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Compte-Rendu - cr cm6 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ogeu-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm6 2013)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
OGES
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
BAINS
SEANCE DU 12 NOVEMBRE
2013
Commune
d'Ogeu-les-Bains Le
douze
novembre
deux
mille
treize
à
11
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la salle
de
la Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
LAURONCE,
Maire.
Etaient
présents
: Jean
MENE-SAFFRANE,
Jean-Pierre
ARRIUBERGE,
Paul
SINDICO,
Denis
MIQUEU,
Pierre-Jean
LABARERE,
Michel
LASSERRE,
Jean
LABERDESQUE,
Jean-Michel
CARREY.
Absents
: Jean
LOUSTALET,
Sandrine
MINJOU,
Pascale
FERREIRA,
Jean-Michel
DUTOYA,
Denise
CASSAGNEAU,
Sandrine
LANOT-
GROUSSET. Secrétaire
de
Séance
: Michel
LASSERRE
Date
de
la convocation
: 5 novembre
2013
- Date
d'affichage
: 5 novembre
2013.
Objet
: Marché
public
- Réhabilitation
des
stations
d'épuration
: résultat
d'attribution
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
l’article
L.2122-22-4,
-
_
Vule
Code
des
Marchés
Publics,
notamment
l’article
28,
-
Vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
mars
2008,
du
4
février
2010
et
du
04
septembre
2012
donnant
délégation
au
Maire
pour
les
marchés
passés
selon
la
procédure
adaptée
en
application
de
l’article
28
du
Code
des
Marchés
Publics,
-
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
9
novembre
2010
relative
au
traitement
des
boues,
-
Vu
la
décision
municipale
n°3-2013
en
date
du
18
juin
2013
relative
à
la
maîtrise
d'œuvre
concernant
la
réalisation
de
systèmes
de
traitement
des
boues
des
deux
stations
d'épuration
d'Ogeu-les-Bains,
-
Considérant
le projet
de
traitement
des
boues
sur
les
deux
stations
d'épuration
d'OGEU,
-
Considérant
le
marché
de
travaux
relatif
à
la
requalification
des
traitements
de
boues
des
stations
d'épuration
passé
selon
la
procédure
ouverte
adaptée
en
application
de
l’article
28
du
Code
des
Marchés
Publics,
-
Considérant
l'avis
d'appel
public
à concurrence
et
la
publicité
dématérialisée
du
17
septembre
2013,
-
Considérant
la
date
de
remise
des
plis
du
11
octobre
2013
à
17h,
-
Considérant
la commission
d'ouverture
des
plis
du
16
octobre
et
le
rapport
d'analyse
des
offres
présenté
par
le
maître
d'œuvre
HEA
en
commission
d'attribution
du
24
octobre
2013,
-
Considérant
les
critères
d'attribution
: prix
(40%)
- valeur
technique
(40%)
et
délais
(20%)
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
rapport
d'analyse
des
offres
a été
établi
par
le
Maître
d'œuvre,
l'entreprise
Hydraulique
Environnement
Aquitaine.
Deux
entreprises
ont
répondu
à ce
marché.
Ainsi,
il
est
proposé
à
l'assemblée
délibérante
de
retenir,
l’offre
de
la
variante
de
l’entreprise
HASTOY/SAUR,
mieux
disante :
Entreprise
Ponenau
P
marché
HT
HASTOY/SAUR
(variante)
266
698,76
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
-
DECIDE
de
retenir
l'offre
la mieux
disante
définie
ci-dessus,
à savoir
l’offre
variante
de
l’entreprise
HASTOY/SAUR,
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes
à
ce
marché,
-__
PRECISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
assainissement
primitif
2013.
QUESTIONS
DIVERSES
Quelques
remarques
sont faites
au
sujet
des
travaux
effectués
actuellement
par
le Conseil
Général
sur le C.D.
920.
l'est
demandé
s’il
est
possible
de
changer
le
lieu
de
ramassage
des
élèves
des
collèges
et
lycées
du
stade
à
la
pharmacie
ou
à
la
gare
pendant
la
durée
des
travaux
car
le
chemin
latéral
à
la
voie
ferrée
s'avère
encombré
par
de
nombreux
véhicules
et
le
croisement
de
ces
derniers
est
difficile.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
sera
demandé
au
service
des
Transports
Scolaires
du
Conseil
Général
des
Pyrénées
Atlantiques
si
ce
déplacement
est
envisageable.
De
plus,
des
travaux
seront
réalisés
par
la
Commune
sur
le chemin
latéral
à
la voie
ferrée
pour
améliorer
autant
que
possible
le
croisement
des
véhicules.
ALES.
_—
_
GE
Êg
Fait
à Ogeu-les-Bains,
le 21n
Le
Maire,
(
Michel
LAURONCE.