2 mai 2016 dans les locaux rénovés de la salle St Martin.
h) Bilan de l’opération de nettoyage de la commune par l’association « Nature Libre »
Cette opération de ramassage qui s’est déroulée le 24 avril a permis de récupérer 457 kgs de déchets sur la commune dont 119 kgs de verre, 79 kgs de pneus, 58 kgs de gravât...
Une opération de même nature est envisagée avec les enfants des écoles courant septembre.
i) Présentation de l’opération cueillir la nature aux écoles : « Un fruit à la récré »
L’opération « cueillir la nature » réalisée en partenariat avec le Parc Naturel Régional est subventionnée à 76 % par la Communauté Européenne, elle est menée sur une année scolaire : chaque trimestre, chaque classe participante reçoit 6 livraisons de fruits à déguster avec les élèves et bénéficie d’animations pédagogiques (via le programme « un fruit à la récré »).
j) Déroulement de l’audit administratif
Cet audit mené par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale a pour but de faire le point sur la situation administrative de la commune dans différents domaines clés.
L’objectif est de mettre en place des actions correctives et de se préparer à l’enjeu majeur de la dématérialisation dès 2017.
La synthèse de cet audit sera présentée au Conseil Municipal en juin.
10° Questions diverses :
. PLUI : Un courrier reçu le 11/05/2016 de la CCPM demande à chaque commune de désigner un représentant dans le cadre de la mise en place du PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal).
Cette personne aura un rôle important car elle fera l’interface entre le groupe de travail de la CCPM et les élus communaux. Elle devra suivre l’intégralité de la procédure sur les 4 années d’élaboration. Conseil Municipal 13/05/2016 Année 2016 Page - 29 -
Le Maire informe le Conseil Municipal que c’est l’adjoint en charge de l’urbanisme (Joël DEHOVE) qui assurera cette représentation.
Eu égard à l’importance du sujet et à la fréquence des réunions, il serait souhaitable d’avoir un ou deux suppléants.
Messieurs Daniel RONCHIN et Guy FACQ étant intéressés, il est convenu qu’ils assureront cette suppléance en fonction des thèmes abordés et de leur disponibilité.
. Panneau électrique d’information : son implantation est prévue le vendredi 20 mai.
. Le Maire et l’ensemble du Conseil Municipal félicitent les organisateurs de l’association NUTS (en particulier Bruno LEBIGOT et Gilles DE MACEDO) de la réussite du week-end des 7 et 8 mai sur le thème « Poix fête sa libération ».
Monsieur le Maire déclare la séance close à 23 h 20.
Procurations Emargements
Jean-Pierre MAZINGUE
Daniel RONCHIN
Joël DEHOVE
Ludivine JOVENIAUX
Ludivine JOVENIAUX
Alain CLOEZ
Corinne BRUYER
Paul CANION
Maryse CARLIER
Gilles DE MACEDO
Guy FACQ
Roxane GHYS Procuration à Séverine DELOBELLE à 22 h 10
Cédric GREVIN Procuration à Geoffrey PAUL à 20 h 55
René LECUYER
Julien LEPOLARD
Alice NAVEAU
Jean-Léon NOISETTE
Geoffrey PAUL
Josy PICCOLI