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Déliberation - kereef3zmbccdo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - kereef3zmbccdo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Dialogue social,
Envoyé en préfecture le 04/09/2023
Reçu en préfecture le 04/09/2023
DES DELIBERATIONS DU Publié le 05/09/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
ID : 038-213800154-20230901-D2023 09 01 03-DE
CONSEIL MUNICIPAL D'ARTAS
Auteur = Martial SIMONDANT — Maire
LEURS = o Nombre de conseillers en exercice : 19
Délibération n° D 2023-09-01 08) Nombre de membres présents : 13 Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de suffrages exprimés : 17
Date de la séance : 01/09/2023 Or : AT | ; tre : 0 our : 17 stentions : Date de la convocation : 22/08/2023 one ®
Acte rendu exécutoire par transmission à la
préfecture et affichage
Présents : M. SIMONDANT Martial, M. CHAUVIN Pascal, M. BOUVIER Christian,
Mme GUETAT Suzanne, M. CROUZET Rémi, M. FAURY Fabrice,
Mme GREA Pascale, Mme LECOMTE LEMOINE Brigitte, Mme METRAL
Evelyne, Mme NATIVEL Isabelle, Mme PIOLAT Laëtitia,
M. ROUSSILLON Julien, Mme SAUNIER Isabelle
Absents avec pouvoir : Alexandra GAUTIER donne pouvoir à Laëtitia PIOLAT
Grégory DURAND donne pouvoir à Pascal CHAUVIN
Michelle LAMOURY donne pouvoir à Suzanne GUETAT
Stéphane JACQUENOT donne pouvoir à Martial SIMONDANT
Absents : M. GUILLAUD Baptiste, Mme PIGNARD Laurence
SERVICE PERISCOLAIRE - MODIFICATION DE POSTES
La réouverture d'une classe maternelle a conduit à revoir les emplois du temps des ATSEM
qui retrouveront, comme cela avait été convenu, leur planning antérieur à la fermeture de
classe. Les agents ont été informées fin juin et ont signé leurs plannings pour cette rentrée 2023/2024.
Par ailleurs, l'agent sur le poste à 12h47 (12.78/35°"€) hebdomadaires annualisées a formulé le souhait de réduire son temps de travail à 11h36 (11.61/35°"e).
Par conséquent, les deux postes vacants d'animation (garderie périscolaire et restaurant
scolaire), ont été réorganisés et des recrutements ont été effectués sur cette base. Ils représentent donc respectivement un volume de 17h33 (17.54/35è"°) hebdomadaires annualisées et de 10h40 (10.66/35°") hebdomadaires annualisées.
D'autre part, une des deux co-directrices va débuter une formation à la rentrée 2023/2024 afin
d'être diplômée du BPJEPS (diplôme obligatoire pour la direction d’un accueil de loisirs). II sera donc nécessaire de la remplacer d'octobre à juin sur les journées des jeudis et vendredi. Ces heures de remplacement seront effectuées :
-__ Par la seconde co-directrice pour une part ;
- En modifiant le contrat de l’agent en charge du restaurant scolaire pour les heures de garderie du jeudi matin et du vendredi soir.
l'est donc proposé les modifications de postes suivantes : Envoyé en préfecture le 04/09/2023
Reçu en préfecture le 04/09/2023 S L ñ
Publié le 05/09/2023
ID : 038-213800154-20230901-D2023 09 01 03-DE
Suppression Creatlon
Adjoint d'animation 13h42 (13.71/35è"e) Adjoint d'animation 17h33 (17.54/35è"e)
Adjoint d'animation 1h30 (1.5/35°7)
Adjoint d'animation 1h30 (1.5/35è7) Adijoirt d'animation 10h40 (10.66/35ème)
Adjoint d'animation 12h47 (12.78/35è"e) Adjoirt d'animation 11h36 (11.61/35èe)
Adjoint d'animation
principal de 29TE cl.
24h17 (24.28/35è") Adjoirt d'animation 26h19 (26/32/35è"e)
principal de 2°" cl.
Adjoint d'animation 24h47 (24.79/35%") | Adjoint d'animation | 27h06 (27.10/35°"e)
Ces modifications seront soumises à l'avis du Comité Technique.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> ACCEPTE les modifications présentées ci-dessus à compter du 1% septembre 2023
VV NV
DECIDE de modifier ainsi le tableau des emplois,
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 de la collectivité.
CHARGE Monsieur le Maire d'entreprendre toutes les démarches nécessaires et signer toutes pièces correspondantes à ce dossier.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le secrétaire de séance
P. CHAUVIN
Le Maire
M. SIMONDANT